variante une bonne fois pour toutes !!! lol

[sun]

Bonjour chers collègues galériens !

Pour avoir une bonne fois pour toutes les idées claires sur la notion de variante, lorsqu'il est décidé d'autoriser les variantes, peut on se contenter d'écrire :

" Des variantes pourront être proposées par les candidats si celles-ci sont conformes à l'objet du marché et à condition que le candidat ait préalablement présenté une proposition entièrement conforme à la solution de base."

ou faut il être plus précise et dire sur quels postes ou techniques ou fournitures doivent porter les variantes ?

Merci à vous.

[Marine]

Bonjour chers collègues galériens !

Pour avoir une bonne fois pour toutes les idées claires sur la notion de variante, lorsqu'il est décidé d'autoriser les variantes, peut on se contenter d'écrire :

" Des variantes pourront être proposées par les candidats si celles-ci sont conformes à l'objet du marché et à condition que le candidat ait préalablement présenté une proposition entièrement conforme à la solution de base."

ou faut il être plus précise et dire sur quels postes ou techniques ou fournitures doivent porter les variantes ?

Merci à vous.

Bonjour,

Il faut être plus précis, par application du principe de transparence. Pour les avenants en procédure adaptée, vous pouvez vous contenter d'une formule succincte. Regardez l'art. 50 CMP.

[RV]

Je trouve la formulation intéressante. Du moment que l'on rappelle que la variante sera prise en compte uniquement si l'offre répond au minimum à la solution de base, je pense que l'on peut laisser toute latitude aux candidats pour présenter leur(s) variante(s).
Après, cela dépend de l'objet. Soit vous ne précisez rien car vous accepter des variantes sur n'importe quels postes (et l'analyse p-ê ardue), soit vous êtes précise et vous indiquez sur quels éléments les variantes seront autorisées.

[Kpiaf]

Je trouve la formulation intéressante. Du moment que l'on rappelle que la variante sera prise en compte uniquement si l'offre répond au minimum à la solution de base, je pense que l'on peut laisser toute latitude aux candidats pour présenter leur(s) variante(s).
Après, cela dépend de l'objet. Soit vous ne précisez rien car vous accepter des variantes sur n'importe quels postes (et l'analyse p-ê ardue), soit vous êtes précise et vous indiquez sur quels éléments les variantes seront autorisées.

Certes, certes, mais la remarque de Marine est plus que fondée : tu peux être "léger" en procédure adaptée (et encore, bonjour l'analyse...) mais pas en appel d'offres ! ;-)

[sun]

Merci à vous deux pour vos réponses.

Effectivement, il y a d'un côté l'aspect légal et d'un autre l'aspect "opportunité".
je voulais juste m'assurer que légalement, il était possible de laisser la possibilité aux OE de proposer des variantes totalement libres sans indiquer précisément ce sur quoi elles peuvent porter.
Donc, à vous lire, on peut laisser l'ouverture aux variantes totalement libre ?

[sun]

Certes, certes, mais la remarque de Marine est plus que fondée : tu peux être "léger" en procédure adaptée (et encore, bonjour l'analyse...) mais pas en appel d'offres ! ;-)

Oups Kpiaf, nos messages se sont croisés !!!

As tu vu que je t'ai répondu et envoyé le lien concernant l'arret CJCE prestations informatiques ?

[Marine]

Merci à vous deux pour vos réponses.

Effectivement, il y a d'un côté l'aspect légal et d'un autre l'aspect "opportunité".
je voulais juste m'assurer que légalement, il était possible de laisser la possibilité aux OE de proposer des variantes totalement libres sans indiquer précisément ce sur quoi elles peuvent porter.
Donc, à vous lire, on peut laisser l'ouverture aux variantes totalement libre ?

Non, ce n'est pas mon avis.

[sun]

ok donc en procédure adaptée, c'est possible mais en formalisé il faut préciser sur quels postes cela peut porter.

Exemple : sur la composition des matériaux bétonneux

[cpamoa]

Je trouve que la formulation n'est pas pratique pour les candidats, vous écrivez une variante conforme à l'objet du marché, mais qu'est-ce que l'objet du marché ? Est-ce le générique de deux lignes ou est-ce l'objet précis ? Vous voyez bien qu'en fonction des questions que je pose, quand vous acceptez une variante vous devez quant même faire l'effort même s'il est délicat, de délimiter ce qui est pour vous intangible et ce qui peut bouger.

Je prend votre formulation que j'applique à un objet "acquisition d'un véhicule" cela voudrait dire que les candidats pourraient présenter n'importe quel véhicule pourvu qu'il soit un véhicule et que vous seriez obligé d'analyser. Si votre objet est bien plus précis berline 5 cv avec motorisation diesel" cela veut dire que la variante essence ne serait pas possible...

Et ainsi de suite. Donc quand on veut accepter des variantes on ne peut pas faire l'économie que l'on soit en mapa ou en procédure d'appel d'offre d'une analyse de son besoin reflêchit en offre de base et en données intangibles.

[Kpiaf]

L'article 50 CMP a fait l'objet d'une modification récente ; voilà ce qu'il dispose désormais :
" I. - Pour les marchés passés selon une procédure formalisée (...). Le pouvoir adjudicateur indique dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation s'il autorise ou non les variantes ; à défaut d'indication, les variantes ne sont pas admises.
Les documents de la consultation mentionnent les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que les modalités de leur présentation. Seules les variantes répondant à ces exigences minimales peuvent être prises en considération.
II. - Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, (...). Le pouvoir adjudicateur peut mentionner dans les documents de la consultation les exigences minimales ainsi que les modalités de leur présentation. Dans ce cas, seules les variantes répondant à ces exigences minimales sont prises en considération. Toutefois, la mention des exigences minimales et des modalités de leur présentation peut être succincte."

D'un point de vue strictement juridique, l'article 50 CMP précise ce que l'on doit faire ou ce que l'on peut faire selon que l'on se trouve en procédure formalisée ou en procédure adaptée.
Cela étant dit, je rejoins Marine et cpamoa, faute de précision, tu risques de te retrouver avec des solutions qui ne sont objectivement pas comparables entre elles.
Le principe de transparence des procédures et la nécessité de limiter, en terme d'opportunité, la nature et l'étendue des solutions alternatives proposées par les OE, impose, au minimum, de faire un effort de précision et partant de préciser sur quels aspects les variantes peuvent ou ne peuvent pas porter ! :-)))

PS : j'ai parcouru rapidement les échanges qui sont intervenus sur la question de l'exclusion du champ des directives les cas de coopération intercommunale... La Commission a semble-t-il fait machine arrière au vu de l'arrêt que je mentionnais. Cela dit, j'avoue avoir toujours bien du mal à cerner les cas où on peut revendiquer l'application de cette jurisprudence... 

[sun]

Je suis d'accord avec vous.

Je m'étais faite l'avocate des diables (ces chers maîtres d'oeuvres) pour que le débat soit exhaustif et argumenté.

Ils me mettent systématiquement cette formulation !!!

Merci a tous

PS pour Kpiaf : idem que toi ... les critères permettant ou pas de rentrer dans ce champ ne sont pas clairement définis. Et les communes qui poussent, poussent, poussent  .. pour que les interventions se situent dans ce cadre ... dur dur!

[RV]

Je trouve la formulation intéressante. Du moment que l'on rappelle que la variante sera prise en compte uniquement si l'offre répond au minimum à la solution de base, je pense que l'on peut laisser toute latitude aux candidats pour présenter leur(s) variante(s).
Après, cela dépend de l'objet. Soit vous ne précisez rien car vous accepter des variantes sur n'importe quels postes (et l'analyse p-ê ardue), soit vous êtes précise et vous indiquez sur quels éléments les variantes seront autorisées.

Je reviens sur mes propos qui au vu de la décision, TA Grenoble, 26 août 2010, société HC Méditerranée, n°1003587,  sont erronés.
En l'espèce, le pouvoir adjudicateur avait lancé un appel d'offres pour un système de déclenchement artificiel d'avalanches en indiquant que les variantes étaient exclues mais en demandant aux candidats de compléter le CCTP en proposant une rédaction complète sur les solutions techniques et la qualité des matériels proposés.
La société requérante soutenait, sur la base des dispositions de l'article 50 du CMP, que le pouvoir adjudicateur avait autorisé des « variantes libres », sans toutefois les préciser de façon suffisante, entachant ainsi la procédure d'irrégularité. Compte tenu de l'irrégularité constatée, le juge a décidé d'annuler toute le procédure.

[Kpiaf]

Je reviens sur mes propos qui au vu de la décision, TA Grenoble, 26 août 2010, société HC Méditerranée, n°1003587,  sont erronés.
En l'espèce, le pouvoir adjudicateur avait lancé un appel d'offres pour un système de déclenchement artificiel d'avalanches en indiquant que les variantes étaient exclues mais en demandant aux candidats de compléter le CCTP en proposant une rédaction complète sur les solutions techniques et la qualité des matériels proposés.
La société requérante soutenait, sur la base des dispositions de l'article 50 du CMP, que le pouvoir adjudicateur avait autorisé des « variantes libres », sans toutefois les préciser de façon suffisante, entachant ainsi la procédure d'irrégularité. Compte tenu de l'irrégularité constatée, le juge a décidé d'annuler toute le procédure.

C'est un jugement intéressant même si je n'y vois qu'un rapport assez éloigné avec le débat objet de ce post (notamment par rapport au message que tu avais précédemment posté) !
(aurais-tu abuser de la bière ce midi ? ;-)
Dans l'espèce que tu évoques le PA avait interdit expressément les variantes tout en demandant aux OE de compléter le CCTP... Il y avait donc une contradiction incontestable dans le DCE sur ce point ; sachant qu'en AO, le PA a l'obligation d'être précis s'agissant des spécifications sur lesquelles les variantes peuvent porter, cette contradiction ne pouvait que conduire à l'annulation.

[RV]

C'est un jugement intéressant même si je n'y vois qu'un rapport assez éloigné avec le débat objet de ce post (notamment par rapport au message que tu avais précédemment posté) !
(aurais-tu abuser de la bière ce midi ? ;-)
Dans l'espèce que tu évoques le PA avait interdit expressément les variantes tout en demandant aux OE de compléter le CCTP... Il y avait donc une contradiction incontestable dans le DCE sur ce point ; sachant qu'en AO, le PA a l'obligation d'être précis s'agissant des spécifications sur lesquelles les variantes peuvent porter, cette contradiction ne pouvait que conduire à l'annulation.

Me parle pas de bière, stp, j'essaie de limiter la consommation. Après la cigarette, j'essaie de réduire (mais pas arrêter) la binouze.
Suis d'accord avec toi que cela est sans doute éloigné du post d'origine, mais fallait bien que je mette l'info qq part ;-)))
En conclusion, soit pas de variantes, soit variantes mais attention de bien encadrer les conditions et les spécificités techniques sur lesquelles elles porteront.

[Kpiaf]

Me parle pas de bière, stp, j'essaie de limiter la consommation. Après la cigarette, j'essaie de réduire (mais pas arrêter) la binouze.

Rhôoooooo la vache ! Juste à la sortie des bières de noël ! :-(
Note, ce ne sont pas forcément celles que je préfère...
Je compatis très sincèrement avec toi (j'ai bu deux karmeliet fraiches à souhait pas plus tard qu'hier soir, un vrai délice ! :-)

Suis d'accord avec toi que cela est sans doute éloigné du post d'origine, mais fallait bien que je mette l'info qq part ;-)))
En conclusion, soit pas de variantes, soit variantes mais attention de bien encadrer les conditions et les spécificités techniques sur lesquelles elles porteront.

Ce qui revient, s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, à appliquer l'article 50 CMP ! :-))))))
Rien de neuf sous les tonneaux donc ! ;-)