Marche de travaux

[NOVICE MP]

Bonjour

Débutant dans les marchés publics pour une petite collectivité et venant de decouvrir ce forum, je souhaiterai des conseils avisés pour des marchés de travaux (type renforcement, reprofilage, <300 000 ¤). La conjoncture actuellle étant favorable à l'acheteur public nos marchés précédants se sont trouvés largement surestimés (de 10 à 35 pour cent) d'ou un reliquat sur notre budget, les élus m'ont donc demandé de lancer un nouveau marché (donc deux marchés la meme année pour le meme type de travaux mais sur une voie differente) mais bon ca c'est un peu limite non !!!..............Alors que faire : un MAPA avec une négociation aprés l'ouverture des plis (si l'offre est sous l'estimation de nos services) en augmentant les quantités a traitées (mais la ne change t on pas le marché initial ?), un accord cadre ? ou .....
Etant soucieux de faire des marchés dans les régles de l'art j'attends vos réponses.

D'avance merci

[bellecourgette]

Alors normalement, ce n'est pas en fonction des finances que l'on fait mais en fonction des besoins que l'on a : on commence à l'endroit Ensuite vous ne pouvez pas, au fur et à mesure des réponses et des négications, rajouter des quantités, sinon il faut partir dans un marché à bons de commandes ou à tranches.

[speedy]

Bonjour

Débutant dans les marchés publics pour une petite collectivité et venant de decouvrir ce forum, je souhaiterai des conseils avisés pour des marchés de travaux (type renforcement, reprofilage, <300 000 ¤). La conjoncture actuellle étant favorable à l'acheteur public nos marchés précédants se sont trouvés largement surestimés (de 10 à 35 pour cent) d'ou un reliquat sur notre budget, les élus m'ont donc demandé de lancer un nouveau marché (donc deux marchés la meme année pour le meme type de travaux mais sur une voie differente) mais bon ca c'est un peu limite non !!!............ où est le problème ? pour moi il n'existe pas de probléme : vous pouvez/devez refaire un nouveau marché pour cette voix mais en tenant compte du montant total marché 1+ marché 2 pour choisir la procédure ..Alors que faire : un MAPA avec une négociation aprés l'ouverture des plis (si l'offre est sous l'estimation de nos services) en augmentant les quantités a traitées (mais la ne change t on pas le marché initial ?), un accord cadre ? ou .....
Etant soucieux de faire des marchés dans les régles de l'art j'attends vos réponses. à l'avenir vous pourriez envisager ce cas et faire des tf+TC ou à bon de commande.....
D'avance merci

[NOVICE MP]

Mais si je relance un second marché, par exemple un 2nd MAPA ( en restant sous le seuil de 5 150 000¤) est ce que je n'ai pas scindé mes achats (art 27 CMP) ?
En fait on a un programme qui par rapport a notre budget et nos estimations est réalisable en 4 ans environ.
Si ce programme global est de 1 000 000 ¤ il faut que je fasse un marché sur le programme global et pas sur ce qu'on va pouvoir réaliser sur une année. En prenant le marché a bon de commande (sur 4 ans par exemple) je pourrai lancer le marché global est réaliser 250 000¤ de travaux chaque année ?c'est bien ca ? et pourquoi pas un accord cadre ?
J'avoue avoir du mal avec la notion d'unité fonctionnelle et la notion d'opération.
Pour les abréviations TC = tranche conditionnelle et TF = ?

[Giorgio]

Salut!

TF = Tranche ferme. Quand tu fais un marché à tranches il faut réalisé ta tranche ferme et "sous conditions" ta tranche conditionnelle.

Bon conseil de speedy, moi je ferai un marché à tranche

[lepouch]

Bonjour,
Il est vrai que la conjoncture (surtout en travaux routiers) est favorable.
Pour en "profiter", vous pouvez intégrer des options à votre marché : elles seront constitués de travaux supplémentaires que vous seriez tentés de réaliser si les prix pratiqués vous permettent de rester dans l'enveloppe financière initiale.

[R.J]

Mais si je relance un second marché, par exemple un 2nd MAPA ( en restant sous le seuil de 5 150 000¤) est ce que je n'ai pas scindé mes achats (art 27 CMP) ?

Surtout, le CMP n'interdit en aucun cas de scinder des achats ... il interdit de les scinder en vue de se soustraire aux règles applicables. Vous pourriez faire autant de marchés qu'il vous en prendrait l'envie s'il le fallait .... mais en faisant du formalisé à chaque fois au-dessus des seuils, et de l'adapté à chaque fois, mais adapté à l'opération globale en dessous.


Cordialement,

[NOVICE MP]

Si je comprends bien je peux faire autant de  MAPA que je veux tant que je reste sous le seuil des 5 150 000 (je vais donc retourner voir mon percepteur pour qlq explications...).
Donc a priori le type de procedure le plus adapté serait un MAPA avec tranche conditionnelle ou un marche a bon de commande ? ou plusieurs MAPA comme maintenant !
Un accord cadre est il possible est adapté?