Charge du PPSPS

[juste]

BONJOUR,

Dans le cadre d'un marché de travaux, peut-on prévoir que dans les 4 semaines qui suivent la notification du marché, le titulaire devra remettre (donc à sa charge)pour visa du MO un PPSPS, OU les coordonnateurs SPS ont-ils l'exclusivité de ce type de prestation?
merci de vos réponses

[speedy]

BONJOUR,

Dans le cadre d'un marché de travaux, peut-on prévoir que dans les 4 semaines qui suivent la notification du marché, le titulaire devra remettre (donc à sa charge)pour visa du MO un PPSPS, OU les coordonnateurs SPS ont-ils l'exclusivité de ce type de prestation?
merci de vos réponses

code dyu travail
le MO doit désigner un COORD SPS dès avant la conception (avec le bon niveau....)
le Coord SPS doit rédiger le PGC et tenir le Registre Journal et etc
Le MO doit joindre le PGC et projet de règlement du CISSCT aux DCE
les prestaires doivent disposer d'au moins 30 jours pour établir les PPSPS avec une visite préalable du site avec le Coord SPS
voilà déjà quelques éléments (certes incomplets mais il faudrait une formation ou relire toute la partie du Code du Travail...)