groupement d'entreprise imposé dans le Rc

[Taeb]

Bonjour,

nous sommes en train de répondre à un AO (marché de conception-réalisation, donc AO restraint).
Le RC impose que le titulaire soit un groupement d'entreprise conjoint.

Le pouvoir adjudicateur peut il imposer cela (et donc empécher les candidats à répondre en entreprise générale?)

[Michel]

C'est la forme du groupement s'il y a plusieurs entreprises (conjoint ou solidaire) ; mais si vous êtes seul, je ne vois pas interdiction de soumissionner.

[RV]

En effet, c'est trop restrictif. Normalement on impose au mini un candidat ou un groupement qui devra prendre la forme d'un groupement solidaire avt l'attribution du marché si le pouvoir adjudicateur l'exige...nuance

[Taeb]

là, le Rc indique "Article x Groupement d'entreprises: le marché sera attribué à un groupement d'entreprises conjointes comprenant au minimum: et le RC liste les spévialiste devant se retrouver dans le groupemen (spécialiste batiment, génie electrique, etc..)

Le CCAP comporte un beau schéma de l'opération dans lequel le contractant e la personne publique est un groupement d'entreprise

L'AE liste co traitant 1, co-traitant 2 etc...

J'ai quand même l'impression qu'ils exigent que le candidat soit un groupement

[RV]

Pour ma part, ça me parait anormal mais je préfère attendre l'avis plus expérimenté d'autres forumeurs avt de certifier.

[goran]

anormal !