Acte d'engagement

[Ororo Munroe]

En MAPA, on fait ce que on veut lol

mouais enfin moi je dis quand meme que les MAPA c'est pas la teuf du slogghy non plus !

mais là en l'occurence je suis d'accord avec vous

[Kpiaf]

mouais enfin moi je dis quand meme que les MAPA c'est pas la teuf du slogghy non plus !
mais là en l'occurence je suis d'accord avec vous

La teuf du slogghy ! mdr
Faudra que j'essaye de la replacer celle-là ! :-))))))))))))))

[Ororo Munroe]

La teuf du slogghy ! mdr
Faudra que j'essaye de la replacer celle-là ! :-))))))))))))))

si tu croises des stagiaires à moi, ils sauront que tu me connais !
ils adoooooorent quand je leur dis ça
bon quand je le sors en comité de direction, bizarrement, ça rigole moins ! sourire

[Kpiaf]

si tu croises des stagiaires à moi, ils sauront que tu me connais !
ils adoooooorent quand je leur dis ça
bon quand je le sors en comité de direction, bizarrement, ça rigole moins ! sourire

Ah bon... Vraiment, je ne comprends pas...
Pourtant, ça doit faire son effet ! :-)))))))))

[market]

C'est quoi la teuf du sloggy ? Un rapport avec des sous-vêtements ?

Quel rapport avec l'AE ? Je suis embrouillée là....

Qui a dit que c'était simple en MAPA ? Qui ?

[plindipwoblem]

Tu vois donc qu'on fait pas toujours ce qu'on veut!!

[Kpiaf]

Tu vois donc qu'on fait pas toujours ce qu'on veut!!

En fait, en MAPA, on ne fait jamais ce qu'on veut, mais juste ce qu'il faut faire pour que le besoin soit satisfait dans le respect des principes fondamentaux.
C'est pourtant simple ! ;-)

[market]

En fait, en MAPA, on ne fait jamais ce qu'on veut, mais juste ce qu'il faut faire pour que le besoin soit satisfait dans le respect des principes fondamentaux.
C'est pourtant simple ! ;-)

Pour ma part, clair en ce qui concerne les principes mais quid du formalisme ?
En AAO, l'offre est formalisée par un AE. C'est clair.
En MAPA, l'offre peut se présenter sous des formes diverses et variées (devis, AE...). Rien n'est imposé.

Ma question était : peut-on établir un AE après coup...sachant que l'offre est déjà matérialisée par un devis. L'AE étant là pour contractualiser un peu plus l'engagement de l'OE par rapport au MO. Oulala...que de sigles ! lol

Est-ce légale ou non de compléter le devis par un AE ?

Bon. Je ne suis pas certaine d'avoir été claire sur ce coup là. ;-)

[the blonde]

Pour ma part, clair en ce qui concerne les principes mais quid du formalisme ?
En AAO, l'offre est formalisée par un AE. C'est clair.
En MAPA, l'offre peut se présenter sous des formes diverses et variées (devis, AE...). Rien n'est imposé.

Ma question était : peut-on établir un AE après coup...sachant que l'offre est déjà matérialisée par un devis. L'AE étant là pour contractualiser un peu plus l'engagement de l'OE par rapport au MO. Oulala...que de sigles ! lol

Est-ce légale ou non de compléter le devis par un AE ?

Bon. Je ne suis pas certaine d'avoir été claire sur ce coup là. ;-)

Pour moi oui. En effet, l'AE d'engagement n'a souvent que pour objet de formuler l'acceptation du devis (imputation budgétaire, signature et date pour le pouvoir adjudicataire), le devis a servi de formulation de l'offre. Le DC8 sert juste à formaliser la chose... Je ne sais pas si je suis très claire aussi!

[Kpiaf]

Pour ma part, clair en ce qui concerne les principes mais quid du formalisme ?
En AAO, l'offre est formalisée par un AE. C'est clair.
En MAPA, l'offre peut se présenter sous des formes diverses et variées (devis, AE...). Rien n'est imposé.
Ma question était : peut-on établir un AE après coup...sachant que l'offre est déjà matérialisée par un devis. L'AE étant là pour contractualiser un peu plus l'engagement de l'OE par rapport au MO. Oulala...que de sigles ! lol
Est-ce légale ou non de compléter le devis par un AE ?
Bon. Je ne suis pas certaine d'avoir été claire sur ce coup là. ;-)

La réponse t'a déjà été donnée : oui, tu peux. Mais tu dois tenir compte du fait que cela prendra nécessairement un peu de temps... Ce qui n'est pas toujours "adapté"...
En sommes, s'agissant du formalisme du marché en procédure adaptée, tu es effectivement "libre" de faire ce que tu veux mais il ne faut pas non plus être plus royaliste que le roi : exiger un trop grand formalisme pour des très petits marchés fait parfois perdre beaucoup de temps et d'énergie et est susceptible de faire fuir les petits opérateurs économiques.
En revanche, pour des MAPA à enjeu plus important ou nécessitant (au regard de l'objet) un encadrement contractuel plus important, le formalisme est nécessaire car il permet de mettre au clair les engagements de l'OE et du PA et limite les risques d'insatisfaction en cours d'exécution.
Voilou, voilou ! ;-)

[market]

Oui oui...on m'avait dit oui.

C'est encore plus clair maintenant (dsl, j'ai besoin d'explications comme les enfants).

Faire signer un AE en différé et en plus du devis ne me conduira donc pas à la maison d'arrêt la plus proche (quoiqu'il me resterait l'option hélicoptère au cas où). lol

Merci à tous. :-)

[griso]

J'avais la même pratique mais je mes uis rendu compte que c'était inutile à cause de la parte de temps: pourquoi courrir après le type qui a fait le devis alors que s'il y avait eu un AE joint ça aurais pu etre notifié de suite?

Alors du coup, je fais des AE pour n'importe quelle procédure adaptée, et si on me demande même pour 100¤HT.

Pourquoi me direrz vous?

Parce que nous signons des contrats.

N'avez vous jamais remarqué que pour assurer de notre petit 25m² sous les combles il fallait parapher 5 pages et signer la dernière; tout ça pour 100¤ annuels?
Les assureur sont malins, ça vaut le coup de s'inspirer des pratiques.

Maintenant pour ce qui est de la réponse stricte à la question, on peut faire:
- AE signé par les deux parties
- devis signé par les deux parties + mention esstentielles pour payeur
- bon de commande suite à devis

[market]

J'avais la même pratique mais je mes uis rendu compte que c'était inutile à cause de la parte de temps: pourquoi courrir après le type qui a fait le devis alors que s'il y avait eu un AE joint ça aurais pu etre notifié de suite?

Alors du coup, je fais des AE pour n'importe quelle procédure adaptée, et si on me demande même pour 100¤HT.

Pourquoi me direrz vous?

Parce que nous signons des contrats.

N'avez vous jamais remarqué que pour assurer de notre petit 25m² sous les combles il fallait parapher 5 pages et signer la dernière; tout ça pour 100¤ annuels?
Les assureur sont malins, ça vaut le coup de s'inspirer des pratiques.

Maintenant pour ce qui est de la réponse stricte à la question, on peut faire:
- AE signé par les deux parties
- devis signé par les deux parties + mention esstentielles pour payeur
- bon de commande suite à devis

Hé bé...ben merci Griso. :-)