quoi répondre au technicien ?

[paros]

décor : MAPA trvx > 206 000 ht - variantes interdites

une entreprise fait une offre mais propose un matériau qui n'est pas prévu dans le CCTP.

le prix étant intéressant, le technicien voudrait la faire accepter par les élus.

il me demande ce qu'on peut faire ?

je pensais lui répondre que l'offre de l'entreprise ne respectant pas l'offre de base : il faut l'éliminer

en fait je ne sais plus vraiment : je me demande si, dans le cadre de la négociation, on ne peut pas accepter l'offre et faire une mise au point ?

avez-vous des solutions ?

[RV]

Imaginons que vous reteniez cet OE parce que le matériau il est génial, il est performant.
Quid alors des risques que vous prenez par rapport aux éventuels recours des autres candidats qui, eux auraient aussi pu proposer un matériau génial, mais l'ont pas fait car ont respecté votre CCTP??

[Ororo Munroe]

Imaginons que vous reteniez cet OE parce que le matériau il est génial, il est performant.
Quid alors des risques que vous prenez par rapport aux éventuels recours des autres candidats qui, eux auraient aussi pu proposer un matériau génial, mais l'ont pas fait car ont respecté votre CCTP??

+ 1

[paros]

donc ma 1ere idée est la bonne : pas respect du cctp on rejette l'offre, c'est ça ?

[An Erminig]

Oui . Il faut être logique : soit on autorise les variantes, soit on les interdit.

[BioMelon]

Est-il écrit matériel de type "x" ou techniquement équivalent dans le CCTP ?

[Kpiaf]

Est-il écrit matériel de type "x" ou techniquement équivalent dans le CCTP ?

Bonne question, en effet...
Autre bonne question : les variantes ont-elles été expressément interdites ? Car, si telle n'est pas le cas, on peut considérer qu'elles sont implicitement autorisées...
Et, pour finir, si une phase de négociation a été prévue et clairement annoncée dans votre RC, vous pouvez l'utiliser pour interroger les autres OE et leur laisser la possibilité de proposer une solution alternative en terme de matériaux (sans leur souffler la solution retenue par le candidat dont vous parlez, naturellement).

[RV]

Autre bonne question : les variantes ont-elles été expressément interdites ? Car, si telle n'est pas le cas, on peut considérer qu'elles sont implicitement autorisées...

La jurisprudence ne dit-elle pas que l'absence de mention relative aux variantes dans le RC conduit à les exclure d'office?

[Kpiaf]

La jurisprudence ne dit-elle pas que l'absence de mention relative aux variantes dans le RC conduit à les exclure d'office?

De mémoire, je n'ai pas souvenir d'un arrêt du JA traitant de la question des variantes en procédure adaptée...
Mais si quelqu'un a, ça m'intéresse vivement ! ;-)
En revanche, le MINEFE considère que le silence de l'acheteur dans le DCE s'agissant des variantes, doit être regardé comme autorisant implicitement leur présentation par les candidats... (cf. note du MINEFE sur les variantes + le projet de circulaire portant manuel d'application du CMP actuellement en cours de concertation qui réaffirme ce point).
Et ceci, même si les termes de l'article 50 al. 2 CMP semblent favorable à une interprétation en faveur de l'exclusion dans un tel cas de figure...

[RV]

En revanche, le MINEFE considère que le silence de l'acheteur dans le DCE s'agissant des variantes, doit être regardé comme autorisant implicitement leur présentation par les candidats...

Autant pour moi, j'av retenu l'inverse.....oups....
[RV toujours en mode Formation MP]

[An Erminig]

En effet, elles sont implicitement autorisées en MAPA si on ne les interdit pas, comme le rappelle le projet de manuel d'application du Code en préparation au Minefe.

Ceci dit, en exposant son problème, tout en haut de son sujet Paros a écrit (et souligné) "variantes interdites".

[Kpiaf]

En effet, elles sont implicitement autorisées en MAPA si on ne les interdit pas, comme le rappelle le projet de manuel d'application du Code en préparation au Minefe.
Ceci dit, en exposant son problème, tout en haut de son sujet Paros a écrit (et souligné) "variantes interdites".

En effet... Mais interdites comment ? Expressément (dans ce cas, rien à dire) ou implicitement ?
Car de nombreux acheteurs considèrent que le simple fait de ne rien autoriser dans le DCE doit être entendu comme une interdiction ferme, or cette solution ne s'applique pas pour la procédure adaptée.
D'où ma question ;-)

[mighty]

Je confirme le silence = acceptation des variantes. Par contre il faut être clair aussi à un moment donné, les OE répondent à un besoin de la personne publique. Le technicien se devait d'imaginer cette solution technique. S'il ne l'a pas fait c'est qu'il n'en avait pas l'utilité/besoin et/ou le marché a été trop rapidement pensé.

Bien évidemment je me retrouve souvent dans cette situation. Alors soit on considère que l'entreprise n'a pas répondu à l'offre de base et donc à notre besoin --> Offre irrégulière. Ou alors on demande aux autres OE également la solution technique !

Mais pr moi c éliminatiion car l'entreprise ne répond pas à notre besoin de base. Et ça le code est clair la dessus

[Kpiaf]

Je confirme le silence = acceptation des variantes. Par contre il faut être clair aussi à un moment donné, les OE répondent à un besoin de la personne publique. Le technicien se devait d'imaginer cette solution technique. S'il ne l'a pas fait c'est qu'il n'en avait pas l'utilité/besoin et/ou le marché a été trop rapidement pensé.
Bien évidemment je me retrouve souvent dans cette situation. Alors soit on considère que l'entreprise n'a pas répondu à l'offre de base et donc à notre besoin --> Offre irrégulière. Ou alors on demande aux autres OE également la solution technique !
Mais pr moi c éliminatiion car l'entreprise ne répond pas à notre besoin de base. Et ça le code est clair la dessus

D'accord, mais s'il s'agit d'une procédure adaptée et qu'une phase de négociation a été annoncée dans le RC, on ne doit écarter que les offres inappropriées...
On peut donc négocier avec les OE qui ont présenté des offres inacceptables ou irrégulières... Ce qui semble être le cas !
D'où mon autre remarque... ;-)

[mighty]

Ok avec toi mais n'est ce pas une perte de temps ! Moi c'est plutot l'esprit qui me chagrine. On fait un marché avec un besoin de type A. L'acheteur est content de son marché. Un OE répond au marché avec une offre de type Z. Le technicien s'exclame en disant "ah ouaiiii j'avais pas vu ça". Tant pis pour lui. tout ça de bordel pour avoir mal cerné son besoin.

Moi je dirais que l'entreprise en question ne répond pas à notre besoin de base et donc la variante ne peut être analysée.