Appel d'offres inférieur aux seuils - Variante

[mighty]

Salut je vais lancer un AOO même si mon budget est inférieur à 5 150 000 (et largement). Dois je faire une publicité au JOUE ? ??

Par ailleurs, je prévois des variantes. Faut il expliquer les modalités de jugement de ces variantes ? C'est à dire expliquer comment on s'y prend pour les analyser. Du reste nouvelle méthode, à présent c'est tout dans le même panier c'est bien ça ? Quel texte dis ça ?

Avez vous des exemples de rédaction ?

[bellecourgette]

Pour la pub. Non il y a indépendence des texte. L'article 40 perle de montant des marchés et non pas de telle ou telle procédure.

Elle consiste en quoi votre variante?

[mighty]

ben en fait j'indique que les variantes sont autorisées et portent sur les modules de palplanches. Aussi j'indique également les éléments à fournir en complément. Mais est ce que nous devons détailler la procédure pour les analyser. SI oui, laquelle est la bonne.

[max]

je suis  le raisonnement de bellecourgette...

Mais AO= procédure formalisée

une procédure formalisée est maintenant forcément européenne non? (sans prendre en compte l'estimation du besoin)

est-il possible de faire une AO "national" à 52 jours de consultation mais avec un contenu de pub allégé? (cad pas d'OMC, de voie de recours, modalité de financement par exemple)?

[max]

ben en fait j'indique que les variantes sont autorisées et portent sur les modules de palplanches. Aussi j'indique également les éléments à fournir en complément. Mais est ce que nous devons détailler la procédure pour les analyser. SI oui, laquelle est la bonne.

chez moi els variantes sont analysées comme les solution de base, mêmes critères pour avoir un seul classement
il faut alors avoir des critères et sous critères pertinents pour analyser solution de base et variante

[lepouch]

Face à toutes ces questions, je n'ai qu'une réponse : faire un MAPA !

[R.J]

Face à toutes ces questions, je n'ai qu'une réponse : faire un MAPA !

Certes, ce serait une solution ...


Mais je ne crois pas qu'un seul des obstacles énoncés ne soit infranchissable, même en AO. Et je rejoins volontiers Bellecourgette, la publicité au regard du montant (mais tant qu'on y est, pourquoi ne pas aller au bout de la logique ...).


Cordialement,

[cpamoa]

oui en l'état des textes, même si cela parait surprenant, on peut faire un appel d'offre mais sans publicité européenne si le seuil est inférieur au seuil des travaux, par contre même si ce n'est pas obligatoire, je ne vois pas trop l'intérêt de se priver de la concurrence européenne dans la mesure où la publicité est gratuite et ne change pas les délais.

Sur les variantes, elles sont jugées comme des offres bis, selon les mêmes critères que les offres de base, vous devez par contre indiquer les points de votre cahier des charges sur lesquelles les variantes peuvent déroger.

[Xavia]

pour vous c'est si "déconnecté que ça entre procédure et publicité" ?

A la lecture de l'article 28 CMP "Pour la détermination de ces modalités, le pouvoir adjudicateur peut s'inspirer des procédures formalisées prévues par le présent code, sans pour autant que les marchés en cause ne soient alors soumis aux règles formelles applicables à ces procédures. En revanche, s'il se réfère expressément à l'une des procédures formalisées prévues par le présent code, le pouvoir adjudicateur est tenu d'appliquer les modalités prévues par le présent code. " j'ne conclus que si on choisit l'AOO, on doit appliquer l'ensemble des modalités prévues pour un AO, pub européenne incluse, non ?

[max]

pour vous c'est si "déconnecté que ça entre procédure et publicité" ?

A la lecture de l'article 28 CMP "Pour la détermination de ces modalités, le pouvoir adjudicateur peut s'inspirer des procédures formalisées prévues par le présent code, sans pour autant que les marchés en cause ne soient alors soumis aux règles formelles applicables à ces procédures. En revanche, s'il se réfère expressément à l'une des procédures formalisées prévues par le présent code, le pouvoir adjudicateur est tenu d'appliquer les modalités prévues par le présent code. " j'ne conclus que si on choisit l'AOO, on doit appliquer l'ensemble des modalités prévues pour un AO, pub européenne incluse, non ?

j'ai le même raisonnement, mais bon en relisant l'art 40 IV...
Dans le doute je ferais un AOO européen

[agglo92]

les procédures formalisées ne sont pas forcément supérieures aux seuils de l'article 40 et partant, la publicité au JOUE ne me semble pas obligatoire...

c'est un peu le même raisonnement que celui suivi pour la transmission des marchés au contrôle de légalité : en fonction de leur montant, et pas en fonction de la procédure choisie...

[bellecourgette]

pour vous c'est si "déconnecté que ça entre procédure et publicité" ?

A la lecture de l'article 28 CMP "Pour la détermination de ces modalités, le pouvoir adjudicateur peut s'inspirer des procédures formalisées prévues par le présent code, sans pour autant que les marchés en cause ne soient alors soumis aux règles formelles applicables à ces procédures. En revanche, s'il se réfère expressément à l'une des procédures formalisées prévues par le présent code, le pouvoir adjudicateur est tenu d'appliquer les modalités prévues par le présent code. " j'ne conclus que si on choisit l'AOO, on doit appliquer l'ensemble des modalités prévues pour un AO, pub européenne incluse, non ?

Allez regarder les textes sur la procédure de l'appel d'offres et dites moi si il est indiqué quelque part que vous devez faire une pub européenne.

[le biscuit]

je rejoins lepouch..lancer un AOO avec toutes le flou et la complexité que ça comporte sans apporter aucune plus value àlaprocédure alors qu'un MAPA est possible et peut approcher le formalisme d'un AOO àl'envie me laisse sasn voix....

[mighty]

ben oui mais que voulez vous dire quand un technicien arrive avec le dossier tout pres, que vous lui indiquez bien gentilement et pédagogiquement que le MAPA c'est mieux qu'il y a plus de sécurité et plus de facilité que cela réduit les délais. et que l'on vous dit, ben oui mais je vais pas tout reprendre. tant pis. Que voulez vous dire à ça je suis usé

[Xavia]

Allez regarder les textes sur la procédure de l'appel d'offres et dites moi si il est indiqué quelque part que vous devez faire une pub européenne.

Faites comme bon vous semble, pour ma part je ne faisais que poser une question, c'est tout.