Marché de travaux avec part de FCS

[Michel]

La question se pose pour moi aussi.
Pour un marché alloti, dont les prestations ne sont pas liées ni dépendantes l'une de l'autre - il est bien possible de régir chaque lot par un CCAG différent ?

je ne connais pas de marché alloti, ou alors ce sont des lots techniques, et ça c'est une autre question purement d'ouvriers (plomberie, peinture, carrelelage, . . .)
Juriduement, coté contractuel, Chaque lot de consultation peut aboutir à un marché (contrat), totalement indépendamment des autres et donc avoir des clauses contractuelles intégralement différentes des autres . . .  (CCAG ou tout autres inclus)

[Ponta]

je ne connais pas de marché alloti, ou alors ce sont des lots techniques, et ça c'est une autre question purement d'ouvriers (plomberie, peinture, carrelelage, . . .)
Juriduement, coté contractuel, Chaque lot de consultation peut aboutir à un marché (contrat), totalement indépendamment des autres et donc avoir des clauses contractuelles intégralement différentes des autres . . .  (CCAG ou tout autres inclus)

Je rejoins Michel :
- soit 1 lot juridique = 1 ou 2 (voire plus pour les masochistes) CCAG
- soit X lots juridiques = 1 CCAG
- soit X lots juridiques = 1 CCAG ou +
C'est à vous de choisir et de bien l'écrire. Comme il est possible de déroger à une clause du CCAG, il est tout à fait possible d'appliquer un autre CCAG.

[Michel]

Vous êtes même autoriser à intégralement écrire un CCAG (ou plusieurs),   ou n'en utiliser aucun, ce n'est en rien une obligation.
Vous restez totalement libre de l'écriture du contrat (marché) que seul vous devez écrire !