multiples OS pour travaux

[mighty]

Coucou les amis. j'arrive dans une nouvelle structure et je constate qu'on a de nombreux marchés de travaux avec 10 15 lots. Et cela génère de nombreux avenants. rien que sur le mois d'octobre j'en ai fait 15.
Ce qui est très chronophage je trouve.
Vous faites comment vous ?

dans les faits ce n'est pas forcément de mauvais truc. Parfois des oublis, parfois des ajouts du MO, parfois des trucs supplémentaires pour améliorer le résultat vu qu'on a un peu de rab sur nos budgets.
Bref. ça me fatigue un peu dans l'absolu. parfois j'ai deux avenants qui se succèdent sur un mois pour le même lot.

Avant je faisais des OS en cours de travaux puis je soldais le tout par un ou deux avenants en cours de chantier.

Bref petit benchmark salutaire sinon je continuerai comme ça

[lepouch]

L'utilisation de l'OS est prévue au CCAG Travaux.
Ce serait dommage de s'en passer...

[speedy]

on groupe ... mais on acte par OS que l'on a demandé et qu'il y a un prix au moins provisoire qui permet des paiements  .... 

[mighty]

je ne savais plus trop. Le ccag l'autorise ça ? De faire un OS et de "régulariser" par avenant ?
Donc je peux dire à mes techniciens adorés : vous pilotez votre marché de travaux en lien avec votre budget et vous présenter qu'un "gros" avenant ?

[hpchavaz]

Le CCAG TRX 2021 prévoit même qu'un avenant n'est pas nécessaire quand il y a accord sur les prix nouveaux notifiés par OS.
Cependant, un OS peut être la mise en œuvre d'une modification. Ce qui nous ramène aux R. 2194-1 à R. 2194-9.

La question est souvent en fait, sous réserve de dispositions particulières, qu'est-ce qu'accepte votre payeur et plus généralement vos instances de contrôle acceptent.

[mighty]

notre tpg s'en fiche depuis qu'on a un avenant on va dire. Et organe de contrôle je sais pas.
L'idée est que ma structure est assez rigoriste. j'essaie d'apporter des touches de souplesses mais connaissant la situation il faudra que je puisse m'appuyer sur des textes sinon on restera rigoureux

[speedy]

je ne savais plus trop. Le ccag l'autorise ça ? De faire un OS et de "régulariser" par avenant ?
Donc je peux dire à mes techniciens adorés : vous pilotez votre marché de travaux en lien avec votre budget et vous présenter qu'un "gros" avenant ?

pas tout à fait car vous auriez du mal à récupérer les explications... il faut grouper mais pas tout reporter à la fin .... régulièrement donc pas plus de trois mois sans faire le point  ! idéal chaque mois pour les petits marchés et 3 pour les plus gros  ...

[mighty]

ah ! tu faisais comme ça toi ?

[speedy]

oui et à chaque avenant une phrase qui coupe court à toute réclamation   aux évènements  survenus avant telle date

parfois avec sauf limitativement pour ceux ci après ....

[lepouch]

Dans l'avenant, je mets seulement les OS concernés...
C'est rapide.

[M.Tartempion]

Quelles sont les délégations de signatures chez vous pour fonctionner par OS?
En soit l'OS de travaux supplémentaires ou modificatifs est une modification du marché, donc la personne qui signe les avenants devrait signer les OS auparavant.

Si ce sont deux signataires différents, comment faites vous pour ne pas mettre devant le fait accompli l'élu signataire des avenants? Et pour ne pas être vous même devant le fait accompli de modifications potentiellement substantielles?

[speedy]

le patron, DGS ou DGST rencontre régulièrement les élus en charge des grands projets et si nécessaire l' élu en charge du secteur concerné et évidemment le DGA en charges finances rencontre l'élu en charge des finances ....

il s'agit de la gouvernance qui n'est pas traitée par le CGCT   ou statuts fonction publique en dehors de la gestion du personnel  grades avancement  sanctions

[lepouch]

Quelles sont les délégations de signatures chez vous pour fonctionner par OS?
En soit l'OS de travaux supplémentaires ou modificatifs est une modification du marché, donc la personne qui signe les avenants devrait signer les OS auparavant.

Si ce sont deux signataires différents, comment faites vous pour ne pas mettre devant le fait accompli l'élu signataire des avenants? Et pour ne pas être vous même devant le fait accompli de modifications potentiellement substantielles?

Les élus signent peu de marchés et/ou avenants et/ou OS...
Système de délégation au DGS, DGAs, Directeurs et Chefs de service en fonction du montant y compris pour les BdC.
La RIFSEEP est calée sur la délégation ...