Retours d'expériences - Service Commun Achats-Commande publique EPCI

[winky]

Bonjour,

Notre EPCI (Communauté de communes - 16 communes périurbaines d'une agglo et rurales, allant de 500 à 5 000 habitants) travaille à la mise en place d'un Service Commun Achats-commande publique, qui serait porté par l'EPCI et qui accompagnerait les communes sur les achats (au sens large) et sur la commande publique.

Actuellement sur mon EPCI : 1 ETP sur la fonction Commande publique. A faire évoluer en fonction des moyens nécessaires au service.

J'aurai souhaité échanger avec des personnes ayant travaillé à la mise ne place d'un service commun commande publique/juridique/achats ou oeuvrant actuellement dans un tel service, afin d'avoir des retours d'expérience.

Je vous laisse m'envoyer un message privé si vous souhaitez partager votre expérience.

Merci !

[fanchic]

Actuellement sur mon EPCI : 1 ETP sur la fonction Commande publique. A faire évoluer en fonction des moyens nécessaires au service.

Cà dépend le niveau d'intégration mais à brûle pourpoint 1 seul ETP c'est bien trop peu.

Quel serait le rôle exact de ce service commun?
Tout gérer de A à Z les achats des membres et de l'EPCI?
Gérer seulement certains gros contrats?
Gérer la phase de consultation et laisser les membres assurer DCE, attribution et exécution?
Seulement gérer les marchés en groupement de commande?
Une autre formule?

[winky]

Bonjour,

Nous en sommes à la genèse du projet.
Il y a seulement eu des états des lieux/diagnostics réalisés auprès des communes (nb de marchés existants, à venir...) pas suffisants à mon sens.

J'aurai à présenter les différentes options possibles et mettre en face les moyens nécessaires et les coûts.

[fanchic]

Il est évident qu'une cartographie complète des achats est nécessaire.
Il va falloir coordonner le lancement de nouveaux contrats une fois ceux de chaque commune échus ou bien résilier
Il va falloir créer des documents types, des circuits, une gouvernance, des process

Quel est le planning?

[speedy]

en parralèle à la cartographie il faut clarifier les objectifs : 

mise en commun de la passation des marchés ? de la passation et gestion ?  
objectif de moindre coût ? ou uniquement de de respecter le CCP ?

[R.J]

Je sors un peu de mon champ d'expertise, mais mes réflexions :

Une comcom de 16 communes, entre 500 et 5000 :

- 95 % des marchés peuvent se faire en MAPA, de quelque manière qu'on le comprenne. Risque juridique à peu près nul.

- Ce sera nécessairement piloté par la commune centre (sauf polycentralités, mais ce n'est pas si courant). Gestion politique à prévoir, y compris sur les dossiers n'ayant a priori aucune raison d'être politisés.

- Attention aux services potentiellement en réseau (fluides, transports ...) qui doivent déjà avoir été transférés à l'EPCI (pas tous), voire dépendre désormais de sa compétence de droit. Pas vraiment de sujet de mutualisation, sauf volonté politique explicite.

- Facilité de gestion pour tout le monde (sauf pour l'EPCI), et c'est ce qui sera vendu. Mais dans les faits, la boîte attributaire du marché mettra toujours plus de temps à mettre un coup de pelleteuse que le paysan du coin qui aura été appelé par le maire pour filer un coup de main.

Donc oui, objectifs à définir précisément, sans quoi le projet s'expose à la critique d'être centralisateur et technocratique - y compris à courte distance.