Moe borderline des seuils

[mighty]

Coucou les amis
Nouveau sujet Je profite de votre longue expérience. J'ai mon technicien adoré qui est venu me voir avec un beau projet de Moe.
La moe + mission OPC est estimé à 208 K€ HT. On est border line des seuils de procédure formalisée.
Bien évidemment il ne veut pas basculer dans le formaliser pour s'éviter le concours ou le négocié.

Comment feriez vous du coup ? Mon inquiétude repose sur le futur avenant en APD qui très certainement fera basculer au delà de laprocédure formalisée. Nous sommes bien d'accord qu'il faut y songer ? Où vous partez du principe qu'on s'en fiche ?

Autre point : il voudrait dissocier l'OPC du reste et faire une autre consultation. Et dans sa tête ce serait même pas globalisé. On est d'accord que le plus souvent c'est la même famille homogène. Non ?

Merci pour vos retours

[fanchic]

1. L'estimation est-elle précise, sincère et donc réaliste?
2. OPC n'est pas computé avec OPC si contrat dissocié selon moi
3. quel nature d'opération? Parce que le concours c'est spécifique à certaines opérations seulement...

[lepouch]

L'OPC est une mission facultative de la Moe donc, on compute avec Moe.

[speedy]

rappel contexte : opération de construction de logements aidés dans un organisme soumis au livre IV ?
ou opération  seuil classique relevé à 300 000 €

cas 1 même en enlevant OPC c'est trop proche puisque l'ajustement en phase APD est prévisible  et aucune marge pour modif de programme  ? donc concours
Cas 2  ça se tente surtout si OPC à part en ayant une décomposition des familles par prestation règlementé et une famille pour le reste , ainsi la vraie question te renvoie à la nomenclature des achats de ton organisme ...

[hpchavaz]

L'OPC est une mission facultative de la Moe donc, on compute avec Moe.

Cela me semble pouvoir se discuter.

Le marché de l'OPC n'est pas le même que celui de la Moe. Plus précisément : est-ce que des maîtres d'œuvre répondent aux consultations portant sur de l'OPC disjointe quand ils ne sont pas maîtres d'œuvre sur le projet ?

[mighty]

C'est une opération de construction neuve si j'ai bien compris...
Le technique veut séparer les deux. ma foi.

Mais on est d'accord que l'avenant de Moe en Phase APD peut être interdit si on dépasse le seuil, non ?

[speedy]

C'est une opération de construction neuve si j'ai bien compris...
Le technique veut séparer les deux. ma foi.

Mais on est d'accord que l'avenant de Moe en Phase APD peut être interdit si on dépasse le seuil, non ?

comme les seuils varient selon les motifs faut voir  ....

[hpchavaz]

Mais on est d'accord que l'avenant de Moe en Phase APD peut être interdit si on dépasse le seuil, non ?

Non et non :
Si l'estimation faite en amont de la consultation pour détermienr la procédure est sincère, une modificaiton peut entrainer un dépassement du seuil. On ne peut se baser sur cela pour interdire un dépassement.

il faudrait l'écrire dans le contrat mais cela me semble douteux.

[speedy]

on ne peut pas être catégorique car le MOA doit être sincère au départ.
Mais une vraie sincérité :
si avec la tolérance on franchit, la sincérité s'effrite.
si on modifie le programme, la sincérité s'effrite.
si on rajoute une mission, la sincérité s'effrite.

donc attention aux actions qui vont faire douter de la sincérité.

[mighty]

bon j'ai convaincu le technique de faire une procédure formalisée via une procédure négociée en deux temps. Ma foi Encore une victoire de canard