Avenant Maître d'oeuvre 40%

[fanchic]

Un taux de rémunération...
une clause de réexamen YOLO

Les grands principes en prennent un méchant coup derrière leur tête de grands principes.

[speedy]

idem

[mighty]

     Bon tout ça ne me dit pas comment je m'en sors ?
Est ce qu'on part du principe du coup que la clause de réexamen nous donne no limite ?
Déjà j'attends le retour du Moe sur les "aléas" complémentaires pour justiifer l'évolution du projet travaux qui joue sur sa rém

[hpchavaz]

La clause de réexamen du CCAP me semble très restrictive :
• le passage à la rémunération définitive dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP ;
• la révision des prix du marché dans les conditions définies à l'article 10 du CCAP.
• d'adapter les études du maître d'œuvre en présence de variantes retenues par le maître d'ouvrage lors de la passation et de l'attribution des marchés de travaux

Aucun des points ne me semble correspndre à la situation. 

[speedy]

le problème n'est pas la forme , l'avenant passerait le CL avec cette clause de ré examen mais pas forcément la CRC....plus tard ....

il y a le fonds, la clause écrite de proportionnalité après blocage de la tolérance va être appliquée par le juge car, bien que contraire à la règlementation générale, c'est la règle du marché signé et c'est le MOA qui l'a écrit ce f.... marché !
pour l'instant le MOE ne justifie aucun travail supplémentaire donc perso je tenterai zéro REM supplémentaire sinon on repart à zéro et je l'exclu d'une manière ou l'autre... 

[speedy]

le cas des variantes est vraiment à part car pour moi quand une entreprise propose une variante c'est son affaire de faire toutes les études complémentaires et son prix doit les comprendre.  le MOE ne doit pas avoir d'études supplémentaires et va t il  demander une mission VISA renforcée ? 
quand on accepte les variantes on doit faire un point complet sinon trop facile de se tourner vers le cochon de payeur, ben on n'avait pas prévu les dépenses annexes ....