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Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?

Démarré par mighty, Mai 07, 2026, 09:33:30 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Salut la troupe ! soit un accord cadre de 4 ans qui se termine dans quelques mois. Or, nous n'avons pas eu le temps de relancer le marché. La notification du prochain interviendra dans six mois...C'est un marché de nettoyage. Donc on aura très certainement un trou de trois/quatre mois je pense. Voir peut être plus selon le déroulement que je ne maitrise pas encore.

quelles solutions peut on mettre en place ?
1- Avenant de prolongation pour x mois mais cela fait dépasser la durée de l'Accord Cadre ?
2- Petit marché de jointure ? Avec le même titulaire ? Avec un autre ? Mais si autre cela signifie changement de prestataire, etc. Logique opérationnelle bof.
3- Autre solution ? Je pensais aux prestations similaires mais on est dans la 4ème année donc c'est dead...

Personnellement je pense à l'avenant de prolongation. tant pis. Mais ma juriste est contre. Elle préfèrerait la solution du petit contrat. Qu'en pensez vous ?

speedy

le 1 est jouable mais faudra le tracer et prendre des dispositions pour ne pas refaire le coup une deuxiè fois ni à la fin du prochain contrat    ;D
le 2 en changeant de titulaire est à proscrire car faire deux fois le transfert du personnel à 3 mois d'intervalle .... tu risques la grève ! (argument pour faire le  1)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

Après je réfléchis tout en écrivant. Si je fais un avenant de prolongation de durée mais que le maxi ne bouge pas. Est ce grave ?

mighty

bon après c 'est sur que sur le consommé c'est moche car on augmente de six mois peut être la conso

Vivaelparaguay

continuer hors marché avec les mêmes titulaires ou avenant de prolongation ça revient au même finalement et dans les deux cas c'est pas la mort hein, surtout que vous saurez montrer que le nouvel appel d'offre est en cours.

s'échiner pour mettre en place un nouveau marché pour trois mois avec consultation et potentiellement changement de titulaire, c'est beaucoup de gesticulations pour pas grand chose, d'un point de vue opérationnel ça sera compliqué pour tout le monde, et comme le dit Speedy, ça sera la galère vis à vis de la reprise du personnel

mighty

ben hors marché techniquement c'est pas possible ? Il faudrait une transaction à mon sens, non ?
Donc le plus propre des moches c'est bien faire un avenant ?


hpchavaz

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

fanchic

Citation de: mighty le Mai 07, 2026, 10:35:14 AMben hors marché techniquement c'est pas possible ? Il faudrait une transaction à mon sens, non ?
Donc le plus propre des moches c'est bien faire un avenant ?



La transaction obligera des concessions réciproques et le règlement des seuls coûts utiles donc exit la marge. Difficile à mon sens à faire passer à l'opérateur
You're entering a world of pain...a world of pain

mighty

Oui je suis d'accord cela restait très théorique. Donc tout le monde est OK pour l'avenant de prolongation ? Meme si moche c'est finalement moins moche que la petite consultation à la ouf ?

Mathieu

prolongation de 3 mois ça ne me choque pas

prolongation de 6 mois ça me titille davantage, mais si par miracle ça peut se faire sans toucher au maxi... alors pourquoi pas

mighty

Sinon j'y pense : c'est un accord cadre à bon de commandes. je peux peut être utilisé la technique du BdC de 3 mois ? Cela permettrait de proroger de 3 mois si besoin.
par contre cela marcherait pour la partie forfaitaire. Mais pour la partie unitaire ça marcherait aussi du coup ?

speedy

pour la partie unitaire  c'est OK
pour le forfait ça dépend, forfait pour une durée  ?  :-[ où c'est marqué que ce n'est pas possible de facturer au prorata du temps  ?  :-* :-* :-*
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !