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accord cadre travaux

Démarré par romuche1201, Avril 21, 2026, 02:20:58 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

romuche1201

Bonjour,

Avez vous des modèles de ccap et rc accord cadre travaux pour une durée de X années?

Merci par avances

hpchavaz

Cela doit se trouver sur better place : 

https://betterplace.info/

Better Place propose le téléchargement et la recherche sur des dossiers de marchés publics.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Nyck

Bonjour,

Merci pour le partage. Je ne connaissais pas Better Place.

Elvane

Bonjour,

Je ne connaissais pas Better Place non plus, merci pour la découverte.