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durée des marchés publics

Démarré par Valem33, Février 19, 2026, 02:41:42 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Valem33

Bonjour,

Doit-on obligatoirement établir un avenant pour corriger l'oubli de mention de la durée du marché dans le cadre de la saisie de ce dernier (qui est maintenant notifié) ? ou un ordre de service rédigé par la maîtrise d'oeuvre fixant ce délai, peut-il suffire ?
Merci de votre aide.

lepouch

C'est un oubli sur la totalité des pièces ?!?

Valem33

Oui, la personne qui a saisi le marché, aussi étonnant que cela puisse paraître, a oublié de mentionner la durée de celui-ci, qui doit normalement figurer dans le CCAP.

fanchic

Citation de: Valem33 le Février 19, 2026, 02:41:42 PMBonjour,

Doit-on obligatoirement établir un avenant pour corriger l'oubli de mention de la durée du marché dans le cadre de la saisie de ce dernier (qui est maintenant notifié) ? ou un ordre de service rédigé par la maîtrise d'oeuvre fixant ce délai, peut-il suffire ?
Merci de votre aide.

Ne confondez pas durée et délai
You're entering a world of pain...a world of pain

lepouch

C'est un marché de travaux ?
Pas de planning ?