Accord-cadre à marchés subséquents - Problème d'exécution

[miamivice]

Bonjour à tous,

Nous avons un problème dans le cadre d'un accord-cadre alloti.

Chaque lot est multi-attributaire (2 par lot). Il n'est pas à bons de commande mais à marchés subséquents.

Aucun montant planché n'a été fixé pour les marchés subséquents, dès lors quand il y a une demande nous sommes obligés de faire un marché subséquent.

En terme d'exécution, c'est intenable .

Faire un avenant pour modifier le mode de consultation des titulaires semble présenter un risque juridique élevé .

Auriez-vous une solution à me proposer.

Merci à vous.

[speedy]

intenable mais plus précisément ?  
manque de rapidité pour notifier ? pourquoi à MS plutôt que BDC ? pourquoi du multi attributaire ? 

[fanchic]

Dites nous en plus.

Comment est effectuée la mise en concurrence des MS?
Quel est l'objet de l'AC?
D'où proviennent les demandes?

[hpchavaz]

A nouveau le beurre et l'argent du beurre.

Je veux une procédure souple quand aux obligations du CCP et qui ne peésente pas de rigidités compte tenu de mon fonctionnement interne, concernant ds prestations dont le coût de réalisation, voire en partie la nature, vaie au cas par cas.

Comme fanchix : du cas par cas.

[miamivice]

La rédaction de l'accord-cadre a été réalisée par un cabinet extérieur. Il avait préconisé cette méthode et nous n'avons pas eu de visu sur le DCE.

C'est un accord-cadre d'entretien et maintenance tous corps d'état (plomberie, serrurerie....). Dès que le service a un besoin il sollicite les entreprises mais souvent ces besoins sont urgents et réguliers donc lancer un MS à chaque fois niveau temps et administratif c'est trop lourd.

[Vivaelparaguay]

Que dire... sur quoi je tape en premier, sur l'externalisation ?

Je ne vois pas de solution au problème, si ce n'est tout mettre à la poubelle et lancer un accord cadre à bons de commande...

[speedy]

idem, ce type de petits travaux d'entretien à la demande urgente quotidienne est par nature à faire en régie ! 
pour comparer avec les travaux externalisés il faut intégrer toute la chaîne pour ce derniers  
c'est à dire que pour la régie  l'ouvrier y va et règle le problème en une ou 2 fois s'il lui manque une fourniture. délai moins de  24 H en général
tandis qu'en externalisant vous avez une visite pour voir de quoi il s'agit déjà 24 h puis la commande avec une signature autorisée puis le traitement administratif  chez le prestataire puis la prestation puis chez vous le contrôle de réalisation et le traitement de la facture .. délai supérieur à 1 semaine  ...et coût financier plus élevé...


donc il faut refondre la répartition régie/externalisation.... et votre organisation qui devrait en découler

[Mathieu]

les marchés inférieurs à 25k€HT ne sont pas forcément écrits

alors...

perso pour les petits MS je pratique la technique ancestrale "Bostitch (ou équivalent)" : devis + bon de commande + agrafe pour relier les 2 = marché subséquent

ce qui n'arrange le problème de délai que s'il est lié au temps de mise en forme et signature du marché subséquent (s'il est lié au temps de mise en concurrence c'est plus délicat)

si ça peut aider, intégrez la technique ancestrale Bostitch dans votre AC, qui va s'en plaindre ?

[miamivice]

Un avenant est-il envisageable?

Indiquer que le marché subséquent prendra la forme d'une demande de devis au lieu d'une lettre de consultation ....

[Mathieu]

oui pour l'avenant

définition d'un seuil pour les MS simplifiés

+

demandes rédigée par courriel simple, avec devis à déposer dans un délai max de XX jours... etc.

ne touchez pas au fond du principe de la mise en concurrence mais simplifiez la forme en créant une catégorie de "MS simplifiés"

restez raisonnable dans les délais

[Vivaelparaguay]

une demande de devis ou une lettre de consultation c'est la même chose non ?

[hpchavaz]

Comment seraient pris en compte les critères sur ce MS simplifié ?

[miamivice]

oui pour l'avenant

définition d'un seuil pour les MS simplifiés

+

demandes rédigée par courriel simple, avec devis à déposer dans un délai max de XX jours... etc.

ne touchez pas au fond du principe de la mise en concurrence mais simplifiez la forme en créant une catégorie de "MS simplifiés"

restez raisonnable dans les délais

Je veux partir la dessus mais je me dis que cela présente un risque juridique élevé étant donné qu'on modifie le mode de passation de ces MS

[Mathieu]

Perso je ne parle que simplification de forme, pas de fond

[hpchavaz]

cela présente un risque juridique élevé

Quel risque ?

Pour ce qui est des titulaires, s'agissant d'un avenant, ils auront nécessairemetn donner leur accord sur la modification.