Accord-cadre à marchés subséquents - Problème d'exécution

[fanchic]

Un avenant est-il envisageable?

Indiquer que le marché subséquent prendra la forme d'une demande de devis au lieu d'une lettre de consultation ....

J'ai l'impression que le problème ne vient pas tant du mécanisme de passation du MS que de vos circuits internes de validation.
Dans ce cas, à Agora, nous ne pouvons rien proposer

[speedy]

une demande de devis ou une lettre de consultation c'est la même chose non ?

oui c'est juste que normalement la demande de devis fait allusion à MSPNMC alors que lettre de consultation fait plutôt allusion à la deuxième étape de procédure en deux temps candidature puis offre...

[R.J]

Et passer un MS (ou un par corps d'état) avec un montant de prestation défini ou une durée d'un an, qui s'exécuterait à BdC, pour les besoins urgents ou de faible montant, est-ce que ça ne réglerait pas le problème ?

[hpchavaz]

Passer un MS (ACBC) monoattribtaire semble aller à l'encontre de la raison (quelle qu'elle soit) qui à conduit à la passation d'un AC multiattributaires.
Passer un MS (ACBC) multiattributaire risque d'aller à l'encontre des dispositions de l'AC portant sur lse condition d'attribution des MS.
 

[R.J]

Sans évoquer le sujet de l'externalisation :

- Sur le premier point, l'AC ne répond pas au besoin exprimé dirait-on. Donc, en mono-attributaire, le cas échéant sur une durée + courte (6 mois ?), on ne s'écarterait pas tant que ça de la logique, si on limite clairement les cas concernés ;

- Sur le second, quand bien même je n'ai pas les documents sous les yeux, pas certain que le cas ait été envisagé, et donc exclu. Si on est dans une rédaction "basique", on doit pouvoir envisager l'hypothèse.

[Vivaelparaguay]

perso, elle me plaît bien l'idée d'R.J. !

[miamivice]

Désolé de reprendre que maintenant le fil.

Il faudra donc que j'envoie à chaque titulaire un exemplaire de l'avenant pour signature?

[speedy]

et que ce passe t il si un titulaire ne signe pas l'avenant à l'AC multi attributaire .....  ben l'avenant ne peut pas être appliqué ! 

[miamivice]

et que ce passe t il si un titulaire ne signe pas l'avenant à l'AC multi attributaire .....  ben l'avenant ne peut pas être appliqué !

Effectivement, l'avenant ne pourra pas s'appliquer.

[miamivice]

Un avenant est-il envisageable?

Indiquer que le marché subséquent prendra la forme d'une demande de devis au lieu d'une lettre de consultation ....

J'ai l'impression que le problème ne vient pas tant du mécanisme de passation du MS que de vos circuits internes de validation.
Dans ce cas, à Agora, nous ne pouvons rien proposer

Jusqu'à maintenant on est passé en devis mais la trésorerie bloque et souhaite avoir les pièces complémentaires (Marché subséquent...).

[R.J]

Possible ou non au vu des stipulations la passation d'un MS à BdC ?

[miamivice]

Possible ou non au vu des stipulations la passation d'un MS à BdC ?

Ils veulent juste un avenant peu importe ce qui est indiqué

[R.J]

La solution envisagée n'implique pas d'avenant.