marché notifié et erreur dans l'analyse des offres

[Boïo]

Bonjour,
soit une opération de travaux, supérieure au seuil de procédure formalisée. une partie des lots passés en AOO et une autre en MAPA petits lots. Tous les marchés sont notifiés et l'os de démarrage a été notifié également. Un candidat d'un lot mapa avait demandé des renseignements complémentaires à son rejet. Il était moins disant et ses notes techniques très faibles pour défaut de mémoire technique : ce qu'on lui indique en réponse à sa demande de complément. Il réagit en indiquant qu'il a bien remis un mémoire. Ce qui est exact :-(.  Ses notes étaient de 60/60 pour le prix et 9/40 pour la VT. L'entreprise retenue a obtenu 57,80/60 et 33/40.
On a regardé : le mémoire du candidat moins disant n'est pas étoffé. Celui du titulaire très détaillé.
Nous pensons dans un premier temps demander au MOE de justifier son analyse.
Et ensuite, que faire ? Les montants sont élevés (+ de 200 K €HT). Merci

[speedy]

comment avez vous noté la valeur technique sans un mémoire  ?
après soit la notation peut être défendue à moins de  30/40 alors il ne gagne pas, sinon vous êtes dans la mouise .
je crois qu'il faut être prudent et traiter ça en réunion sans écrit pour l'instant avant une décision avec la hiérarchie ...

à l'avenir se pose la question du contrôle du travail des MOE et notamment la partie respect du CCP, pour la partie ACTla base c''est de commencer par  l'exhaustivité des pièces tant pour le DCE que pour les réponses des candidats....

[fanchic]

Si en analysant le mémoire la note du perdant reste inférieure au gagnant, il est toujours possible de lui transmettre une substitution de motif.

Si çà finit en contentieux, appelez en "garantie" le MOE qui a royalement merdé

[ppl]

@franchic
Certes, mais le Mdouv se doit de relirer une analyse, et de surcroît vérifier si la MOE dit qu'une pièce est manquante. En l'espèce, l'offre aurait dû être déclarée irrégulière. Je présume que le MOE a trouvé les 9 pts, sans doute sur des moyens humains et matériels, dans un document de type présentation de l'entreprise

[speedy]

@franchic
Certes, mais le Mdouv se doit de relirer une analyse, et de surcroît vérifier si la MOE dit qu'une pièce est manquante. En l'espèce, l'offre aurait dû être déclarée irrégulière. Je présume que le MOE a trouvé les 9 pts, sans doute sur des moyens humains et matériels, dans un document de type présentation de l'entreprise

l'énoncé dit "Il réagit en indiquant qu'il a bien remis un mémoire. Ce qui est exact" donc il n'est pas irrégulier , la question c'est l'erreur manifeste ou de notation ...
manifeste dans la mesure ou le PA a dit qu'il n'y avait pas de mémoire, info qui s'avère fausse  .... mais pourquoi noter quelque chose qui soi-disant n'existe pas .....
finalement la question se résume à est-il défendable de dire que le mémoire technique du plaignant est moins bon que que celui du gagnant ?  si oui on rectifie la note à moins de  30 et on répond , si non aie aie aie ça dépendra des relations avec cette entreprise et la direction générale ...

[Boïo]

comment avez vous noté la valeur technique sans un mémoire  ?

Il y avait d'autres pièces que le mémoire : une présentation et des fiches techniques.

après soit la notation peut être défendue à moins de  30/40 alors il ne gagne pas, sinon vous êtes dans la mouise .
je crois qu'il faut être prudent et traiter ça en réunion sans écrit pour l'instant avant une décision avec la hiérarchie ...

Nous nous réunissons demain. Nous n'avons pas répondu à l'entreprise, ni interrogé le MOE pour l'instant. Nous allons "refaire" l'analyse avec le mémoire qui était bien dans l'offre.

à l'avenir se pose la question du contrôle du travail des MOE et notamment la partie respect du CCP, pour la partie ACT la base c'est de commencer par  l'exhaustivité des pièces tant pour le DCE que pour les réponses des candidats....

Nous avons fait beaucoup de contrôle du rapport du MOE (Nous lui avions communiqué deux pages de corrections : erreur de prix, des prestations oubliées...

[Boïo]

@franchic
Certes, mais le Mdouv se doit de relirer une analyse, et de surcroît vérifier si la MOE dit qu'une pièce est manquante. En l'espèce, l'offre aurait dû être déclarée irrégulière. Je présume que le MOE a trouvé les 9 pts, sans doute sur des moyens humains et matériels, dans un document de type présentation de l'entreprise

l'énoncé dit "Il réagit en indiquant qu'il a bien remis un mémoire. Ce qui est exact" donc il n'est pas irrégulier , la question c'est l'erreur manifeste ou de notation ...
manifeste dans la mesure ou le PA a dit qu'il n'y avait pas de mémoire, info qui s'avère fausse  .... mais pourquoi noter quelque chose qui soi-disant n'existe pas .....

Il a deux notes à zéro sur un total de 4 notes pour arriver à la note valeur technique sur 40

[ppl]

@franchic
Certes, mais le Mdouv se doit de relirer une analyse, et de surcroît vérifier si la MOE dit qu'une pièce est manquante. En l'espèce, l'offre aurait dû être déclarée irrégulière. Je présume que le MOE a trouvé les 9 pts, sans doute sur des moyens humains et matériels, dans un document de type présentation de l'entreprise

l'énoncé dit "Il réagit en indiquant qu'il a bien remis un mémoire. Ce qui est exact" donc il n'est pas irrégulier , la question c'est l'erreur manifeste ou de notation ...
manifeste dans la mesure ou le PA a dit qu'il n'y avait pas de mémoire, info qui s'avère fausse  .... mais pourquoi noter quelque chose qui soi-disant n'existe pas .....

J'ai bien compris, mais une relecture du rapport auraît dû :
- a minima conduire à demander à la MOE d'indiquer que l'offre doit être irrégulière en cas d'absence du MT
- mais surtout en // vérifier que le MT est bien manquant

Le MOE n'est pas entièrement fautif selon moi.

Je pense que la MOE a trouvé des infos dans le dossier, ailleurs que dans le mémoire technique

[speedy]

Il a deux notes à zéro sur un total de 4 notes pour arriver à la note valeur technique sur 40

donc des sous critères  équi-pondérés ?  car si sous-pondération non annoncée aie aie aie ..... 

je redis :
finalement la question se résume à est-il défendable de dire que le mémoire technique du plaignant est moins bon que que celui du gagnant ?  si oui on rectifie la note à moins de  30 et on répond , si non aie aie aie ça dépendra des relations avec cette entreprise et la direction générale .

[speedy]

J'ai bien compris, mais une relecture du rapport auraît dû :
- a minima conduire à demander à la MOE d'indiquer que l'offre doit être irrégulière en cas d'absence du MT
- mais surtout en // vérifier que le MT est bien manquant

Le MOE n'est pas entièrement fautif selon moi.

Je pense que la MOE a trouvé des infos dans le dossier, ailleurs que dans le mémoire technique

la question pour l'instant n'est pas qui est fautif , (certainement torts partagés mais c'est bien le PA en dernier ressort qui en fait les frais )
et attention à bien relire le RDC pour ne pas noter autre chose que ce qui était annoncé .... 

[Boïo]

Si en analysant le mémoire la note du perdant reste inférieure au gagnant, il est toujours possible de lui transmettre une substitution de motif.

Comment sécuriser juridiquement ce que vous proposer ? Si l'on change le motif, cela signifie que le mémoire a été analysé. Il y a des renseignements dedans, pas beaucoup mais il y en a. Difficile de maintenir les deux sous notes à zéro. On ne peut pas changer cela

Si ça finit en contentieux, appelez en "garantie" le MOE qui a royalement merdé

Il faut que l'on retrace ce que l'on a transmis au MOE : des zip de l'ensemble des fichiers, sur un site sécurisé dont le lien a expire : cela va être difficile de retrouver des preuve. Mais il ne peut pas avoir avoir analyser un prix, des moyens... sans avoir eu un dossier complet. On n'envoie jamais une sélection de pièces, on envoie tout le dossier.
Qu'entendez-vous par appeler en garantie ?

[Mathieu]

J'ai bien compris, mais une relecture du rapport auraît dû :
- a minima conduire à demander à la MOE d'indiquer que l'offre doit être irrégulière en cas d'absence du MT
- mais surtout en // vérifier que le MT est bien manquant

Le MOE n'est pas entièrement fautif selon moi.

grumpf

dans un monde parfait on paie le MOE pour qu'il fasse l'analyse correctement, rater un pan entier n'est pas sensé arriver

et après où s'arrête notre responsabilité si on doit vérifier qu'il n'a rien raté, fait aucune erreur ?

je reconnais qu'on ne vit pas dans un monde parfait... mais si vous payez le MOE c'est pour qu'il fasse le job

dans le discours officiel ne reconnaissez pas votre part de responsabilité

[Boïo]

@franchic
Certes, mais le Mdouv se doit de relirer une analyse, et de surcroît vérifier si la MOE dit qu'une pièce est manquante. En l'espèce, l'offre aurait dû être déclarée irrégulière. Je présume que le MOE a trouvé les 9 pts, sans doute sur des moyens humains et matériels, dans un document de type présentation de l'entreprise

l'énoncé dit "Il réagit en indiquant qu'il a bien remis un mémoire. Ce qui est exact" donc il n'est pas irrégulier , la question c'est l'erreur manifeste ou de notation ...
manifeste dans la mesure ou le PA a dit qu'il n'y avait pas de mémoire, info qui s'avère fausse  .... mais pourquoi noter quelque chose qui soi-disant n'existe pas .....

J'ai bien compris, mais une relecture du rapport auraît dû :
- a minima conduire à demander à la MOE d'indiquer que l'offre doit être irrégulière en cas d'absence du MT
- mais surtout en // vérifier que le MT est bien manquant

Le MOE n'est pas entièrement fautif selon moi.

Je pense que la MOE a trouvé des infos dans le dossier, ailleurs que dans le mémoire technique

Il a un mémoire technique. Le MOE ne l'a pas vu. Il a jugé  à partir d'autres pièces qui ont compensé la si disant "absence" de mémoire. Cela n'a pas rendu l'offre irrégulière

[Boïo]

J'ai bien compris, mais une relecture du rapport auraît dû :
- a minima conduire à demander à la MOE d'indiquer que l'offre doit être irrégulière en cas d'absence du MT
- mais surtout en // vérifier que le MT est bien manquant

Le MOE n'est pas entièrement fautif selon moi.

grumpf

dans un monde parfait on paie le MOE pour qu'il fasse l'analyse correctement, rater un pan entier n'est pas sensé arriver

et après où s'arrête notre responsabilité si on doit vérifier qu'il n'a rien raté, fait aucune erreur ?

je reconnais qu'on ne vit pas dans un monde parfait... mais si vous payez le MOE c'est pour qu'il fasse le job

dans le discours officiel ne reconnaissez pas votre part de responsabilité

Ah merci Mathieu ! Lorsque l'on a repointé le rapport, on avait déjà l'impression de refaire son travail, sous la pression du temps évidemment.

[speedy]

si la note reste en dessous de  30 vous pouvez reconnaître l'erreur de notation du MOE puisque vous reconnaissez déjà en interne et surtout en externe  (voir l'énoncé  Un candidat d'un lot mapa avait demandé des renseignements complémentaires à son rejet. Il était moins disant et ses notes techniques très faibles pour défaut de mémoire technique : ) que le mémoire n'a pas été pris en compte ....
qu'est-ce qui vous gêne ? il y a eu une CAO ? même avec une CAO c'est possible de revenir en assumant que la présentation s'appuyait sur un fait erroné (quasiment le seul cas ou une CAO peut revenir sur sa décision, autre cas erreur de quorum ...) .... évidemment ce serait un moment "déplaisant" pour le service et surtout le MOE....