Analyse des offres défaillante : le maître d’œuvre peut-il être mis en cause?

[SARAHCPP21]

Bonjour ,

Petit coup de gueule en perspective...

Je souhaiterais avoir vos retours d'expérience et éclairages juridiques concernant l'étendue de la responsabilité du maître d'œuvre dans le cadre de l'analyse des offres.

En pratique, je me retrouve régulièrement confronté à des analyses faites par les maîtres d'œuvre qui, disons le franchement, sont parfois très approximatives, voire « foireuses » juridiquement. Il en résulte que je dois reprendre une grande partie de leur travail pour sécuriser la procédure et éviter tout risque de contentieux, ce qui devient assez fatigant à la longue.

Ma question est donc la suivante :
Dans quelle mesure peut-on engager la responsabilité du maître d'œuvre pour une analyse des offres manifestement défaillante ou réalisée sans le sérieux attendu ?
Existe-t-il des références jurisprudentielles ou des cas concrets où la responsabilité du maître d'œuvre a été retenue (ou du moins recherchée) sur ce terrain ?
Est-ce que certains d'entre vous ont déjà été confrontés à cette problématique dans leur pratique professionnelle ?

Je suis preneur de toute précision ou exemple, car j'aimerais pouvoir mettre les maîtres d'œuvre devant leurs obligations et rappeler qu'ils ne sont pas uniquement tenus à un rôle technique, mais qu'ils doivent aussi respecter un cadre juridique strict lorsqu'ils participent à l'analyse des offres.

Merci !

[lepouch]

Vous pouvez toujours réaliser une réfaction de prix sur l'élément de mission correspondant...

[speedy]

en pratique on cale à peu près tous sur de tels problème car l'horloge tourne et que démarrer un chantier avec un quasi contentieux en cours avec le MOE c'est vraiment pas bon pour la suite  ....
donc on fait œuvre de pédagogie et on lui donne un modèle de ce que l'on attend  donc oui on fait en partie son travail ....  à terme ça marche si on retravaille avec les mêmes MOE ....

[SARAHCPP21]

en pratique on cale à peu près tous sur de tels problème car l'horloge tourne et que démarrer un chantier avec un quasi contentieux en cours avec le MOE c'est vraiment pas bon pour la suite  ....
donc on fait œuvre de pédagogie et on lui donne un modèle de ce que l'on attend  donc oui on fait en partie son travail .... à terme ça marche si on retravaille avec les mêmes MOE ....

Si seulement nous pouvions choisir les mêmes  

[fanchic]

Vous pouvez toujours réaliser une réfaction de prix sur l'élément de mission correspondant...

Exactement

[hpchavaz]

Le constat est assez partagé, mais n'est pas limité à l'analyse.

Voir Rédaction du DCE, évaluer les compétences des MOE, des AMO ?

Les sujets sont liés :

• Une mauvaise analyse résulte le plus souvent de critères mal définis.
• Une analyse insatisfaisante résulte de désaccord sur la méthode.

Je vais donc me répéter :

Le maître d'ouvrage (MO) est toujours « multiple » (direction, services techniques, services achats, services juridiques, commission d'appel d'offres, exécutif).
Il est indispensable d'avoir un consensus interne sur ce qui est attendu  pour éviter l'isolement du service en charge du contrôle, qui sous la pression devra souvent "lâcher".

Recommandation : Instaurer des lignes directrices pour encadrer les productions des acheteurs, opérationnels, AMO et MOE – internes ou externes –, surtout sur les volets plus éloignés de leur coeur de compétence, c'est-à-dire ceux liés à la procédure de passation dont les documents d'appels d'offres et l'analyse.

Ces lignes directrices sont à rappeler en début de la mission aux intervenants extérieurs.
Elles visent à
    - en interne :
          - matérialiser les attentes, ce qui permet de s'assurer du consensus,
          - en assurer la formation continue,
    - en externe
          - faire connaitre les attentes
    - globalement :
          - une amélioration de la qualité et de la productivité,
          - la limitation des frictions dues aux reprises et corrections de documents,
  et si nécessaire de déterminer les conséquences contractuelles ou juridiques d'un manquement.

[speedy]

très bien formulé 

[Coccy]

Je vais donc me répéter :

Le maître d'ouvrage (MO) est toujours « multiple » (direction, services techniques, services achats, services juridiques, commission d'appel d'offres, exécutif).
Il est indispensable d'avoir un consensus interne sur ce qui est attendu  pour éviter l'isolement du service en charge du contrôle, qui sous la pression devra souvent "lâcher".

ça, c'est dans un monde idéal ..... la réalité du terrain est souvent fort différente, malheureusement ! 

[hpchavaz]

ça, c'est dans un monde idéal ..... la réalité du terrain est souvent fort différente, malheureusement

Sans doute, et ce n'est jamais parfait. Mais ce n'est pas une raison pour renoncer.

Sinon les prestataires externes les moins scrupuleux s'engouffreront dans les brèches, ou, plus simplement, même les mieux attentionnés, renâcleront à reprendre, souvent dans l'urgence, un document plus ou moins déjà validé dont le contenu a jusque-là convenu(*).

Votre première ligne de défense doit être l'interlocuteur interne du prestataire externe. Après tout se complique.

*) Les moe travaillent pour de multiples MO qui ont, de façons légitimes, des attentes très différentes .

[Coccy]

ça, c'est dans un monde idéal ..... la réalité du terrain est souvent fort différente, malheureusement

Sans doute, et ce n'est jamais parfait. Mais ce n'est pas une raison pour renoncer.

Sinon les prestataires externes les moins scrupuleux s'engouffreront dans les brèches, ou, plus simplement, et même les mieux attentionnés, renâcleront à reprendre, souvent dans l'urgence, un document plus ou moins déjà validé dont le contenu a jusque-là convenu(*).

Votre première ligne de défense doit être l'interlocuteur interne du prestataire externe. Après tout se complique.

*) Les moe travaillent pour de multiples MO qui ont, de façons légitimes, des attentes très différentes .

oui, je suis ok avec ça; c'est surtout sur le processus interne que je réagissais...