Question DGD

[Marinette19]

Bonjour,

Je suis une novice en marché travaux et ma collègue n'est pas là. Je vais donc essayer d'être claire pour vous exposer ma question

Un marché travaux avec un titulaire et son co traitant : les montants sont répartis dans l'annexe de l'AE. Montant 1 pour le titulaire, montant 2 pour le co traitant.

On reçoit ce jour le DGD du titulaire qui se base sur le montant global défini à l'AE (et non son montant 1) - l'avenant négatif (montant global 87000 - avenant négatif -18000, soit 69 K €).

Pour nous, ça coince. N'aurait-il pas fallu qu'il calcule son DGD sur sa part du marché à lui (61 K - avenant - 18 K ) ?

Le co traitant doit bien nous fournir un DGD puisque son montant avait bien été réparti ?

Merci par avance pour vos lumières.

[lepouch]

En cas de groupement, le mandataire agit comme s'il était le seul titulaire...y compris pour le DGD...

[speedy]

plusieurs problèmes à traiter dans l'ordre.
1 groupement solidaire ou conjoint ? en clair paiement sur un seul compte ou paiements à chacun des co-traitants ?
dans le doute on supposera paiements à chacun de sa part
2 le vocabulaire : le titulaire doit présenter un projet de décompte final, le MOE préparera alors un projet de décompte général puis le MOA vérifiera et le signera après l'avoir les cas échéant rectifié et ce sera le Décompte général qu'il notifiera au titulaire. On ne parlera de Décompte général définitif que lorsque le titulaire aura soit laisser le délai s'écouler sans répondre soit répondu dans les délais et les formes , dans ce dernier cas devient DGD la partie non contestée , la partie contestée se traitant par négociation d'une transaction ou par saisie du tribunal par le titulaire  ou par inaction des parties .....

en cas de groupement solidaire (paiement sur un seul compte) le projet de décompte final est global.
En cas de groupement conjoint (avec des paiements à chacun) le projet de décompte final doit comporter autant de parties que de membres et une partie récapitulative globale.
Pour le contenu il faut suivre le CCAG Travaux, c'est très bien indiqué.

à Lepoulch  : Perso je demande que chaque membre signe le Projet de décompte final  (il faut vérifier le pouvoir du mandataire à signer les documents de solde notamment en cas de groupement conjoint !)

[Marinette19]

Bonjour,

Merci pour le retour.

Alors, il s'agit d'un groupement conjoint avec un mandataire solidaire de ce groupement (il s'agit de deux entreprises d'insertion).

Donc si je comprends bien, le projet de décompte final doit comporter deux parties : celle de mon titulaire + celle du co traitant, avec chacun leurs montants. Et une partie récap globale qui fera apparaître le montant global.

Pour confirmation, on prend bien le montant actualisé avec avenant, pas le montant initial ?

Merci !

Je vais de ce pas feuilleter le CCAG travaux pour voir un peu le contenu !

[speedy]

c'est bien ça.

[Marinette19]

Top, mille mercis !! 

[speedy]

Je viens de répondre sur boîte mél ... 

[Marinette19]

Bien reçu merci !