exécution aux frais et risques

[anneclaudie]

Bonjour,

Pour la seconde fois, j'ai un titulaire qui refuse d'honorer une commande car la révision des prix lui est très défavorable.
Il a signé le contrat ... et bien pris en compte la clause de révision des prix.

La fois dernière, nous avons résilié "à l'amiable".. mais moins de 12 mois après, il refait le coup.. Donc là, je souhaite le mettre en demeure d'exécuter la prestation à ses frais et risques.
Comment je dois procéder ?
1. mise en demeure sous 1 semaine d'exécuter la prestation,
2. le cas échéant : résiliation,
3. je commande à une autre entreprise ou je dois refaire un AO ?
si c'est le cas d'une nouvelle procédure, je n'aurai jamais mes produits en temps et en heure...

Merci de m'aider,
bonne soirée

[speedy]

déjà donner les éléments qui permettent de vérifier si AO obligatoire ou si une circonstance ne permettrait pas une autre procédure ou des délais plus courts  : Montant ? l'absence de produits met en danger des personnes ?  des animaux ?  etc

[anneclaudie]

bonjour bonjour,
C'est 60 000 € HT de commande..
pour des tentes pour des manifestations.

[speedy]

60 000  donc inférieur au seuil européen en opération isolée que le PA ne pouvait pas prévoir en début d'exercice .= MAPA
si matériel standard alors 10 jours de mise en concurrence me semble suffisant avec une pub limitée au secteur où il y a les premiers fournisseurs  (pas nécessaire de viser pub nationale car < 90 000€ )
vous pouvez même lancer la pub et la consultation avant la décision de résilier aux frais et risques ....