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AOO et absence d'échantillons

Démarré par mighty, Septembre 20, 2023, 10:39:21 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Bonjour la troupe :)
Dans le cadre d'un AOO deux candidats n'ont pas fourni les échantillons demandés. Echantillons notés bien évidemment. On est OK que ce sont des offres irrégulières. Donc que j'élimine.
Vous demanderiez une régularisation vous ?

Ponta

Salut,

Qu'as-tu écrit dans ton dce ?
Les échantillons étaient obligatoires sous peine de d'irrégularité ?

Je ne demanderai pas de régul parce que cela changerait profondément la note et potentiellement le classement.

Es-tu sûr que les échantillons n'auraient pas atterris dans un autre service ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

speedy

je serais plus coulant si peu de candidats  ....et si d'autres demandes de précisions  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Mathieu

je pense que je régulariserais à condition d'avoir les fiches techniques détaillées présentes dans l'offre déposée à temps, et correspondant bien aux échantillons déposés par la suite

RV

C'est tout de même gênant de prévoir des règles et de finalement ne pas les appliquer.

Si le RC précisait "sous peine de rejet de l'offre", cela me parait dangereux de régulariser par le bisais de la demande de précisions du R. 2152-2.
Ce n'est pas une simple omission d'une pièce dans le dossier de l'offre.

Il y a matière à donner le bâton pour se faire battre. Après tout, à qui la faute? C'est forcément à nous de trouver une solution et de fragiliser la procédure?
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

speedy

Citation de: RV le Septembre 20, 2023, 01:59:39 PM
C'est tout de même gênant de prévoir des règles et de finalement ne pas les appliquer.

Si le RC précisait "sous peine de rejet de l'offre", cela me parait dangereux de régulariser par le bisais de la demande de précisions du R. 2152-2.
Ce n'est pas une simple omission d'une pièce dans le dossier de l'offre.

Il y a matière à donner le bâton pour se faire battre. Après tout, à qui la faute? C'est forcément à nous de trouver une solution et de fragiliser la procédure?
Évidemment dans un tel cas....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

cmpcchoette


Mathieu

un offre régularisée est toujours une offre qui a été irrégulière et encourait la peine de rejet ;)

mighty

Je vois pas que cela amène un profond débat :D
Perso je vais éliminer. Cela influe sur la notation. Pour moi on ne peut régulariser que les offres dont les manques n'influencent pas la notation...Genre un doc annexe, l'AE oublié, etc.

R.J

Idem Mathieu ... Par principe, une offre irrégulière n'est pas censée être notée. Donc une régularisation a nécessairement un impact sur la notation.

Et partir du principe que la régularisation ne peut influer sur la notation ... Ca conduit à s'interroger sur l'intérêt d'une régularisation.

speedy

idem soit on régularise et ça change la note évidemment  soit on refuse de régulariser mais on ne fait pas de demande pour "emmerder" le peuple si on ne veut pas tenir compte des réponses....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Septembre 21, 2023, 02:50:04 PM
idem soit on régularise et ça change la note évidemment  soit on refuse de régulariser mais on ne fait pas de demande pour "emmerder" le peuple si on ne veut pas tenir compte des réponses....

Entre deux, nous avons pratiqué dans le passé une méthode qui avait l'avantage de la clarté.

On régularisait systématiquement (pour éviter toute "considération liée au cas à traiter") de façon large (en évitant autant que possible les régularisations inutiles pour les soumissionnaires hors course) mais on ne tenait pas compte des éléments apportés en réponse à ces demande de régularisation pour la notation (sauf erreurs purement matérielles) ou bien si confirmation de l'irrégularité. Je ne me rappelle plus quelle jurisprudence nous a fait renoncer à cette pratique.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

mighty

Ben pour moi je définis la notion de substantialité :
- Soit cela va permettre au candidat d'avoir une note ou de modifier potentiellement sa note (genre BPU Partiel qui me permet de noter les prix forfaitaires par exemple mais pas les prix unitaires). Ou alors absence du mémoire technique, il aurait zéro donc en redemandant le mémoire technique hop je le note. Ou autre exemple avec mes échantillons.

- Soit cela va permettre au candidat de rattraper une connerie matérielle : absence AE, absence certificat de visite, absence de doc réglementaire obligatoire. Ou alors plus souple demande d'un nouveau BPU car les prix oubliés ne sont pas notés. Donc non substantiel pour mon analyse.

Vous comprenez ?

Là à mon cas d'espèce si je demande les échantillons, je laisse une chance aux deux autres candidats qui l'ont oublié...Pour moi c'est substantiel.

mighty

D'ailleurs dans la même thématique et pour rebondir sur mon propos. J'ai un AOO où un candidat me propose un BPU où il manque un onglet dans lequel on a une quinzaine de prix.
A côté j'ai un DQE complété qui me permet donc d'analyser son offre. Pour moi je régularise car non substantiel. Ce sont des prix qui vont servir à mon exécution du marché mais pas à mon analyse des offres. Vous êtes d'accord avec ce point de vue ou pas ?

Mathieu

#14
Citation de: mighty le Septembre 21, 2023, 05:22:29 PM
D'ailleurs dans la même thématique et pour rebondir sur mon propos. J'ai un AOO où un candidat me propose un BPU où il manque un onglet dans lequel on a une quinzaine de prix.
A côté j'ai un DQE complété qui me permet donc d'analyser son offre. Pour moi je régularise car non substantiel. Ce sont des prix qui vont servir à mon exécution du marché mais pas à mon analyse des offres. Vous êtes d'accord avec ce point de vue ou pas ?

???

pas sûr de bien comprendre mais t'as tous les prix... c'est tout bon

y'a même une JP (que je trouve discutable) qui te permettrai de régulariser ton onglet manquant même sans DQE complet : https://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=41991.0