Clause variation de prix - rythem actualisation et révision

[Ariko]

Bonjour,

Je fais appel à vos lumières pour une clause de variation de prix.

Pour les variations du prix je voudrais prévoir (marché forfaitaire de fourniture)  :
- phase technique 1 (3 mois - études) : prix ferme et actualisable
- phase technique 2 (14 mois dont 12 mois de délai de livraison ): prix révisable au début de la phase
- phase technique 3 (3 mois - mise en ordre de marche)  : prix révisable au début de la phase

J'ai vu dans le guide sur le prix que l'on peut prévoir de l'actualisation et de la révision dès lors que les prix sont sur des prestations distinctes.

Pensez-vous que ce montage contractuel est ok ?

Merci par avance pour vos réponses !!

[Ponta]

Bonjour,

Pourquoi pas.
Tant que c'est écrit clairement et précisément comme vous l'indiquez, ce montage économique est possible.

Au vu des intitulés des phases, les indices doivent être différents à chaque étape. Une formule de révision unique n'a pas d'intérêt.

[speedy]

Au vu des intitulés des phases, les indices doivent être différents à chaque étape. Une formule de révision unique n'a pas d'intérêt.

je ne suis pas contre mais faut expliquer car la recherche de précision à un coût  ne serait-ce que le temps passer au contrôle ...

[Ponta]

Au vu des intitulés des phases, les indices doivent être différents à chaque étape. Une formule de révision unique n'a pas d'intérêt.

Sans le ton, il peut y avoir un sens différent.
Je voulais dire qu'ici le "doivent être" voulaient dire "sont sûrement" dans le sens de la supposition au vu des missions très différentes suivant les phases.

[speedy]

oui mais comme l'exposé du cas ne précise pas quelles fournitures  ......

[Mathieu]

phase 1 et 3 c'est de la PI/service donc j'aurais laissé ferme

pour la phase 2 c'est de la fourniture donc une actualisation à la commande qui donne le top départ du délai de livraison

[hpchavaz]

Sauf pour des prestations d'un montant ou dont la durée d'exécution sont tels que la clause de variation ne vaut pas la peine que l'on si penche, il me semble sain d'en revenir à :
- durée courte : ferme actualisable
- durée longue : révisable avec une périodicité adaptée
sauf dans les cas où la forme du prix fait partie intrinsèque de la stratégie d'achat, essentiellement achats d'énergie,

Certes, l'inflation est à nouveau à la baisse mais chercher à se simplifier la vie en application en rigidifiant les clauses d'évolution des prix conduit à des prix qui s'éloignent de la réalité économique.  Cela consiste donc à demander aux opérateurs économique de faire des paris sur les évolutions des prix  et leur transcription dans les indices. Je vois assez mal comment cela pourrait conduire, dans le cas général à des optimums.

Pour les plus anciens, qui ont connu l'inflation des année antérieures à 1986, l'agitation sur la manière de prendre en compte les évolutions de prix est assez étrange. Elle rappelle certes des préoccupations de l'époque mais est très anarchique. et finalement sans doute assez peu réfléchie.

Petit calcul : pour un marché dont les livraisons mensuelles seraient constantes :
Réviser une fois en début d'année  revient peut ou prou à ne pas prendre en compte la moitié de l'inflation.
Soit quand l'inflation est à 5%, 2,5%.
Ce qui peut être proche de la marge bénéficiaire nette du prestataire dans certaines activités.