VARIANTES IMPOSEES

[Isa2607]

Bonjour,

Pouvez-vous me dire si le code dit pour les variantes imposées parle des PSE, OPTIONS?

[hpchavaz]

Pouvez-vous me dire si le code dit pour les variantes imposées parle des PSE, OPTIONS?

Pas compris.

[Isa2607]

Je me suis mal exprimée.. désolé :-)
je cherche à savoir si le code dit que "L'acheteur peut demander aux soumissionnaires de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires sous forme de variante imposée"

[Ponta]

Par variante, on entend une autre solution technique pour répondre au besoin, que celle proposée par l'offre de base.

Quand on dit variante imposée, c'est une variante sur laquelle l'acheteur exige une réponse sous peine d'irrégularité de l'offre.

L'acheteur peut exiger des réponses financières à des prestations autres que celles de l'offre de base :
1) Soit ce sont une ou des prestations accessoires, qui viennent en surplus du besoin primaire (offre de base) : on parle de PSE. Vous pouvez exiger une réponse ou non : à vous de le préciser dans le DCE. C'est à l'acheteur de les formaliser.
2) Soit c'est une variante qui est une solution technique alternative sur tout ou partie du besoin primaire. Elle peut être laissé à la libre appréciation du soumissionnaire ou bien, elle peut être exigée : à vous de le préciser dans le DCE.

je cherche à savoir si le code dit que "L'acheteur peut demander aux soumissionnaires de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires sous forme de variante imposée"

Normalement, quand c'est à l'initiative du soumissionnaire, on ne parle que de variante dite "libre" ou "à l'initiative du soumissionnaire".
Si vous voulez des PSE, il convient de les formuler dans le DCE : le soumissionnaire a très peu de chance de deviner ce dont vous avez besoin et à deviner exactement ce dont vous avez besoin.

Pour répondre à votre questions, le code ne dit pas votre formulation.

[speedy]

le CCP parle de variantes , L'Europe parle d'Options, L'usage fait que l'on a inventé les Prestations Supplémentaires Eventuelles PSE

Options : prestations que l'on décidera plus tard ou non  par exemple  les Tranches optionnelles, les reconductions de marchés ....  on prend la totalité pour comparer aux seuils . définition à l'initiative exclusive du PA/EA. La décision de faire ou non sera prise ultérieurement

variantes : des solutions techniques qui se substitue à la solution de base , à l'initiative des soumissionnaires dans les limites cadrées par le PA/EA. Chaque offre est jugée sur les mêmes critères pondérées, la meilleure gagne qu'elle soit une base ou une variante, le PA/EA ne peut pas  dire à ben non finalement je veux choisir de manière discrétionnaire entre base et variante . Certains ont inventer la variante obligatoire ainsi que l'obligation de faire une offre de base pour pouvoir faire une offre variante ..... à mon avis ces restrictions sont contre-productives ....

PSE : il s'agit de prestations additionnelles que le PA/EA envisage (c'est lui qui les définit) si le budget à l'ouverture des offres lui permet de retenir de manière discrétionnaire. De fait leurs montants sont inclus pour comparer aux seuils. Pour illustrer on a le secteur automobile : peinture simple en base, peinture métallisée en PSE1, Boite mécanique en base, boîte automatique en PSE2..... Le PA/EA peut imposer leur chiffrage ou laisser libre. le choix du gagnant se fait avec les PSE obligatoires retenues mais on ne peut retenir des PSE non obligatoires que si le gagnant les a proposées  ....

[Isa2607]

Merci pour vos retours. Par contre, voici le retour de notre AMO ... D'où ma question
•   Concernant la PSE- variante imposée (modification 02/05/ 2022) : https://www.code-commande-publique.com/variantes/prestations-supplementaires-eventuelles-pse/
Voici ma réponse : Cependant, pouvez-vous nous donner le texte juridique qui précise que la variante imposée concerne le remplacement de la notion d'option ou de PSE ?
Le décret fourni par vos soins, modifie l'article R2152-7 du code ( choix des critères d'attribution). Si vous cliquez sur la phrase en orange sous l'article R2151-9, vous verrez s'afficher le « guide pratique » ou la distinction est bien faite.
La variante se substitue à la base (offre alternative à l'offre de base) et la PSE vient compléter l'offre de base où l'on se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du contrat.

et l'AMO s'appuie sur les information du clausier contractuel.

Quel est votre avis?
Merci 

[hpchavaz]

Je n'apporterais q'un petite modification au message de speedy qui précède

le CCP parle de variantes , L'Europe parle d'Options, L'usage fait que l'on a inventé les Prestations Supplémentaires Eventuelles PSE
...

Le CCP et les directives traitent des variantes et des options. L'usage a introduit les Prestations Supplémentaires Eventuelles PSE

[hpchavaz]

•   Concernant la PSE- variante imposée (modification 02/05/ 2022) : https://www.code-commande-publique.com/variantes/prestations-supplementaires-eventuelles-pse/
Voici ma réponse : Cependant, pouvez-vous nous donner le texte juridique qui précise que la variante imposée concerne le remplacement de la notion d'option ou de PSE ?
Le décret fourni par vos soins, modifie l'article R2152-7 du code ( choix des critères d'attribution). Si vous cliquez sur la phrase en orange sous l'article R2151-9, vous verrez s'afficher le « guide pratique » ou la distinction est bien faite.
La variante se substitue à la base (offre alternative à l'offre de base) et la PSE vient compléter l'offre de base où l'on se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du contrat.

et l'AMO s'appuie sur les information du clausier contractuel.

Question pas claire : on ne sait pas ce que votre AMO vous a écrit.

Sur le fond, la page citée commence par "Le Code de la commande publique regroupe sous le terme variantes les anciennes « Prestations supplémentaires éventuelles » et plus anciennement « options »." ce qui ne peut qu'introduire des confusions.
Je chercherais un autre document pour me renseigner, par exemple via Direction des Affaires juridiques - L'examen des offres, le "3.3.1. La distinction entre les variantes, les prestations supplémentaires éventuelles et les « options" de  la fiche L'examen des offres.

On peut parfois un peu râler concernant certaines ses positions de la DAJ mais c'est une très bonne base.

[Mathieu]

Quel est votre avis?

donnez-nous votre cas précis : besoin "ferme", besoin "optionnel" (ou variant, supplémentaire etc.), objectif poursuivi, méthode envisagée pour retenir le besoin optionnel ou non

[Isa2607]

Nous lançons une opération simple où l'AMO nous indique "prestations supplémentaires = variantes imposées" et aussi elle indique que le PA pourra la retenir ou non.
Elle se base sur la lecture du lien transmis ci-dessus et plus particulièrement sur le clausier contractuel.
Concrètement nous demandons un besoin complémentaire que l'on prendra ou non.
Pour moi on parle de PSE et non de variantes imposées. C'est pourquoi, j'ai besoin de votre avis d'expert pour savoir si l'AMO est dans le vrai de qualifier une PSE en variante imposées.

[speedy]

ben j'ai dit ma position .....
la référence de la DAJ est aussi à retenir

maintenant un clausier contractuel ne permet pas  de modifier la règlementation, de préciser oui mais pas de contredire, c'est vous qui serez au tribunal pour défendre le dossier, un AMO ne fait que des propositions et n'a aucune responsabilité ......

[Mathieu]

voir la fiche DAJ qui distingue bien les variantes des PSE : https://www.economie.gouv.fr/daj/examen-des-offres-2019 art 3.3.1. La distinction entre les variantes, les prestations supplémentaires éventuelles et les « options »

votre cas me semble plutôt relever de la PSE, pour le peu qu'on en sait

ça pourrait aussi relever de la tranche optionnelle ou tout autre mécanisme d'activation de prestation : bon de commande, OS, bidule signé, signaux de fumée

[Isa2607]

Je vous remercie tous pour vos retours 
Et vous souhaite une très bonne journée