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Avances calcul sur durée d'éxécution ou durée de marché ?

Démarré par shorty, Février 10, 2023, 04:27:26 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

shorty

Petite question qui malgré mes recherches et la fiche de la DAJ - j'ai toujours un doute

Marché de travaux > 12 mois avec durée de marché / durée d'exécution différentes

Comment vous calculez l'avance ? 

La notion même d'avance > 50 000 € et 2 mois d'exécution. tend à ce qu'on prenne en compte la durée d'exécution, la fiche de la DAJ parle également beaucoup de durée d'exécution ; mais dans les exemples c'est durée du marché....???
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

speedy

l'article Article R2191-7  est clair le calcul se fait sur la durée du marché
on donne immédiatement l'avance même quand la durée d'exécution n'a pas démarrer ..... à condition que cette durée d'exécution soit supérieure à 2 mois article Article R2191-3
c'est le texte .... dura lex sed lex
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !