Marché MOE seuil de tolérance

[speedy]

L'estimation du MOE c'est le coût retenu en fin d'AVP avec une date de valeur  Cavp  or le contrat de MOE est écrit en date de valeur Mo, on doit donc ramener toutes les valeurs à cette date MO
Le CCP est clair sur le principe mais renvoi au marché pour les modalités

Article R2432-4
Lorsque la mission confiée au maître d'œuvre comporte, outre l'assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux, la direction de l'exécution des marchés publics de travaux et l'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit un engagement de son titulaire de respecter le coût, assorti d'un nouveau seuil de tolérance, qui résulte des marchés publics de travaux passés par le maître d'ouvrage.

Le respect de cet engagement est contrôlé après exécution complète des travaux nécessaires à la réalisation de l'ouvrage en tenant compte du coût total définitif des travaux résultant des décomptes finaux et factures des opérateurs économiques chargés des travaux.

Pour contrôler le respect de l'engagement du maître d'œuvre, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit les modalités de prise en compte des variations des conditions économiques.

En cas de dépassement excédant le seuil de tolérance fixé par le marché public de maîtrise d'œuvre, la rémunération du maître d'œuvre est réduite. Le marché public de maîtrise d'œuvre détermine les modalités de calcul de cette réduction qui ne peut excéder 15 % de la rémunération du maître d'œuvre correspondant aux éléments de missions postérieurs à l'attribution des marchés publics de travaux.



Le plus proche de la réalité économique c'est de faire une dé-rèvision avec la formule inversée de celle existante dans chaque marché de travaux
Le plus simple est de prendre globalement l'index BT01 ou TP01 selon votre classement en Bâtiment ou Infrastructures. ; j'ai déduit içi en Bâtiment sans modification de programme...
La vérité c'est d'appliquer votre marché  de MOE... si rien faut négocier ....

Par exemple  içi
En supposant
marché MOE Mo = juin 2019
AVP  Novembre 2021
et en simplifiant avec l'hypothèse de dé-révision par le seul indice BT01 et sans partie fixe

C'avp = Cavp x BT01 juin 2019/BT01 Nov2021
Cmtrav = Côut marchés travaux. En supposant tous les contrats à même DLRO  janvier 2023
C'mtrav = Cmtrav * BT01 juin 2019/BT01 janvier 2023

La comparaison doit se faire entre C'avp et C'mtrav qui sont des montants ramenés à la même date de valeur à savoir celle du marché de MOE. On doit avoir C'mtrav < 1,05*C'avp
En effet vous avez cité le CCAG MOE 2021
13.2. A défaut de mention dans les documents particuliers du marché, le seuil de tolérance attaché à l'engagement du maître d'œuvre sur le coût prévisionnel des travaux est calculé en application des formules suivantes :
– pour les opérations de construction neuve : coût prévisionnel des travaux en euros hors taxes x 1,05 ;
– pour les opérations de réhabilitation : coût prévisionnel des travaux en euros hors taxes x 1,1.

Le seuil de tolérance attaché à l'engagement du maître d'œuvre sur le coût total définitif des marchés de travaux est calculé en application des formules suivantes :
– pour les opérations de construction neuve : coût résultant des marchés de travaux en euros hors taxes x 1,03 ;
– pour les opérations de réhabilitation : coût résultant des marchés de travaux en euros hors taxes x 1,05.
En oubliant le  13.1
13.1. Pour les marchés de maîtrise d'œuvre réunissant les conditions d'application des articles R. 2432-3 ou R. 2432-4 du code de la commande publique, le formalisme des engagements, les modalités de contrôle et de prise en compte des variations économiques, ainsi que les seuils de tolérance, sont fixés dans les documents particuliers du marché.

A ce stade le coefficien 1.1 que vous appliquez sort d'où ?

évidemment ça peut paraître lourd mais ça fait de beaux écarts sur les marchés que j'ai eu à gérer dans ma carrière, Il faut anticiper et si on veut faire plus simple et passer ces précisions à la trappe il faut l'écrire dans le marché de MOE .  Le juge s'attachera à l'écrit  qui est la preuve de la volonté des parties d'autant plus que la règlementation renvoi au dit marché, il n'y a que quelques dispositions par défaut dans le CCP ou CCAG, pas toutes ....  

[Marcheespublic]

L'estimation du MOE c'est le coût retenu en fin d'AVP avec une date de valeur  Cavp  or le contrat de MOE est écrit en date de valeur Mo, on doit donc ramener toutes les valeurs à cette date MO
Le CCP est clair sur le principe mais renvoi au marché pour les modalités

Article R2432-4
Lorsque la mission confiée au maître d'œuvre comporte, outre l'assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux, la direction de l'exécution des marchés publics de travaux et l'assistance au maître d'ouvrage lors des opérations de réception, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit un engagement de son titulaire de respecter le coût, assorti d'un nouveau seuil de tolérance, qui résulte des marchés publics de travaux passés par le maître d'ouvrage.

Le respect de cet engagement est contrôlé après exécution complète des travaux nécessaires à la réalisation de l'ouvrage en tenant compte du coût total définitif des travaux résultant des décomptes finaux et factures des opérateurs économiques chargés des travaux.

Pour contrôler le respect de l'engagement du maître d'œuvre, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit les modalités de prise en compte des variations des conditions économiques.

En cas de dépassement excédant le seuil de tolérance fixé par le marché public de maîtrise d'œuvre, la rémunération du maître d'œuvre est réduite. Le marché public de maîtrise d'œuvre détermine les modalités de calcul de cette réduction qui ne peut excéder 15 % de la rémunération du maître d'œuvre correspondant aux éléments de missions postérieurs à l'attribution des marchés publics de travaux.



Le plus proche de la réalité économique c'est de faire une dé-rèvision avec la formule inversée de celle existante dans chaque marché de travaux
Le plus simple est de prendre globalement l'index BT01 ou TP01 selon votre classement en Bâtiment ou Infrastructures. ; j'ai déduit içi en Bâtiment sans modification de programme...
La vérité c'est d'appliquer votre marché  de MOE... si rien faut négocier ....

Par exemple  içi
En supposant
marché MOE Mo = juin 2019
AVP  Novembre 2021
et en simplifiant avec l'hypothèse de dé-révision par le seul indice BT01 et sans partie fixe

C'avp = Cavp x BT01 juin 2019/BT01 Nov2021
Cmtrav = Côut marchés travaux. En supposant tous les contrats à même DLRO  janvier 2023
C'mtrav = Cmtrav * BT01 juin 2019/BT01 janvier 2023

La comparaison doit se faire entre C'avp et C'mtrav qui sont des montants ramenés à la même date de valeur à savoir celle du marché de MOE. On doit avoir C'mtrav < 1,05*C'avp
En effet vous avez cité le CCAG MOE 2021
13.2. A défaut de mention dans les documents particuliers du marché, le seuil de tolérance attaché à l'engagement du maître d'œuvre sur le coût prévisionnel des travaux est calculé en application des formules suivantes :
– pour les opérations de construction neuve : coût prévisionnel des travaux en euros hors taxes x 1,05 ;
– pour les opérations de réhabilitation : coût prévisionnel des travaux en euros hors taxes x 1,1.

Le seuil de tolérance attaché à l'engagement du maître d'œuvre sur le coût total définitif des marchés de travaux est calculé en application des formules suivantes :
– pour les opérations de construction neuve : coût résultant des marchés de travaux en euros hors taxes x 1,03 ;
– pour les opérations de réhabilitation : coût résultant des marchés de travaux en euros hors taxes x 1,05.
En oubliant le  13.1
13.1. Pour les marchés de maîtrise d'œuvre réunissant les conditions d'application des articles R. 2432-3 ou R. 2432-4 du code de la commande publique, le formalisme des engagements, les modalités de contrôle et de prise en compte des variations économiques, ainsi que les seuils de tolérance, sont fixés dans les documents particuliers du marché.

A ce stade le coefficien 1.1 que vous appliquez sort d'où ?

évidemment ça peut paraître lourd mais ça fait de beaux écarts sur les marchés que j'ai eu à gérer dans ma carrière, Il faut anticiper et si on veut faire plus simple et passer ces précisions à la trappe il faut l'écrire dans le marché de MOE .  Le juge s'attachera à l'écrit  qui est la preuve de la volonté des parties d'autant plus que la règlementation renvoi au dit marché, il n'y a que quelques dispositions par défaut dans le CCP ou CCAG, pas toutes ....  

Ici il s'agit d'un marché de MOE pour des travaux de réhabilitation, pour le mois de l'AVP je ne l'ai pas .

Je reprends mes formules car je me suis trompée :
Seuil de tolérance pour Le coût prévisionnel : coût prévisionnel HT * 1.1
Sieur de tolérance sur le coût total : court résultants des marchés * 1.05

Mais les formules que vous avez indiqués viennent de ou?
C'est n'est pas si simple si je comprends bien .. mais je vais y arriver

[speedy]

vous êtes en réha donc par défaut entre Marchés de travaux signés et AVP la tolérance est de  10%  coefficient 1.10

il faut que les acheteurs acquièrent une culture économique et pas seulement juridique.
Les formules que j'utilise  sont les formules couramment employées en actualisation/révision , içi sans partie fixe


l'actualisation/révision  est un mécanisme qui fait reposer le coût de l'inflation sur le MOA, et en réalité modulé selon l'importance de la partie fixe et la pertinence des index utilisés et leur pondération. En prix ferme non actualisé le soumissionnaire doit anticiper et faire un pari sur l'inflation .....

c'est ainsi qu'avoir un euro au 1/01/2019 et pouvoir le placer à 3% l'an ou disposer d'un euro au 1/01/2023 n'est pas équivalent ,
si le placement est garanti il faudrait  avec des intérêts dus en fin de période d'un an générant eux même des intérêts 1*1.03*1.03*1.03 soit 1.092727 € au 1/01/2023  et non 1.09 si les intérêts ne produisent pas eux même d'intérêts .
regardez la situation si au lieu d'un euro on parlait de  1M€ ....



Le deuxième coefficient sera applicable après les DG/DGD pour contrôler la dérive ou non pendant l'exécution
Cdgd =montant total  de DGD moins le cas échéant valeur des modifs de programme
C'dgd = Cdgd x BT01juin2019/BT01mars 2024 si fin des travaux en juin 2024

et C'dgd< 1,05x C'mtrav

[Marcheespublic]

vous êtes en réha donc par défaut entre Marchés de travaux signés et AVP la tolérance est de  10%  coefficient 1.10

il faut que les acheteurs acquièrent une culture économique et pas seulement juridique.
Les formules que j'utilise  sont les formules couramment employées en actualisation/révision , içi sans partie fixe


l'actualisation/révision  est un mécanisme qui fait reposer le coût de l'inflation sur le MOA, et en réalité modulé selon l'importance de la partie fixe et la pertinence des index utilisés et leur pondération. En prix ferme non actualisé le soumissionnaire doit anticiper et faire un pari sur l'inflation .....

c'est ainsi qu'avoir un euro au 1/01/2019 et pouvoir le placer à 3% l'an ou disposer d'un euro au 1/01/2023 n'est pas équivalent ,
si le placement est garanti il faudrait  avec des intérêts dus en fin de période d'un an générant eux même des intérêts 1*1.03*1.03*1.03 soit 1.092727 € au 1/01/2023  et non 1.09 si les intérêts ne produisent pas eux même d'intérêts .
regardez la situation si au lieu d'un euro on parlait de  1M€ ....

Je suis d'accord ...
A noter que ici le marché de MOE a été fait de gré en gré car l'estimation était inférieur à 40 000euros.
Je vais demander les M0 des AVP afin d'appliquer votre formule.

Là en prenant le BT01 c'est pour avoir une globalité c'est bien ça ?

Mdr i beaucoup pour votre aide toujours enrichissante

[speedy]

Là en prenant le BT01 c'est pour avoir une globalité c'est bien ça ?

ne sachant pas ce que vous avez dans votre marché et pour ne pas alourdir le post j'ai voulu un exemple simple pour bien faire passer le message sur le raisonnement à tenir.
je prends cette solution par analogie au CCAG Trav 2021
9.4.3. L'actualisation se fait en appliquant des coefficients établis à partir d'un index, d'un indice ou d'une combinaison d'entre eux correspondant à l'objet du marché. Ils sont définis dans les documents particuliers du marché.
A défaut, le coefficient d'actualisation est fixé par avenant à partir de l'index BT ou TP, diffusé par l'INSEE, correspondant à la nature des travaux qui font l'objet du marché.
La formule mise en œuvre est la suivante : Prix actualisé = prix initial x (indices ou index à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois) / (indices ou index de la date de fixation du prix dans l'offre).

c'est pas une solution pure garantie mais c'est dans l'esprit .

pour un marché de MOE concernant 40 000 € de travaux  voir même de  40 000 d'honoraires on peut s'interroger sur la pertinence de conserver dans le marche de MOE un contrôle de cette dérive du coût des travaux,  ce coût de contrôle est important par rapport aux économies que l'on peut attendre par ce mécanisme .....  donc au titre du bon sens de proportionalité  il faut vraiment 'interroger lorsque l'on écrit un contrat de MOE.

Bonne journée.

[Marcheespublic]

Là en prenant le BT01 c'est pour avoir une globalité c'est bien ça ?

ne sachant pas ce que vous avez dans votre marché et pour ne pas alourdir le post j'ai voulu un exemple simple pour bien faire passer le message sur le raisonnement à tenir.
je prends cette solution par analogie au CCAG Trav 2021
9.4.3. L'actualisation se fait en appliquant des coefficients établis à partir d'un index, d'un indice ou d'une combinaison d'entre eux correspondant à l'objet du marché. Ils sont définis dans les documents particuliers du marché.
A défaut, le coefficient d'actualisation est fixé par avenant à partir de l'index BT ou TP, diffusé par l'INSEE, correspondant à la nature des travaux qui font l'objet du marché.
La formule mise en œuvre est la suivante : Prix actualisé = prix initial x (indices ou index à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois) / (indices ou index de la date de fixation du prix dans l'offre).

c'est pas une solution pure garantie mais c'est dans l'esprit .

pour un marché de MOE concernant 40 000 € de travaux  voir même de  40 000 d'honoraires on peut s'interroger sur la pertinence de conserver dans le marche de MOE un contrôle de cette dérive du coût des travaux,  ce coût de contrôle est important par rapport aux économies que l'on peut attendre par ce mécanisme .....  donc au titre du bon sens de proportionalité  il faut vraiment 'interroger lorsque l'on écrit un contrat de MOE.

Bonne journée.

Oui je comprends mais ça reste pertinent car sinon ça reste flou , à part un seuil de tolérance après pour làppliquer c'est bcp plus compliquée car il n'y a pas d'indication complémentaire... , j'étais déjà parti sur une mauvaise piste initialement.

Je parle de moins de 40 000euros pour le marché de MOE mais sinon l'estimation était de 183000 euros et il y a un delta de 15 000euros et pour l'autre dossier estimation travaux a 337000 euros.

Merci

[Marcheespublic]

Là en prenant le BT01 c'est pour avoir une globalité c'est bien ça ?

ne sachant pas ce que vous avez dans votre marché et pour ne pas alourdir le post j'ai voulu un exemple simple pour bien faire passer le message sur le raisonnement à tenir.
je prends cette solution par analogie au CCAG Trav 2021
9.4.3. L'actualisation se fait en appliquant des coefficients établis à partir d'un index, d'un indice ou d'une combinaison d'entre eux correspondant à l'objet du marché. Ils sont définis dans les documents particuliers du marché.
A défaut, le coefficient d'actualisation est fixé par avenant à partir de l'index BT ou TP, diffusé par l'INSEE, correspondant à la nature des travaux qui font l'objet du marché.
La formule mise en œuvre est la suivante : Prix actualisé = prix initial x (indices ou index à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois) / (indices ou index de la date de fixation du prix dans l'offre).

c'est pas une solution pure garantie mais c'est dans l'esprit .

pour un marché de MOE concernant 40 000 € de travaux  voir même de  40 000 d'honoraires on peut s'interroger sur la pertinence de conserver dans le marche de MOE un contrôle de cette dérive du coût des travaux,  ce coût de contrôle est important par rapport aux économies que l'on peut attendre par ce mécanisme .....  donc au titre du bon sens de proportionalité  il faut vraiment 'interroger lorsque l'on écrit un contrat de MOE.

Bonne journée.

Alors j'ai appliqué la formule.

En sachant qu'il n'y avait pas à proprement parlé de DLRO car nous sommes passé en gre à gre et ça s'est fait par mail.
Mais l'offre a été reçue en avril 2022 , en sachant que le marché a été signé en avril 2022.
Et que le mois M0 pour l'avp est septembre 2022.

Je me retrouve avec un montant
C'mtrvx = 331 530,4
Et 1,05 * C'AVP ( 331295,6)

J'ai les mêmes montant pour C'mtrvx et C'avp, normal car j'ai les mêmes indices , c'est bien ça ?

Et pour comparer C'mtrvx est inférieur à 1,05*C'AVP

Donc là si je comprends bien on n'a pas de dépassement ?
Pas évident ...

[speedy]

il faut donner le détail
Cavp =?
BT01 Sept2022 =127.1
BT01 Avril 2022 = 124.9
Cmtrav = ?   avec date de valeur Déc 2022   126.8      ? (index de janvier no n paru )
pour que  C'mtrav = 331530.4 il faudrait que Cmtrav = 336573.7

sans Cavp je ne peux pas trouver C'avp..... ou alors l'hypothèse c'est que C'avp = 331295.60 et Cavp serait 337131.07
alors on aurait bien C'mtrav < 1.10 C'avp   soit 331530.4 < 364425.16

je prends le coefficient 1.10 car vous avez dit Réhabilitation et non construction neuve et c'est la phase passation des marchés de travaux et non DG/DGD 364425.16 = 1.10 x 331295.60

même si les chiffres exacts peuvent changer légèrement par l'index des marchés de travaux ou la valeur de Cavp dit à un endroit de  337 000 € et non 337131.07 ça métonnerait que ça change suffissament pour une dérive au delà de la tolérance .

[Marcheespublic]

il faut donner le détail
Cavp =?
BT01 Sept2022 =127.1
BT01 Avril 2022 = 124.9
Cmtrav = ?   avec date de valeur Déc 2022   126.8      ? (index de janvier no n paru )
pour que  C'mtrav = 331530.4 il faudrait que Cmtrav = 336573.7

sans Cavp je ne peux pas trouver C'avp..... ou alors l'hypothèse c'est que C'avp = 331295.60 et Cavp serait 337131.07
alors on aurait bien C'mtrav < 1.10 C'avp   soit 331530.4 < 364425.16

je prends le coefficient 1.10 car vous avez dit Réhabilitation et non construction neuve et c'est la phase passation des marchés de travaux et non DG/DGD 364425.16 = 1.10 x 331295.60

même si les chiffres exacts peuvent changer légèrement par l'index des marchés de travaux ou la valeur de Cavp dit à un endroit de  337 000 € et non 337131.07 ça métonnerait que ça change suffissament pour une dérive au delà de la tolérance .

Bonjour,

Voici le détail,
Cavp = 337 370
Cmtrav= 383 731,8 avec date de valeur en avril ( car le marché de MOE a était passé en gre à gre, nous avons demandé une offre en avril et le candidat nous a proposé son offre en avril 2022.

Mais après vérification je tombe sur:

C'mtrav< 1,05 x c'avp
383 731,78 < 348 106,9


Donc l'écart est bien présent, qu'en pensez vous?

Merci

[speedy]

j'ai un problème avec l'énoncé, j'avais compris  que vous êtes sur un dossier de réhabilitation avec
1 marché de MOE
                  Mo avril 2022
                  Cavp = 337 370 € HT en date de valeur septembre 2022

2 que vous êtes au stade ACT donc total des marchés de travaux en date de valeur probable janvier  2023

mais maintenant j'ai un doute  car vous prenez un seuil de tolérance de  5% avec ce coefficient de  1.05 .....du coup êtes vous au stade ACT ou DGD ?  l'offre en avril 2022 est celle du MOE ou des travaux ?

je vous joins mon tableau avec les formules
pour moi si vous êtes en ACT assistance à la passation des contrats de travaux le MOE est hors tolérance sous réserves analyse des motifs et vous pourriez le cas échéant demander une reprise gratuite des études  ....

[Marcheespublic]

j'ai un problème avec l'énoncé, j'avais compris  que vous êtes sur un dossier de réhabilitation avec
1 marché de MOE
                   Mo avril 2022
                   Cavp = 337 370 € HT en date de valeur septembre 2022

2 que vous êtes au stade ACT donc total des marchés de travaux en date de valeur probable janvier  2023

mais maintenant j'ai un doute  car vous prenez un seuil de tolérance de  5% avec ce coefficient de  1.05 .....du coup êtes vous au stade ACT ou DGD ?  l'offre en avril 2022 est celle du MOE ou des travaux ?

je vous joins mon tableau avec les formules
pour moi si vous êtes en ACT assistance à la passation des contrats de travaux le MOE est hors tolérance sous réserves analyse des motifs et vous pourriez le cas échéant demander une reprise gratuite des études  ....

C'est bien en phase ACT le dossier est passé en CAO , mais les écarts ont interrogé les membres de la CAO et ils veulent que l'ont récupère l'écart entre l'estimation et les montants.

L'offre d'avril est celle du MOE, les offres des travaux datent de novembre 2022.

Mais demander une reprise des études ne changera pas les montants proposés par les entreprises ?

Merci

[speedy]

pour moi l'écart à la tolérance est donc de  12110 €  avec cette précision que c'est des marchés de travaux en date de valeur  nov 2022 et réha phase ACT donc tolérance  10%.
c'est illusoire de récupeérer sans relancer la procédure après la reprise des études. Dans la balance il y aussi le retard de la mise en service et la révision qui continuera sur les nouveaux délais  .....
il faut que la décision de reprise des études et relance des DCE soit murie  .....

[Marcheespublic]

pour moi l'écart à la tolérance est donc de  12110 €  avec cette précision que c'est des marchés de travaux en date de valeur  nov 2022 et réha phase ACT donc tolérance  10%.
c'est illusoire de récupeérer sans relancer la procédure après la reprise des études. Dans la balance il y aussi le retard de la mise en service et la révision qui continuera sur les nouveaux délais  .....
il faut que la décision de reprise des études et relance des DCE soit murie  .....

Aïe aïe à savoir que des travaux sont déjà mis en œuvre .. c'est très compliqué ...

La direction prendra la décision .., on pourra tout de même appliquer le seuil de tolérance car les écartes sont quand mêmes importants ...

Merci

[speedy]

bien sûr qu'on peut tenter mais c'est difficile car il faut décider avant que les travaux avancent  ....

[Marcheespublic]

bien sûr qu'on peut tenter mais c'est difficile car il faut décider avant que les travaux avancent  ....

Tout à fait décision à prendre sans plus tarder

Et dans le cas où on réduit de 15% le rémunération du MOE on ne pourra pas récupérer la totalité de l'écart ...

En tout cas merci beaucoup pour toutes vos explications et votre aide