Acceptation du sous traitant

[eb95]

Bonjour,
En relisant un modèle de DC4 je me pose la question des interdictions de soumissionner facultatives (évoquées dans le document). On est bien d'accord qu'elles ne s'appliqueraient que pour un sous traitant présente en cours de procédure mais plus en cours d'exécution ?

[speedy]

et por que ?
falcutatives..... ça bien un sens différent de obligatoire  ....

[eb95]

L'appliquer signifierait mettre en place un principe de contradictoire et intuitivement je ne pensais pas faire cela dans le cadre d'une acceptation de sous traitance. En plus il y a des cas qui ne me semblent pas ultra adaptés à la phase d'exécution.

[speedy]

ben puisque facultatif vous n'êtes pas obligé de mettre en œuvre, ou est le problème ?

[eb95]

Oui mais ça impliquerait que si une occasion se présente (entente ou autre), je pourrais m'appuyer sur ça pour écarter le sous traitant ?

[speedy]

Oui mais ça impliquerait que si une occasion se présente (entente ou autre), je pourrais m'appuyer sur ça pour écarter le sous traitant ?

oui