MOE liquidé relance d'un nouveau marché texte ?

[Abv]

Bonjour,

Suite à une liquidation d'un MOE la relance du marché de MOE peut se faire pour la reprise à partir de n'importe quel élément de mission non commencé ?
Ex : Le permis a été déposé peut-on relancé en reprenant à compter de l'élément de mission PROJET en construction ?
N'étant pas soumis à la mission de base que ce soit en rehab ou construction (OPH) cela change la réponse ?
En effet le plus souvent le MOA confie la mission à un nouveau prestataire à partir du premier élément de mission mais quel texte nous impose de tout reprendre depuis le début ?
Mon exemple porte sur la construction mais j'aimerais comprendre également si c'est différent pour la réhabilitation.

Merci

[speedy]

il n'y a pas de texte vous imposant de tout reprendre à zéro  !!!

donc vous allez faire pour le mieux, la contrainte c'est le respect de l'ouvre architecturale qu'est le "Parti architectural"  donc les éventuelles évolutions de programme ou de conséquences d'aléas techniques sur chantier . Il vous faut donc donner ce parti architectural dans le dossier de mise en concurrence des MOE

nota il faudrait un archi dans cette équipe de MOE si le PC n'est pas obtenu ou si risque d'évolution d( PC modificatif en vu ? )
Décret 80-217 du 20 Mars 1980 modifié portant code des devoirs professionnels des architectes
Article 22
L'architecte appelé à remplacer un confrère dans l'exécution d'un contrat ne doit accepter la mission qu'après en avoir informé celui-ci, s'être assuré qu'il n'agit pas dans des conditions contraires à la confraternité et être intervenu auprès du maître d'ouvrage pour le paiement des honoraires dus à son prédécesseur. Il doit informer le conseil régional de l'ordre dont il relève.

Si un architecte est appelé à succéder à un confrère décédé, il doit sauvegarder les intérêts des ayants droit pour les opérations déjà engagées et qu'il est amené à poursuivre.