Indexation dans le cas où les offres comprennent des matériaux très différents

[hpchavaz]

Soit un besoin(*), récurrent pour lequel homogénéité du parc est impérative ce qui impose un contrat long type ACBC de 4 ans.

Après sourcing, le besoin peut être satisfait, notamment en ce qui concerne les caractéristiques géométriques, physiques, aspect, etc. exigées y compris en terme maintenabilité et de pérennité, par des produits existants qui sont très différents pour chaque fournisseur en ce qui concerne les matériaux constitutifs qui vont du tout métal(acier) à des composites en passant par des matériaux issus de filières de recyclage.
Après analyse des informations obtenues dans le cadre du sourcing, l'Acheteur est agnostique quant à la constitution des produits.

Le coût des matériaux constitutifs entre pour une part non négligeable (**) dans le coût total.
L'Acheteur dans le soucis d'optimiser les flux de trésorerie à court terme souhaite assumer les risques d'évolution de coût des matériaux.

Les questions :
1/ Quelles sont les autres solutions que la clause de révision ?
2/ Comment avoir in-fine une clause contractuelle de révision adaptée au type de matériaux correspondant à l'offre choisie ?

Précision : Les produits étant spécialisés, le marché (au sens économique) est restreint, en conséquence tous lés fournisseurs n'ont pas de les "prix catalogues" et quand ils existent ces prix ne sont pas révélateurs des prix réels.

*) dans le cas concret qui suscite la question, il s'agit de structures closes de type shelter mais la question est plus générale
**) dans le cas concret, de 30 à 50%

[speedy]

Pour PA ou EA ?
En clair AO ou choix MN possible ?

[speedy]

Vaste sujet plus facile à traiter en EA qu'en PA.
L'hétérogénéité des matériaux risque d'être accompagnée de celle de la main d'œuvre et matériels  ainsi les formules de révision de prix n'auraient que la partie fixe de commune. La DAJ pronant une intangibilité du prix on ne peut pas après coup modifier cette formule ou ces formules.
A Le choix que l'on a c'est de prévoir une formule par série de prix , par exemple
1 terrassements
2 sols non traités
3  bordures et autres équipements  hors signalétique
4 sols traités ciment ou chaux
4 Sols traités bitume
5 signalétique
Etc avec des index et des pondérations fixes donc partagées avec tous
Evidemment par variante technique il y aura des quantités différentes dans chaque série, comment faire autrement ? je n'ai pas de solutions ....et il faut vérifier les métrés  avant de choisir un gagnant et/ou rendre forfaitaires les quantités de l'entreprise ...

C'est plus fastidieux à gérer mais plus près de la réalité économique ....

B En cas de marché de longue durée la clause de réexamen pour permettre de changer de composition technique en cours de chantier pour retenir une solution qui s'avèrerait moins onéreuse

C en EA choix de procédure avec négociation possible, donc envisager de discuter des formules de révision ?
Suis pas fan mais pour le cas d'espèce .....

[speedy]

voir aussi votre SPASER et les obligations de réutilisation des matériaux ....
votre collectivité a peut être des orientations claire dans le domaine environnemental, du bilan carbone etc  dont les instructions ne seraient pas arrivées au service technique   

[hpchavaz]

Pour PA ou EA ?
En clair AO ou choix MN possible ?

Assimilé PA

voir aussi votre SPASER et les obligations de réutilisation des matériaux ....
votre collectivité a peut être des orientations claire dans le domaine environnemental, du bilan carbone etc  dont les instructions ne seraient pas arrivées au service technique  

Pas de SPASER pour ce qui nous concerne.

Explication : Ces marchés qui sont des contrats de droit privé d'une société privée n'entrant pas dans le champ du CCP, font l'objet d'une obligation réglementaire spécifique au secteur d'activité conduisant à les passer selon les règles du CCP pour l'application desquelles la société est assimilée à un pouvoir adjudicateur. Les projets de contrats sont soumis à une autorité (AAI) de régulation qui exerce dans ce cadre un rôle plus ou moins calqué sur celui du contrôle de légalité préfectoral pour les COLTER (y compris possibilité de référé précontractuel devant le tribunal judiciaire), sans compter préalablement l'avis conforme d'une commission composée en majorité de membres indépendants à laquelle, incidemment,  un représentant local de la DGCCRF assiste assidument (environ 90 à 95 % des séances).

[hpchavaz]

Merci pour le temps consacré.

...
L'hétérogénéité des matériaux risque d'être accompagnée de celle de la main d'œuvre et matériels  ainsi les formules de révision de prix n'auraient que la partie fixe de commune. La DAJ pronant une intangibilité du prix on ne peut pas après coup modifier cette formule ou ces formules.
A Le choix que l'on a c'est de prévoir une formule par série de prix , par exemple
...
Etc avec des index et des pondérations fixes donc partagées avec tous
Evidemment par variante technique il y aura des quantités différentes dans chaque série, comment faire autrement ? je n'ai pas de solutions ....et il faut vérifier les métrés  avant de choisir un gagnant et/ou rendre forfaitaires les quantités de l'entreprise ...

C'est plus fastidieux à gérer mais plus près de la réalité économique ....
...

Désolé je croyais l'avoir précisé mais marché de fournitures(*) avec a priori des prix simplement différentiés pour tenir compte des dimensions.

*) Le choix marché de fournitures est assumé :
- fabrication industrielle sans doute même pas un marché industriel, les produits étant préexistants pour certains fournisseurs (selon sourcing)
- la pose se fera pour différentes raisons (dont la limitation du nombre d'intervenants avec dans certains cas de très fortes contraintes de délai) dans le cadre d'autres marchés correspondant à diverses opérations tant en renouvellements qu'en investissements.

B En cas de marché de longue durée la clause de réexamen pour permettre de changer de composition technique en cours de chantier pour retenir une solution qui s'avèrerait moins onéreuse

Pas de modification de la composition envisageable compte tenu de la contrainte d'homogénéité du parc.

...
C en EA choix de procédure avec négociation possible, donc envisager de discuter des formules de révision ?
Suis pas fan mais pour le cas d'espèce .....

Pas EA voir message précédent.

[hpchavaz]

Je pense que finalement que l'on va simplement faire fi de la position de la DAJ avec une proposition de formule d'indexation par les OE ou peut être un choix de la formule par les OE dans un panel ou encore le choix par les OE de certains des paramètres de la formule avec dans tous les cas la demande d'une justification financière détaillée (de la formule, du choix dans le panel ou des paramètres) basée sur les éléments de coûts présentés dans les sous-détails.
Cela ne m'enchante pas trop car en marché de fournitures, les OE peuvent présenter un peu ce qu'ils veulent dans les sous-détails (fournitures dans le cadre de contrat d'achats globaux, prise en compte des outillages, etc.) , sauf à entrer dans la logique d'une analyse de leur comptabilité analytique  assez proche de celle qui devrait être mise en place dans le cas d'un marché sur dépenses contrôlées ; démarche qui me semble trop lourde à mettre en oeuvre pour un contrat de qqs M€.

[speedy]

Après sourcing, le besoin peut être satisfait, notamment en ce qui concerne les caractéristiques géométriques, physiques, aspect, etc. exigées y compris en terme maintenabilité et de pérennité, par des produits existants qui sont très différents pour chaque fournisseur en ce qui concerne les matériaux constitutifs qui vont du tout métal(acier) à des composites en passant par des matériaux issus de filières de recyclage.
Après analyse des informations obtenues dans le cadre du sourcing, l'Acheteur est agnostique quant à la constitution des produits.

c'est quand même surprenant qu'il n'y ait pas une seule caractéristique qui fasse le tri entre les matériaux pour assurer l'homogénéité  : pérennité de la  couleur du composite par rapport à de l'acier , suis dubitatif ....
s'ils sont aussi agnostique pourquoi auraient ils des états d'âme à imposer une seule formule de révision des prix  ou  un panel avec le choix découlant du matériaux mais formules imposées par le PA.....

[hpchavaz]

c'est quand même surprenant qu'il n'y ait pas une seule caractéristique qui fasse le tri entre les matériaux pour assurer l'homogénéité  : pérennité de la  couleur du composite par rapport à de l'acier , suis dubitatif ...

On arriverait certes à défendre un tel choix mais il serait, à ce qu'il semble, un peu artificiel et au détriment de l'éventail des offres.

...
s'ils sont aussi agnostique pourquoi auraient ils des états d'âme à imposer une seule formule de révision des prix  ou  un panel avec le choix découlant du matériaux mais formules imposées par le PA.....

c'est sans doute le choix qui sera fait mais à ce stade l on en est à la phase de recherche de pistes de solutions.