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comment bâtir une nomenclature pour définir seuils et procédures ?

Démarré par Boïo, Mai 30, 2022, 03:13:17 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

fanchic

Citation de: speedy le Mai 16, 2026, 08:31:22 AMCPV trop détaillé dès le premier niveau et incomplet malgré 10 000 lignes (arrondi) .

La conclusion  : environ  20 catégories et une centaine de familles (entre 100 et 200) pour une collectivité de taille moyenne. Dans la nomenclature que je propose certaines familles ne seront pas utilisées et d'autres peuvent être regroupées.

Oui entre 12 et 20 catégories
et donc 7 à 10 famille par catégories
ce qui peut amener à 0 à 5 sous-familles par famille
et donc entre 100 et 400 lignes environ
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speedy

pourquoi décomposer les familles ? pour créer de la confusion comme critères et sous-critères ? 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

fanchic

Citation de: speedy le Mai 18, 2026, 09:15:15 AMpourquoi décomposer les familles ? pour créer de la confusion comme critères et sous-critères ?

En quoi critères et sous-critères créent de la confusion?

Famille "pneus"
Sous familles "Pneus rechapés / "pneus F1"
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speedy

parce que certains estiment qu'ils n'ont pas à détailler la sous pondération .....et le juge les rattrape 

et pneus neuf/pneus rechappé   (sont rare les collectivités qui achètent des pneus de F1 :o ) sont un découpage artificiel de pneu pour comparer au seuil règlementaire de matière de ré-emploi ...  et ne peut pas servir pour tenter de passer sous le seuil d'AO ...
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

fanchic

Citation de: speedy le Mai 18, 2026, 10:09:58 AMparce que certains estiment qu'ils n'ont pas à détailler la sous pondération .....et le juge les rattrape

et pneus neuf/pneus rechappé   (sont rare les collectivités qui achètent des pneus de F1 :o ) sont un découpage artificiel de pneu pour comparer au seuil règlementaire de matière de ré-emploi ...  et ne peut pas servir pour tenter de passer sous le seuil d'AO ...

Sur la sous-pondération, je ne comprends pas, ni en quoi le juge les rattrape

Sur l'exemple des pneus, il est volontairement exagéré. D'ailleurs il est obligatoire d'acheter du rechapé si on est un acheteur public tel que Etat et CT et leurs établissements voir L2172-6 CCP.

Ce que j'essaie de dire c'est qu'on peut toujours trouver des sous-divisions.
Par exemple
FOURNITURES DE BUREAU / PAPIER / PAPIER DE REPROGRAPHIE
FOURNITURES DE BUREAU / PAPIER / PAPIERS SPECIAUX (pour dessin, arts plastiques...)

Que l'on pourrait également entendre par
FOURNITURES DE BUREAU / PAPIER
FOURNITURES PEDAGOGIQUES / PAPIER
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