comment bâtir une nomenclature pour définir seuils et procédures ?

[Boïo]

Bonjour,
Nous n'avons pas de nomenclature interne nous permettant de déterminer des familles et des seuils dans les consultations de fournitures et de services.
Nous utilisons une programmation des marchés publics à passer dans l'année, élaborée à partir de la préparation budgétaire. Ainsi, soit l'on travaille à partir des opérations identifiées en section d'investissement pour les travaux, soit à partir des imputations comptables de la section de fonctionnement pour les marchés d'achats de fournitures, soit encore à partir des codes CPV.

Mais cela a des limites. Par exemple, pour nos marchés d'achats de denrées alimentaires, on ne met pas de lot "boulangerie" par exemple dans l'appel d'offres (on achète selon un roulement aux trois boulangeries de la commune), ni "pommes bio" ni "fromages locaux"... On n'a pas de publicité, on a un peu de mise en concurrence si l'on estime que l'on n'achète pas toujours auprès du même fournissueur
Comment peut-on le justifier ?
comment procédez-vous ?

Pour aller plus loin, comment mettre en place une nomenclature interne pour certains achats ?

Merci !

[speedy]

pour les investissements c'est OK
pour le reste il faudrait pousser les réflexions sur deux axes mais en faisant des allers retours entre les deux :
à partir de la compta quels sont les gros postes de dépenses selon les lignes de la Compta  donc des familles de dépenses comptables
à partir du tissu économique : ceux sont les mêmes prestataires / fournisseurs pour ces achats donc des familles du tissu artisano-industriel

l'idéal c'est que les familles artisano-industrielles correspondent aux familles de dépenses et alors on a ainsi définit des familles au sens du CCP  on peut aussi partir de la nomenclature CPV mais fastidieux car très détaillée, ou de la nomenclature "Nadège" Fruit du travail de Michel Crahès, chef du service de la commande publique au Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Alpes-Maritimes, qui a été accessible sur internet , je dois en avoir une copie, on doit s'adapter et pas copier bêtement sur le voisin 

si des familles de dépenses sont extrêmement réduites on peu envisager des les regrouper si ça a du sens  au niveau artisano-industrielles  car il ne faudrait pas risquer de n'avoir aucun fournisseur intéressé

même en dessous de  40 000 € par an il est intéressant de faire de temps à autre une mise en concurrence pour éviter les remarques de la CRC  ou d'un fournisseur potentiel de la commune voisine  ....

une fois la démarche enclenchée on peut aussi s'attaquer en premier aux plus gros postes (ça s'explique très bien devant la CRC  ) on adapte ensuite sur 2 à 3 ans puis ça roule une fois stabilisé .


cordialement

[Boïo]

Merci beaucoup pour cette méthode de travail, super !
Cela est plus clair quand c'est écrit 

Je vais commencer l'exercice pour les denrées alimentaires.

J'avais entendu parler de la nomenclature Nadege mais sans en connaître le contenu, l'origine, la portée...
Je vais regarder si elle est accessible quelque part.

Merci !

[raffalli2]

Bonjour,

j'ai etabli une nomenclature inspiree de Nadege mais qui date de 2019. est ce que certains d'entre vous en ont etabli une assez recente integrant notamment les produits covid 19 entre autres ?

merci d'avance

ps si ca interesse certains je peux vous l'envoyer par MP

[raffalli2]

Des avis ?

[MP339875]

Bonjour,

j'ai etabli une nomenclature inspiree de Nadege mais qui date de 2019. est ce que certains d'entre vous en ont etabli une assez recente integrant notamment les produits covid 19 entre autres ?

merci d'avance

ps si ca interesse certains je peux vous l'envoyer par MP

Personnellement cela m'intéresse !

[RV]

Idem de mon côté, je dois mettre en place la nomenclature en 2023 et je pense démarrer par les grandes familles et une sous-famille avant d'aller plus loin dans 2 ou 3 ans quand cela sera bien calibré.

J'avais récupéré des nomenclatures notamment NADEGE 2016 pour m'inspirer.

Pour celles et ceux qui le souhaitent, je transmets en MP ;-)

[speedy]

je relance ce sujet car il est important.
l'objectif serait de faire une synthèse de vos approches de rédaction de vos propres nomenclature pour aider ceux qui ne l'ont pas encore mis en place.
si vous pouviez faire part de votre expérience  et me transmettre, via le site ou par mail, quelques documents méthodologiques et un exemple pour petite structure.
Merci

[fanchic]

1ère étape : extraire toutes les dépenses sur les 3 dernières années (si on a le temps on en prend même 5). Simple n'importe quel SI finances réalise des exportations Excel
2ème étape : en version manuelle utiliser la fonctions SOUS.TOTAL pour avoir les totaux pour chaque chapitres et articles comptables
3ème étape : supprimer les chapitres et articles qui ne correspondent pas à la commande publique : emprunt, loyers, paie et charges...
4ème étape : établir des recoupements en grandes familles homogène; exemple : TRANSPORT-ACHEMINEMENT / ENERGIE / MAINTENANCE BATI / TELECOM-INFORMATIQUE / FOURNITURES FONCTION SUPPORT / FOURNITURES DE PRODUCTION / EPI / ...
5ème étape : affiner en sous-familles, segments, ...

Autre possibilité en version IA G : insérer le grand livre comptable dans l'IA G et lui demander des regroupements homogènes puis affiner manuellement

[speedy]

Merci à Franchic

avec des exemples de nomenclature ?
quelqu'un a utiliser la base NADEGE du SDIS 06  (Mchel CRAHES)  ? (J'ai un version de  1016 de NADEGE)

et quelqu'un disposerait du livre (définitivement indisponible) ci après ou capable de me transmettre des extraits sans la nomenclature elle même ?

Nomenclatures des marchés publics de Michel Crahès - Decitre

[speedy]

ça n'enthousiasme pas les foules 
pourtant suis prêt à partager mes réflexions et à confronter vos expériences 
En effet je trouve que la NADEGE n'est pas assez intuitive pour les petites et moyennes collectivités tout en répondant certainement aux besoins des SDIS ...

[speedy]

voici un projet de nomenclature en version EXCEL avec 24 rubriques principales et moins de  200 familles
Je propose aussi des colonnes de totaux avec des zones de saisie.
Cet outil peut être utiliser de deux manières :
      1 comme un outil d'examen du passé pour vérifier sur 4 ans la pertinence des rubriques (en rajouter, en supprimer? )            4 ans pour AC den PA 

      2 comme outil en prévisionnel avec deux étapes
                        2.1  Recueil des besoins prévisionnels auprès des services
                        2.2 Planification des marchés après déduction des AC / marchés pluriannuels existants
dans la planification de passation des marchés le choix du type de procédure est une étape très importante.

en 16 végétaux on peut rajouter deux lignes 
   substrats (terre végétale terreau compost copeaux  ) et accessoires comme jardiniéres
   engrais et autres produits phyto-sanitaires


Je remercie d'avance ceux qui réagiront, l'objectif étant d'aider ceux qui n'ont toujours pas mis en place de nomenclature.

[speedy]

sinon il y a aussi des infos sur ce site commercial, une nomenclature de base gratuite mais  qui propose un logiciel payant (je ne connais pas mais on peut lire gratuitement quelques infos intéressantes) .
Nomenclature achats publics : modèle type pour es collectivités | Stratt

cette nomenclature moins détaillée (en base 8 catégorie et 50 familles ) que celle que je propose est plus adaptée aux très petites communes tout en étant dans le même esprit que la mienne ( 24 catégorie et 200 familles).
Un rappel que pour avoir une bonne nomenclature adaptée il faut partir des achats des dernières années écoulées .... faut rajouter ou éliminer/regrouper certaines familles ....
Un 2° rappel  que les codes CPV sont trop détaillés ( plus de 10 000) et ne sont pas prévus pour cet usage.

[hpchavaz]

Les seuils ont pour objectif d'imposer une publicité à un niveau permettant aux opérateurs économiques qui pourrait être intéressés d'être informés.

Partant la nomenclature regroupe les achats s'adressant aux mêmes types d'opérateurs.

Concernant les cpv. d'une part, je ne suis pas certain qu'ils ne puissent apporter à la réflexion. D'autre part il y a tout intérêt à limiter les doubles recherches.

Cependant, il faut tenir compte de leur structure sans descendre au delà du nécessaire.

I/ Codes CPV

Les codes CPV («common procurement vocabulary») sont fixés par le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) et les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil relatives aux procédures en matière de marchés publics, en ce qui concerne la révision du CPV, modifié par le règlement (CE) no 213/2008 de la Commission du 28 novembre 2007 (JOUE no L. 74 du 15 mars 2008, p. 1). 
Un code CPV peut comprendre plusieurs items.

2/ Structure des codes CPV
Le vocabulaire CPV repose sur une structure arborescente de codes comptant 9 chiffres auxquels correspondent un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services :
* Le premier chiffre, même s'il assure le regroupement de division, n'a pas de signification officielle.
* Les deux premiers chiffres servent à identifier les divisions (XX000000-Y);
* Les trois premiers chiffres servent à identifier les groupes (XXX00000-Y);
* Les quatre premiers chiffres servent à identifier les classes (XXXX0000-Y);
* Les cinq premiers chiffres servent à identifier les catégories (XXXXX000-Y);
* Les chiffres allant de la 6ème à la 8ème position apportent sous uns forme arborescente un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie. Toutefois, contrairement aux quatre niveaux précédents, il peut exister dans une catégorie d'autres items que ceux qui y sont détaillés.
  Par exemple, dans la catégorie "03115000-0 Matières premières végétales", il peut exister d'autres matières premières végétales que les "03115100-1 Matières premières végétales destinées à l'industrie textile" alors même que les CPV sour le code 03115000-0 correspondent tous à des matières premières végétales destinées à l'industrie textile,.