Avenant en moins value important

[MARI50]

Bonjour,
Nous avons actuellement un marché de fourniture de repas.

Une zone de notre territoire a installé une cuisine centrale et nous souhaitons donc retirer 4 sites jusqu'ici desservis via le marché.

Ce qui me pose question c'est que retirer ces 4 sites retirent 50% de nos besoins stipulé dans le DCE en quantités estimatives de commandes, ce qui représentent une grosse moins value.

Mon idée était donc de ne pas reconduire le marché à la prochaine échéance, nous sommes sur un AC a BDC de 1 an reconductible 3 fois. Afin de refaire une consultation avec nos réels besoins à ce jour.

Notre accord cadre à BDC étant sans mini ni maxi, la structure souhaite plutôt faire un avenant pour retirer les sites qui n'ont plus besoin d'être desservis par ce marché.

En soit pourquoi pas mais je trouve qu'on dénature beaucoup le besoin de base.

Qu'en pensez-vous, dans un tel cas de figure vous opteriez pour l'avenant ou pour une relance de marché?

Merci par avance pour vos avis

Bonne réception

[R.J]

J'imagine que la décision de partir sans mini ni maxi était en lien avec la réalisation de cette cuisine centrale (qui a peut-être même été mentionnée au marché ?). Par ailleurs, vous en êtes où exactement quant à la temporalité de l'AC ?

Enfin, du BdC pour de la fourniture de repas, en ce qui concerne des prestations en continu, ce n'est pas forcément l'idéal. Comment fonctionne votre processus de commande exactement ?

Selon les réponses, on peut privilégier l'une ou l'autre option ...

[MARI50]

Merci pour ce retour,
Non le sans mini ni maxi n'était pas lié a cette cuisine centrale, elle n'était pas évoquée dans le DCE.
Cet AC à débuté en juillet 2020. Nous sommes donc dans sa deuxième année d'exécution.

Pour le process de commandes c'est les animateurs des centres qui passent commandes en fonction des inscriptions des enfants chaque semaine, et c'est affiné parfois le jour même en fonction des désistements éventuels.

Précision, la cuisine centrale n'appartient pas et n'est pas géré par notre structure.

[speedy]

Précision, la cuisine centrale n'appartient pas et n'est pas géré par notre structure.

relations entre vous et la cuisine centrale = marché public donc mise en concurrence  ou ?

retirer 50% de l'objet de l'AC n'est pas anodin malgré le fait qu'il n'y ait pas de mini , de plus c'est illégal qu'il n'y ait pas de maxi (sans revenir sur le débat de la date /reconduction .... )

[MARI50]

Pour notre relation avec la cuisine centrale c'est un pouvoir adjudicateur voisin, et nous allons contractualiser dans le cadre convention de mise à disposition l'utilisation de ce nouveau service.

[speedy]

attention au dispositif qui peut être assimilé à un marché public, motif pour ne pas mettre en concurrence ? coopération entre collectivités possible règlementairement ?

en effet l'entente de coopération ne doit pas provoquer des interventions à des fins lucratives de l'une des personnes publiques concernées, agissant tel un opérateur sur un marché concurrentiel.