Sous traitance total ?

[MARI50]

Bonjour à tous,
Dans le cadre de deux marchés de traitement des ordures ménagères, le titulaire est confronté à la fermeture de son centre de traitement.
Aussi, il propose de sous-traiter jusqu'à la fin de l'année.
Dois-je considérer cela comme de la sous-traitance totale, en effet, le traitement des OM est la seule prestation de ce marché et sera alors effectué par un autre.
Ou bien puis-je considérer que la sous-traitance n'est pas totale puisque jusqu'ici c'était bien le titulaire qui traitaient nos déchets.

Le fait est qu'il nous faut trouver une solution pour que le traitement de nos OM puisse se poursuivre.

En vous remerciant par avance pour votre avis
Belle journée

[Ponta]

Bonjour,

C'est au titulaire de se débrouiller pour trouver un centre de traitement.

Sur la sous-traitance, elle ne peut être totale sur l'ensemble du marché. Je partage votre raisonnement : les prestation faites jusqu'alors, constituent un pourcentage de réalisation par le titulaire lui-même. J'en déduis que les conditions de la sous-traitance totale sur l'ensemble du marché ne sont pas remplies.

D'autres avis ?

[speedy]

idem
de plus il n'y aurait pas une partie du transport dans cette prestation? vraiment que le traitement pur  ? ce serait un site d'enfouissement ou une usine ?

[Michel]

le titulaire est confronté à la fermeture de son centre de traitement.

  Pourquoi ?   décharge illégale ?    et il veut y envoyer un S/T y décharger ? plutôt que lui-même 

[MARI50]

Bonjour,
Et merci pour ces différents avis,
Michel, pour répondre à votre question, le centre actuel a tout simplement atteint sa capacité maximum.
Pour ce qui est du transport, je vais vérifier, mais il me semble que cela est assuré par un autre prestataire dans le cadre d'un autre marché.
Nous avons un PU unique dans le cadre de ce marché pour le traitement à la tonne des déchets.
Speedy, pour répondre à votre question, on partirait sur de l'enfouissement avec le sous-traitant.
Belle journée à vous

[speedy]

tout à fait possible au sens commande publique
nota : conforme au plan global (départemental) d'élimination des déchets ? à vérifier coté préfecture...

[MARI50]

Très bien merci pour ces conseils