marché de maîtrise d'oeuvre os et avenant

[jcc]

Bonjour,

Nous avons lancé un marché de maîtrise d'oeuvre externalisé à bons de commande.

Mais rien n'est indiqué dans celui-ci concernant la répartition des OS entre le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre.


Peut-on faire un avenant indiquant que chaque bon de commande indiquera les os revenant aux mître d'ouvrage et ceux qui incombera au maître d'oeuvre ?


Merci

[speedy]

il y a un loup dans votre dossier, c'est compréhensible au vu des CCAG MOE et CCAG Travaux 2021 : le CCAG Travaux venant préciser les missions du MOE ! c'est une anomalie relevée par d'éminents spécialistes de la commande publique dont jérôme MICHON :"En clair .... Ainsi, les règles applicables aux ordres de service d'exécution (n'étant pas liés à la phase conception) sont avant tout prévues dans le CCAG Travaux. L'article 4.1 du CCAG Maîtrise d'œuvre confère une valeur contractuelle à des clauses qui seront rédigées – postérieurement – à la signature du contrat de maîtrise d'œuvre."

Les OS de Travaux sont établis par le MOE mais le CCAG 2021 modifié 30 septembre 2021 précise
3.8.1. Les ordres de service sont écrits. Ils sont datés, numérotés et notifiés par le maître d'œuvre ou le maître d'ouvrage. Le titulaire en accuse réception datée.
« Les ordres de service émis par le maître d'œuvre entraînant une modification du marché en termes de délai d'exécution, de durée ou de montant font l'objet d'une validation préalable par le maître d'ouvrage. La justification de la validation est jointe à l'ordre de service notifié par le maître d'œuvre. A défaut, le titulaire n'est pas tenu de l'exécuter. » ;

En effet les OS visés par cette dernière clause suppose une ou des modifications du marché de travaux ..... et les CCAP peuvent encore tout modifier  ....


sinon faut être plus explicite , pourquoi modifier sur chaque BdC ?