Résiliation faute ou IG ?

[daniel-jakson]

Bonjour à tous,

Soit un marché de MOE relancé suite à infructuosité avec un des candidats qui ne s'était pas aligné initialement. Après un démarrage laborieux, les semaines ont passé, les premières phases respectées jusqu'à la PRO/DCE où on a du relancer pour obtenir des pièces (partielles). Finalement, la date butoir de publication des marchés de travaux a été dépassée et les pièces corrigées nous sont parvenues trop tard pour qu'on puisse poursuivre notre projet. Il est donc annulé.

Vu les relations tendues avec le MOE, j'étais parti sur une résiliation pour faute (retards, travail très partiel, manque de communication, non-respect des délais fixé au calendrier prévisionnel...) mais je suis en train de douter de cette stratégie. En effet, ne vaudrait-il pas mieux proposer une résiliation pour motif d'IG (disparition du projet), leur payer les phases réalisées et conserver l'embryon de DCE pour relancer (un jour?) ledit marché de travaux en complétant/actualisant ces pièces fourni par le MOE ?
La cession de droit a été prévue au contrat.

Qu'en dites-vous ?
Merci

[speedy]

pour faute il faut des preuves et difficile de dire travail mal fait ou pas fait et utiliser les résultats ....

[shorty]

Les deux solutions sont envisageable, tout dépend si vous êtes disposé à payer ou pas la phase PRO/DCE.
Si vous êtes prêt à lâcher des € pour ne pas avoir d'histoire.
A titre personnel ça n'est pas la politique (initiale) de la maison, mais quand vient le recours et si on doit prendre un avocat   le bénéfice/coût est réévalué.

[Leodagan]

La résiliation pour faute a aussi le mérite de permettre d'utiliser les clauses d'exclusions facultatives pour les candidats sanctionnés pour une mauvaise exécution passée   
Cela évitera que ce dernier candidate de nouveau sur une éventuelle relance de la suite des prestations pour sauver l'honneur.

Ce marché ne comporte pas la clause d'arrêt de l'exécution des prestations à l'issue d'une phase technique ?

[Ponta]

pour faute il faut des preuves et difficile de dire travail mal fait ou pas fait et utiliser les résultats ....

+1.

Quand le pouvoir adjudicateur a les fesses propres, la résiliation pour faute est possible.
Quand il a la crotte au Q lui aussi, la résiliation pour motif d'intérêt général est à conseiller.