temps de travail

[jcc]

Bonjour,

Si un non respect du temps de travail est détecté sur un chantier. Quels sont nos moyens d'actions?

[max]

pas assez clair, faut plus d'info

temps de travail sur le chantier cad?

Que dit votre marché, phasage définit? retard au final à la livraison?

l'entreprise a une obligation de résultat pas de moyen. c'est à lui de mettre les moyens qu'il juge nécessaire pour réaliser la prestation selon les stipulations du contrat

[speedy]

Idem
Et le respect du code travail est de la responsabilité  des entreprises
Le MOA, n'est concerné  que sur un nombre limité  de points ..... pas celui du temps de travail.....

[hpchavaz]

Et le respect du code travail est de la responsabilité  des entreprises

Exact

Le MOA, n'est concerné  que sur un nombre limité  de points ..... pas celui du temps de travail.....

Je ne sais pas. a priori je suis d'accord.
Cependant, je pense que si le problème est soulevé pas un coordonnateur SPS et que ce dernier souligne que ce dépassement du temps de travail nuit à la santé (ou pire à la sécurité) des personnes intervenants sur le chantier, il est difficile au maître d'ouvrage de ne pas intervenir.
Après, il y a tous les cas intermédiaires.

[Michel]

un non respect du temps de travail est détecté sur un chantier

  quel type de non respect ?    pas assez bossé ?     ou trop bossé ?   ou temps non conforme aux vœux du syndicat des travailleurs ?

[speedy]

Exact
Je ne sais pas. a priori je suis d'accord.
Cependant, je pense que si le problème est soulevé pas un coordonnateur SPS et que ce dernier souligne que ce dépassement du temps de travail nuit à la santé (ou pire à la sécurité) des personnes intervenants sur le chantier, il est difficile au maître d'ouvrage de ne pas intervenir.
Après, il y a tous les cas intermédiaires.

bien sûr mais le MOA ne risque rien, pour se dédouaner formellement il peut faire un RAR avec prudence car il ne peut pas vérifier la véracité de cet état de fait ou non, du ressort de l'inspection du travail ....