suspension d'un ac à bc

[anneclaudie]

bonjour,
j'ai un ac à bc d'une durée de 4 ans.
le titulaire qui rencontre des difficultés d'appro justifiées me demande de suspendre par OS la durée du marché (je suis à la 1ère année sur 4).
Je suis en multi-attribution (l'autre entreprise ne m'a rien demandée).

Est-ce que c'est possible de suspendre un ac à bc par os ?

[Mathieu]

pourquoi ne pas continuer avec l'autre attributaire ?

[speedy]

vraiment bizarre
votre besoin existe donc s'il peut pas livrer tant pis pour lui vous ne pouvez pas suspendre l'accord cadre
reste que s'il a un MS en cours c'est à voir si une livraison différée vous convient toujours ou pas ....

[anneclaudie]

Oui vous avez tous raison...
Si j'étais en mono attribution je pourrai suspendre par un os ?.

[speedy]

 non on ne suspends pas un accord cadre, trop facile sinon avec une succession de suspension entre les MS on ferait durer l'accord cadre quasi indéfiniment .....  or limité à 4 ans ( il me semble 8 ans pour les EA)

[anneclaudie]

okkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkkk
merci !