atteinte masse des travaux OS de poursuite

[fanou30]

Une entreprise avise qu'elle va atteindre la masse des travaux.
Nous ne sommes pas d'accord avec les quantités et adaptations qu'elle avance.
Procédé de fait accompli;
S'il est délivré l'OS de poursuite, je précise bien que cette obligation de poursuite n'engendrera pas pour autant  paiement des quantités et moyens  supplémentaires qui sont réfusés?
Comment procéderiez vous?

[speedy]

vous devriez répondre en deux temps
1 faut faire une réponse en RAR argumentée pour que ce soit clair que vous refusez certaines augmentations du prix
2 vous faites une décision de poursuivre avec uniquement le montant minimum que vous envisagez d'accepter  (vous pourrez toujours accepter plus ultérieurement mais revenir en dessous ce sera mission impossible)

ça vous donne du temps pour négocier un avenant

[Michel]

Une entreprise avise qu'elle va atteindre la masse des travaux.

quelle masse ? le nombre d'heures prévus ? ; la quantité de parpaing ? ; le plafond financier maximum ? ; . . .   ?
Que dit le contrat ?   as-t-il un maxi prévu ?  si oui 

[speedy]

c'est l'application du CCAG Travaux .... le montant des travaux  peut être dépassé par des travaux indispensables non prévus, par une modification demandée par le MOA par un détail quantitatif sous estimé ....

[Michel]

Merci Speedy , je suis incompétent en Travaux, j'ai jamais fait    (ou plutôt si peu, et tout à l'oral ou presque  )

[fanou30]

merci pour vos retours
en fait l'entreprise a adapté son mode opératoire et elle n a jamais transmis le quantitatif ++, de sorte qu'il est redouté maintenant des quantités de surplus.
La position est que l'entreprise doit assumer son changement de méthode
et maintenant la crainte était justifiée elle envoie l'avis comme quoi elle va atteindre le DQE estimatif, (considéré comme masse initiale) tant qu'il n'y aura pas d'avenant
la maitrise d'oeuvre aurait du réagir mais.....
donc comment réagir à cette lettre

[speedy]

ce n'est pas trop tard de réagir en disant que le changement de mode opératoire est de sa responsabilité et que si elle a choisit de le faire c'est que ça lui coûte moins cher aussi le MOA, n'ayant rien demandé, attend un partage du gain   
seul bémol : vérifier que le ce n'est pas poussé par le SPS qu'elle a changé .....

[hpchavaz]

...
elle va atteindre le DQE estimatif, (considéré comme masse initiale) tant qu'il n'y aura pas d'avenant
...

J'en comprends que votre marché est à prix unitaire.

Une entreprise avise qu'elle va atteindre la masse des travaux.
Nous ne sommes pas d'accord avec les quantités et adaptations qu'elle avance.
...

Soit.
Mais comment votre BPU a défini la mesure des quantités (mises en oeuvre, sur plan, avec recouvrement,  métrées après exécution, ...) ?

...
S'il est délivré l'OS de poursuite, je précise bien que cette obligation de poursuite n'engendrera pas ...
...

Quel CCAG ? quelles dérogations au CCAP?

[hpchavaz]

Par ailleurs, vous avez raison, la position de base est effectivement de ne pas accepter les conséquences d'adaptations des modalités de mises en oeuvre qui n'ont pas fait l'objet d'un accord explicite.

[Michel]

i elle va atteindre le DQE estimatif

b'en ok, et alors ?    il y est bien écrit "ESTIMATIF" !
donc question : marché à PGF ou PU ?         Si DQE alors probablement à PU ;  et alors où est le problème ? 

[speedy]

c'est rare que les collectivités fassent une réquisition du Trésorier donc on fait ce qu'il faut pour lui donner satisfaction
mais ici il y a d'abord un désaccord sur le fait qu'il y ait un dépassement ou non ....

[fanou30]

Marché à PU , mais ce ne doit pas etre un tirage illimité!
c'est son changement opératoire qui fait que l'entreprise a du extraire plus de quantités (terre, tranchées)
donc faut lui donner OK pour continuer au delà car le marché doit de toute façon se terminer avec une réserve sur le fait que ce ne sera pas payé

[hpchavaz]

Comment ont été estimées les quantités à excaver du DQE ?
Quelle la raison du changement de mode opératoire ?
Et en me répétant : Comment votre BPU définit la mesure des quantités (mises en oeuvre, sur plan, avec recouvrement,  métrées après exécution, ...) ?

[hpchavaz]

Pour en revenir à la question d'origine à  savoir comment procéder quand une entreprise informe du prochain dépassement de la masse en présentant des quantités sur lesquelles elle n'a pas obtenu d'accord.

Il me semble qu'il faut refuser clairement ces quantités ce qui suppose un métré contradictoire (entreprise et moe  à qui il faut si nécessaire préalablement mettre les points sur les "i" ) distinguant quantités exécutées et quantités rémunéables. Si l'entreprise n'accepte pas de signer le métré, le moe notifie par OS les quantités retenues, OS qui fera en toute logique l'objet de réserves de l'entreprise pour préserver ses droits.
Ensuite il faut sur cette base indiquer à l'entrprise le mondant d'augmentation de la masse retenu, ce qui renvoie à ma question sur les clauses prévues au contrat dans les délais impartis pour répondre à l'entreprise.

[Michel]

Marché à PU , mais ce ne doit pas etre un tirage illimité!

B'en heu . . OUI et NON : illimité ! : OUI, presque, où serait la limite ?   comment faites vous pour les quantités d'eau du robinet des toilettes ? 
pour moi la limite est celle du montant maximum du marché, inscrit au contrat signé !