Ugap ... vous computez ?

[anneclaudie]

Bonjour.
Je dois acheter pour 35000 € de matériels de vidéo..mais aussi environ 75 000 d'ici 6 mois..
Qui seront achetés à l'ugap.
Vous computez les achats ugap ou vous séparez ?

[Michel]

Bonne question mais , Computé ou pas, l'UGAP à fait la procédure de consultation AOO !  donc 'no limite" 
pour quelle circonstances ou procédure voudriez-vous computer ces achats ?         sauf à vouloir en acheter hors UGAP   , peut-être 

[raffalli2]

si on prend la casquette juriste pure , il faut les additionner ce sont des achats

si on prend la casquette acheteur, on peut les dissocier.

perso bien que juriste j'arbitrerai  pour la seconde solution par contre pour les 35 000 faites de la mise en conccurence voire au minima du sourcing.

[shorty]

Large débat, mais si on compute, je ne vois pas l'intérêt des centrales d'achats

[hpchavaz]

Large débat, mais si on compute, je ne vois pas l'intérêt des centrales d'achats

Peut être avoir de la souplesse pour les achats notamment en matière de délais et de meilleurs prix.

[shorty]

Peut être avoir de la souplesse pour les achats notamment en matière de délais et de meilleurs prix.

heuuuu... délais ?
Pas sur qu'on parle de la même centrale d'achat...

à moins que tu parles de délais de procédure ? dans ce cas OK

Et pour le prix c'est assez aléatoire.

[mighty]

notre règle interne fait que l'on ne compute pas. C'est plus simple 

[Michel]

Au-delà de tout cela, je dirais bien : On compute des besoins ; pas des achats        même s'il y as des liens 
on compute des besoins pour choisir ses procédures de consultations d'achats.
on compute AVANT et on exécute ses achats ENSUITE

[mighty]

C'est vrai que c'est logique ce que tu dis Michel !
Je n'avais jamais trop réfléchi en cette séquence.

Chez moi on additionne les besoins, ensuite on soustrait si on veut les UGAP et compagnie. Ensuite on détermine nos procédures d'achat.

[speedy]

de manière arbitraire tu passes sous les seuils donc illégal 
exemple  en collectivités :
besoins totaux en fournitures : 500 000 €
UGAP 350 000 
reste 150 000 donc pour toi inférieur au seuil de 214 000 donc MAPA
or
à 500 000 € seuls sont possibles les petits lots de moins de  80 000€ pour un montant maxi de  20% soit 100 000 € dans le cas énoncé  or tu passerais des MAPA pour  150 000 .... le juge ne sera pas d'accord  ....
chacun choisit son niveau de prise de risques ...

[mighty]

C'est un vaste débat Speedy cette histoire de computation.
Néanmoins, sauf erreur, il n'y a pas de doctrine établie. SI ?

[raffalli2]

a l'epoque j'avais interroge la cellule assistance DAJ aux collectivites c'est ce qui m'avait repondu

juridiquement c'est logique vous additionnez vos achats par famille quelque soit les fournisseurs.

c'est comme ceux qui additionnent sur 2021 les achats passes dans le cadre d'un precedent marche fait par ex en 2019 et les nouveaux besoins de 2021, ca peut paraitre contraignant mais ca repose la aussi sur une logique

perso je ne compute pas

et je ne compute pas non plus l'ugap ou les achats passes sans mise en concurrence pour des raisons de circonstances comme une exclusivite avec ceux pour lesquels potentiellement je dois mettre en concurrence

je prefere etre souple sur certains points pour etre plus vigilant sur d'autres. on veut toujours gagner du temps ce qui est un vrai danger pour le juriste acheteur, donc perso je priorise en fonction des risques

comme l'a bien resume speedy chacun aprecie le risque

pour ceux qui sont juristes comme moi, il faut pas attendre que la reponse nous tombe en ouvrant le Code dalloz, on est parfois ou souvent dans des zones d'ombre et c'est notre role de conseil de mesurer le risque . 

[speedy]

c'est comme ceux qui additionnent sur 2021 les achats passes dans le cadre d'un precedent marche fait par ex en 2019 et les nouveaux besoins de 2021, ca peut paraitre contraignant mais ca repose la aussi sur une logique

mais là vous comptez deux fois le même besoin, une fois en 2019 et une fois en  2021 ! .... c'est une drôle de logique  !

[R.J]

On peut aussi trouver une logique à ne pas computer.

Les seuils servent essentiellement à garantir un niveau d'information suffisant et donc de concurrence au regard de marchés qui ont vocation à être mis en concurrence. L'obligation de computer consiste ainsi en un outil de lutte contre le saucissonnage, qui, en scindant ces achats, les ferait irrégulièrement passer sous les seuils.

L'UGAP (et les autres centrales d'achats) viennent perturber cette logique, puisque les contrats sont conclus par un tiers.

On peut légitimement considérer, au vu de l'objet du droit de la commande publique, qui consiste, pour l'aspect passation, à établir des procédures pour des achats en fonction de leur montant notamment, que les contrats passés par des tiers peuvent être exclus de la computation. Le besoin mis en concurrence, d'un montant insuffisant par lui-même pour mériter notamment une publicité de niveau européen dans les différents exemples, serait le niveau auquel computer.

Pas d'opinion tranchée pour ma part, mais si j'avais à défendre la non computation, ce serait le raisonnement que je développerais.

[raffalli2]

mais là vous comptez deux fois le même besoin, une fois en 2019 et une fois en  2021 ! .... c'est une drôle de logique  !

j'ai pas dis que c'etait la mienne,

mais je sais que certains pratiquent comme cela c'est une logique comme une autre notamment par une lecture de  :

Article R2121-7

Pour les marchés de fournitures ou de services qui répondent à un besoin régulier, la valeur estimée du besoin est déterminée sur la base :

1° Soit du montant hors taxes des prestations exécutées au cours des douze mois précédents ou de l'exercice budgétaire précédent, en tenant compte des évolutions du besoin susceptibles d'intervenir au cours des douze mois qui suivent la conclusion du marché ;

2° Soit de la valeur estimée des prestations qui seront exécutées au cours des douze mois ou de l'exercice budgétaire qui suit la conclusion du marché.

cet article peut s'interpreter de differentes manieres, perso pour avoir subi l'autre logique  je  prefere ne pas compute  deux fois le meme besoin