Clause à améliorer sur la date de réception du marché de Moe

[Piko]

Bonjour,

Pour tous les marchés de Moe, il y a la clause suivante concernant le délai et la date de réception :

Le délai global du présent marché est de ... (suivi de la garantie de parfait achèvement de 12 mois des marchés de travaux sur lesquels porte la mission de maîtrise d'œuvre exclu).

Il court à compter de la date de notification du marché, ou de la date de réception de l'ordre de service prescrivant le démarrage du délai d'exécution du marché (ou de la date mentionnée dans cet ordre de service si cette dernière est postérieure).

Il s'achève à la fin du délai de garantie de parfait achèvement des travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans cette hypothèse, l'achèvement de la mission intervient lors de la levée de la dernière réserve

Cela me semble OK si on a un seul marché de travaux et sans réceptions partielles.
Qu'écrivez-vous si le Moe doit suivre une opération comprenant plusieurs marchés qui ne se terminent pas en même temps et/ou qui ont des réceptions partielles ?

[speedy]

se termine à la fin de la dernière période de garantie y compris prolongations éventuelles ....

[speedy]

Le délai global du présent marché est de ... (suivi de la garantie de parfait achèvement de 12 mois des marchés de travaux sur lesquels porte la mission de maîtrise d'œuvre exclu).

le mot exclu  est surprenant car vous ne demanderiez pas au MOE de suivre les appels en garantie ?

[Piko]

J'ai enfin eu la réponse. Normalement, ce n'est pas exclu, là c'était une exception.