Retrait mandataire d'un groupement

[Nala4243]

Bonjour,
Je poste ce message car je rencontre actuellement une difficulté sur l'exécution d'un marché.
Soit un marché conclu avec un groupement conjoint solidaire, le mandataire de ce groupement souhaite s'en retirer, et laisser un autre membre de ce groupement devenir mandataire à sa place. ( Le mandataire n'effectue aucune prestation, il coordonne uniquement le groupement)
Cela est il envisageable ? Si oui comment matérialiser ce changement ?
Merci pour votre aide.

[Michel]

Si tout le monde est d'accord : avenant au contrat !
Vous et TOUS les co-traitants

[Nala4243]

Merci pour votre réponse,oui visiblement tous le monde est d'accord. Je prend cet avenant sous le coup de l'article L2194-1 4° - "Un nouveau titulaire se substitue au titulaire initial du marché" ou Article R2194-5 dans le sens ou on ne pouvait pas prévoir que le mandataire voudrait se retirer en cours de marché.

[speedy]

le nouveau présente-t-il des garanties financières correctes ? l'ancien sort du groupement ou pas ?

[Nala4243]

Le nouveau mandataire sera un membre du groupement qui présente des garanties financières suffisantes.
L'ancien mandataire sort du groupement.

[Michel]

un marché conclu avec un groupement conjoint solidaire

 conjoint ou solidaire ?          ou conjoint avec mandataire solidaire ?

 Le groupement est dit conjoint lorsque chacun des membres n'est engagé que pour la partie qu'il exécute.
 Le groupement est dit solidaire lorsque chaque membre du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché et doit, de ce fait, pallier l'éventuelle défaillance de ses partenaires.

[Nala4243]

C'est un groupement conjoint avec le mandataire solidaire ( je raccourcie en disant conjoint - solidaire ^^)

[Michel]

on ne pouvait pas prévoir que le mandataire voudrait se retirer en cours de marché.

Il n'y est pas autorisé !  sauf accord de TOUS !

[Michel]

C'est un groupement conjoint avec le mandataire solidaire ( je raccourcie en disant conjoint - solidaire ^^)

Donc avez-vous un autre co-traitant qui n'était engagé que sur sa partie, et qui accepte de s'engager désormais sur la totalité (technique et financière) du marché ! ? 
soyez clair et précis avec lui sur ce quoi il s'engage en signant ! 

[Nala4243]

Donc avez-vous un autre co-traitant qui n'était engagé que sur sa partie, et qui accepte de s'engager désormais sur la totalité (technique et financière) du marché ! ? 
soyez clair et précis avec lui sur ce quoi il s'engage en signant ! 

Oui c'est ça nous avons un co-traitant qui souhaite devenir mandataire du groupement à la place de celui qui veut partir. Bien sûr nous serons clair avec lui.

Par contre je m'interroge sur la manière de formaliser ce changement, car un avenant doit être signé par le mandataire. Dans mon cas il peut signer pour sa propre sortie groupement ? 

[Michel]

un avenant doit être signé par le mandataire.

Perso, je dis par TOUS !

nous avons un co-traitant qui souhaite devenir mandataire du groupement

précision importante : "mandataire - solidaire"
devenir mandataire ce n'est "rien" ; mais devenir "solidaire" c'est "tout" !
il devient responsable de TOUT ! techniquement, financièrement, administrativement, pénalement, . . . TOUT !  pour toutes les menues partis du marché !

Le pauvre petit artisan qui vient poser le bouton de la sonnette d'entrée de l'immeuble de 40 étages construit par un géant du BTP ; s'il a signé la « solidarité » ! b'en il est responsable de TOUT si un quelconque problème survient !  même si c'est la tour qui s'écroule ! 

[speedy]

un tel avenant doit être signé de tous  ! (idem Michel)

[Nala4243]

Perso, je dis par TOUS !
précision importante : "mandataire - solidaire"
devenir mandataire ce n'est "rien" ; mais devenir "solidaire" c'est "tout" !
il devient responsable de TOUT ! techniquement, financièrement, administrativement, pénalement, . . . TOUT !  pour toutes les menues partis du marché !

Le pauvre petit artisan qui vient poser le bouton de la sonnette d'entrée de l'immeuble de 40 étages construit par un géant du BTP ; s'il a signé la « solidarité » ! b'en il est responsable de TOUT si un quelconque problème survient !  même si c'est la tour qui s'écroule ! 

Oui je sais bien 

Merci à tous les deux pour vos réponses. Une dernière question pour la justification, j'utiliserais quel article du code ?

[Nala4243]

Bonjour,

J'ai une nouvelle question dans la suite de la précédente, (je dois refaire un poste ?)

Pour rappelle, groupement conjoint, dans le DCE on a un tableau avec la répartition des animations par prestataires, hors il y en a certain qui ne font pas leurs animations pour X raisons ( généralement trop de travail, pas le temps...) et du coup laisse les autres membres du groupement faire les animations à leur place, ils se mettent d'accords entre eux, et c'est de cette manière que finalement le mandataire n'exécute aucune prestation.

ont-t'ils le droit de faire de la sorte ?

[Mathieu]

s'il n'y a pas d'intérêt qualitatif particulier à avoir un cotraitant faire le job à la place du mandataire, je laisserai couler

si le mandataire est clairement plus intéressant que les cotraitants, alors l'offre et l'analyse qualitative qui en a initialement été faite sont remises en cause donc pas bon... une petite menace de réfaction sur les prix règlera peut-être le problème