Montage Accord cadre à BDC et MS

[ariad]

Bonjour,

Pensez-vous qu'il est possible de passer un un accord-cadre multi-attributaire à BDC et à MS. (AOO)
Je m'explique : nous souhaitons lancer un accord-cadre de fourniture multi-attributaire dans un domaine où les prix sont très fluctuants.
L'objectif est qu'à la survenance du besoin, nous passerons commande au Titulaire classé en rang 1, s'il est dans l'incapacité de nous fournir nous demanderons au Titulaire du rang 2 etc... (Mode de dévolution en cascade).
Si aucun des titulaires de l'accord cadre n'est en mesure de nous répondre car ils ne peuvent pas nous livrer au prix qu'ils ont indiqué dans le BPU de l'accord-cadre, est-il possible de passer un marché subséquent en remettant en concurrence tous les titulaires de l'AC pour qu'ils nous fassent une offre avec les prix du moment (et non pas du BPU) ?


l'objectif initial étant de faire un AC à marchés subséquents uniquement mais vu la lourdeur administrative que la passation des MS génère dans cette collectivité, nous cherchons une autre solution.

Ce qui amène une autre question à confirmer :
La mise en concurrence et échanges pour les MS supérieurs à 40 k€HT doivent bien se faire sur la plateforme de dématérialisation ?
La mise en concurrence et échanges pour les MS inférieurs à 40 k€HT peuvent bien se faire par mail ? (même si l'AC est un AO)

C'est ce que j'ai compris du guide de la dématérialisation sorti par la DAJ.

Je vois beaucoup d'accord-cadre où il est écrit que le remise en concurrence se fera par mail, cela ne me semble pas correct si c'est sup. à 40 k€

[Ponta]

Bonjour,

Pensez-vous qu'il est possible de passer un un accord-cadre multi-attributaire à BDC et à MS. (AOO)

Oui tant que cela est prévu et écrit dans le DCE.

Si aucun des titulaires de l'accord cadre n'est en mesure de nous répondre car ils ne peuvent pas nous livrer au prix qu'ils ont indiqué dans le BPU de l'accord-cadre, est-il possible de passer un marché subséquent en remettant en concurrence tous les titulaires de l'AC pour qu'ils nous fassent une offre avec les prix du moment (et non pas du BPU) ?

Oui tant que cela est prévu et écrit dans le DCE.

La mise en concurrence et échanges pour les MS supérieurs à 40 k€HT doivent bien se faire sur la plateforme de dématérialisation ?
La mise en concurrence et échanges pour les MS inférieurs à 40 k€HT peuvent bien se faire par mail ? (même si l'AC est un AO)

A vous d'organiser les choses dans le DCE de l'accord-cadre.
La solution proposée par la DAJ s'entend. Mais à vous de voir si en pratique, elle fonctionnerait par rapport à vos contraintes de fonctionnement.

[ariad]

On peut s'affranchir du guide de la dématérialisation de la DAJ ? 

En pratique, cela sera une usine à gaz de mettre en ligne sur la plateforme nos MS...
mais d'un point de vu strictement juridique, on n'est pas tenu par l'Article R2132-2 [Dématérialisation et mise à disposition des documents de la consultation sur le profil d'acheteur]

[ariad]

Je remonte mon post car j'ai une autre question.

Un accord-cadre avec plusieurs lots.
Doit-on indiquer le mode de passation des marchés subséquents pour chacun des lots dès l'accord-cadre
ou
peut-on indiquer que la forme des marchés subséquents sera soit des marchés ordinaires ou à bdc ? 

[Michel]

Pour moi tout est possible, donc je prendrais votre seconde formule mixte " selon les besoins du moment et les circonstances "  

[speedy]

quel intérêt de mettre deux étages si vous terminez par un marché à BDC ?
faisons simple un vrai accord cadre avec des MS classiques ou un marché à bdc qui en droit européen est une sous famille des accords cadre, famille dont on ne remet pas en concurrence l'attribution (en cas de multi-attributaires les règles d'attribution doivent être prédéfinies).

[ariad]

Je pose la question car je l'ai vu sur un DCE et ça me paraissait bizarre de ne pas fixer les règles dès le départ.
Personnellement, j'ai monté le mien en définissant le mode de dévolution pour chacun des lots.

[Michel]

Je pose la question car je l'ai vu sur un DCE et ça me paraissait bizarre de ne pas fixer les règles dès le départ.
Personnellement, j'ai monté le mien en définissant le mode de dévolution pour chacun des lots.

+1 il faut definir les règles dès le d&p