négociation en phase successive

[chasingcar]

Bonjour,

Avez vous une clause à mettre dans le RC en cas de négociation par phase successive (élimination de candidats au fur et à mesure des tours de négo) ?

Merci

[speedy]

négociation avec élimination progressive  soumissionnaires (ou des offres en cas de variantes possibles ) en appliquant à chaque étape les critères pondérés

[hpchavaz]

1/

négociation avec élimination progressive  soumissionnaires (ou des offres en cas de variantes possibles ) en appliquant à chaque étape les critères pondérés

Ce qui conduit raisonnablement à ne pas multiplier les étapes d'élimination. En procédure négocié, pour les contrats simples, une seule étape d'élimination sur la base des offres initiales est généralement suffisante.


B/La question est de savoir jusqu'où la procédure d'élimination doit être détaillée.
Outre ce qu'indique Speedy, faut-il également indiquer que "seuls les 3/5 soumissionnaires les mieux classés seront admis ?" ce qui introduit un seuil (et donc un risque) ou prévoir quelque chose plus flexible du type "les 3/5 soumissionnaires qui ne seront pas classés dans les 3/5 premiers seront éliminés à moins que leur note ne soit pas éloignée de plus de % de la note du 3ème/5ème"

[speedy]

1 : d'accord
2 : je ne met pas d'info car  contraignant, je préfère regarder s'il y a un écart plus significatif entre deux soumissionnaires plutôt qu'un nombre arbitraire .... sans préjuger des écarts eux même...

[hpchavaz]

...
2 : je ne met pas d'info car  contraignant, je préfère regarder s'il y a un écart plus significatif entre deux soumissionnaires plutôt qu'un nombre arbitraire .... sans préjuger des écarts eux même...

L'idée de "les 3/5 soumissionnaires qui ne seront pas classés dans les 3/5 premiers seront éliminés à moins que leur note ne soit pas éloignée de plus de % de la note du 3ème/5ème"" est de préciser ce qui est un écart significatif.
Cependant, il est exact que l'article R2361-12 n'indique que "La négociation peut se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier en appliquant les critères d'attribution précisés dans l'avis de marché ou dans un autre document de la consultation. L'acheteur indique, dans l'un de ces documents, s'il fera usage de cette possibilité."