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avenant soumis à CAO?

Démarré par valentine, Mars 20, 2009, 08:42:50 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

valentine

soit un avenant n°6 qui a pour objet la modification de la formule de révision masi qui n'augmente pas le montant du marché de base.
cependant, l'avenant n°5 avait été passé en CAO car supérieur à 5%.
dois-je soumettre l'avenant n°6 à la CAO tout de même?

Merci
C'est drôle, les hommes. Ça vous tape sur les nerfs ou ça veut vous priver de vous énerver.

agglo92

Il me semble qu'on prend en compte le montant cumulé de tous les avenants à un même marché.

Donc oui, passage en CAO.

Ororo Munroe

Citation de: agglo92 le Mars 20, 2009, 10:18:34 AM
Il me semble qu'on prend en compte le montant cumulé de tous les avenants à un même marché.

Donc oui, passage en CAO.

je confirme

(enfin si votre avenant porte sur un AOO ... car je rappelle que les avenants des MAPA ne passent plus en CAO)
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...