Lot infructueux en MAPA relancé - Commission MAPA ?

[S.A]

Bonjour à tous,

J'ai une opération de travaux avec 7 lots, passée en MAPA.
Un lot de la procédure était infructueux. Nous avons relancer via un marché sans pub ni mise en concurrence.

Les 6 premiers lots sont passés devant notre commission MAPA.
Je me demande si le lot relancé doit y passer également ..?

Je vous remercie par avance pour vos retours et vous souhaite une belle journée ! 

[Vivaelparaguay]

une commission MAPA ça n'existe pas, vous l'avez inventée alors appliquez la règle interne que vous vous êtes donnée 

[S.A]

une commission MAPA ça n'existe pas, vous l'avez inventée alors appliquez la règle interne que vous vous êtes donnée 

Mais c'est bien sur ... ! Je vais regarder ce que ma collègue faisait avant et faire de même
Merci

[Vivaelparaguay]

Li'idée ça serait plus de relire le règlement de la commission interne

[S.A]

Li'idée ça serait plus de relire le règlement de la commission interne

Encore faut-il qu'il existe 

[Mp01]

Bonjour,

Dans ce genre de cas, nous ne passons pas en commission Mapa, par contre, nous faisons un point info en commission Mapa concernant le dossier (notamment si ça a des impacts budgétaires).

[Ponta]

+1. Si pas de norme contraignante (ordo, décret, règlement intérieur...), l'obligation impérative de saisir cette commission MAPA n'existe pas.
C'est alors au bon vouloir de la structure.

Attention tout de même, afin d'éviter toute suspicion de discriminations suivant les MAPA, il convient d'installer une pratique, une routine voire un règlement intérieur ce qui est le mieux.
Vous n'aurez pas à justifier à un candidat, devant un juge, pourquoi pour ce MAPA en particulier, vous avez saisi la commission ou pas.
A me relire, je sombre un peu dans la paranoïa juridique pour ce second paragraphe.