Accord Cadre alloti - seuil maximum - renouvellement

[CCR]

Bonjour à tous,

C'est mon premier post et je suis très heureuse d'avoir découvert ce forum !
J'en profite pour vous souhaitez à tous une excellente année 2020

J'ai un sujet relatif aux AC et j'aimerais connaître votre avis.

CONTEXTE : Nous avons lancé un AC à BDC avec deux lots (géographiques). Pour chacun des lots, un seuil minimum et seuil maximum ont été fixés. La durée du marché pour chaque lot est de 3 ans reconduction comprise (notifiés en 2018, fin en 2021) .

Cependant,
- le seuil maximum du lot 1 est bientôt atteint, alors même que la durée du marché de 3 ans n'est pas écoulée. Mon marché pour lot 1 va donc prendre fin  dès le seuil maximum atteint.
- le seuil minimum du lot 2 a été dépassé mais nous sommes bien loin du seuil maximum. Mon marché pour le lot 2 court toujours.

Or, nous avons besoin d'édicter urgemment des BDC sur notre lot 1. Pour cela, nous envisageons deux solutions :

I. Augmentation du seuil maximum du lot 1 :
- Rien dans le code ne s'oppose à l'établissement d'un avenant mais cela dans la limite des 15%.
- Rien ne s'oppose à la passation d'un marché en mini lots à 40 000 euros du moment ou l'on respecte le seuil de procédure et les conditions. C'est pas l'idéal mais ça pourrait débloquer notre urgence pour quelques semaines.
En combinant ces deux solutions je peux élargir mes ressources en matière d'édiction de BDC pour quelques temps.

OU

II. Relance de l'AC :
- Relance du lot 1 puis du lot 2 ? Cela pose problème au sens ou dans ce cas le lot 1 et le lot 2 seront toujours en décalage. Niveau gestion c'est pas le top.
- Relance des lots sur une même consultation, notification du lot 1 rapidement puis plus tard le lot 2 (attribution du lot 2 mais notification intervenant plus tard) ? Rien ne semble s'y opposer et ça me parait la meilleure solution.
- Relance des lots sur une même consultation, attribution et notification au même moment - alors même que le lot 2 n'a pas atteint son seuil maximum et sa durée mais à bien atteint le seuil minimum. Ça me semble prendre des risques juridiques pour rien puisque l'attributaire actuel du lot 2 pourrait démontrer une perte économique pour son entreprise.

Certains ont-ils été dans ce cas ? Quel est votre retour d'expériences ?

D'avance merci pour vos réponses,

CCR

[Vivaelparaguay]

Bonjour à tous,

C'est mon premier post et je suis très heureuse d'avoir découvert ce forum !
J'en profite pour vous souhaitez à tous une excellente année 2020

J'ai un sujet relatif aux AC et j'aimerais connaître votre avis.

CONTEXTE : Nous avons lancé un AC à BDC avec deux lots (géographiques). Pour chacun des lots, un seuil minimum et seuil maximum ont été fixés. La durée du marché pour chaque lot est de 3 ans reconduction comprise (notifiés en 2018, fin en 2021) .

Cependant,
- le seuil maximum du lot 1 est bientôt atteint, alors même que la durée du marché de 3 ans n'est pas écoulée. Mon marché pour lot 1 va donc prendre fin  dès le seuil maximum atteint.
- le seuil minimum du lot 2 a été dépassé mais nous sommes bien loin du seuil maximum. Mon marché pour le lot 2 court toujours.

Or, nous avons besoin d'édicter urgemment des BDC sur notre lot 1. Pour cela, nous envisageons deux solutions :

I. Augmentation du seuil maximum du lot 1 :
- Rien dans le code ne s'oppose à l'établissement d'un avenant mais cela dans la limite des 15%. oui, en effet
- Rien ne s'oppose à la passation d'un marché en mini lots à 40 000 euros du moment ou l'on respecte le seuil de procédure et les conditions. C'est pas l'idéal mais ça pourrait débloquer notre urgence pour quelques semaines.  ici en revanche je suis moins affirmatif. Pas sur de comprendre ce que vous envisagez, mais passer en "mini lot" pour un lot de moins de 40K et de moins de 20% du total, pour moi ça se fait lors de la passation de l'ensemble des lots de l'opération, pas maintenant en cours de route.
En combinant ces deux solutions je peux élargir mes ressources en matière d'édiction de BDC pour quelques temps.

et avez vous songé au marché de prestations similaires, s'il est permis par votre marché initial ?

OU

II. Relance de l'AC :
- Relance du lot 1 puis du lot 2 ? Cela pose problème au sens ou dans ce cas le lot 1 et le lot 2 seront toujours en décalage. Niveau gestion c'est pas le top. qu'est ce que vous empêche de relancer votre lot 1 pour une durée moins longue, seulement la durée nécessaire à attendre la fin du lot 2 ? Puis ensuite vous relancerez tout ensemble
- Relance des lots sur une même consultation, notification du lot 1 rapidement puis plus tard le lot 2 (attribution du lot 2 mais notification intervenant plus tard) ? Rien ne semble s'y opposer et ça me parait la meilleure solution. Une procédure a vocation à aller à son terme immédiatement, ça ne sert pas à attribuer un marché puis à se le garder au chaud (et le titulaire sous le coude) en attendant de le notifier quand ça nous arrange. Ca peut arriver si aléas en cours de procédure mais partir là dessus dès le départ n'est pas un bon calcul
- Relance des lots sur une même consultation, attribution et notification au même moment - alors même que le lot 2 n'a pas atteint son seuil maximum et sa durée mais à bien atteint le seuil minimum. Ça me semble prendre des risques juridiques pour rien puisque l'attributaire actuel du lot 2 pourrait démontrer une perte économique pour son entreprise vous auriez alors deux marché en exécution en même temps pour la même prestation, ça n'est pas possible..

Certains ont-ils été dans ce cas ? Quel est votre retour d'expériences ?
dans ce cas, relance seulement du lot concerné, seulement pour la durée nécessaire à finir la durée restant à courir sur les autres lots. Et ensuite tout termine en même temps et tout se relance en même temps. Et puis si on ne peut pas avoir une estimation correcte des besoins réels, envisager le MBC sans maxi pour éviter que ça se reproduise

D'avance merci pour vos réponses,

CCR

[Mathieu]

de quel type de prestation s'agit-il ? secteur économique "mouvant" ? prestations avec transition d'un prestataire à l'autre compliquée ?

en fonction de la réponse :
- consultation "petits lots" si secteur économique mouvant et transition simple, en attendant le gros AO
- consultation avec exécution différée pour le lot 2 si secteur stable et transition compliquée (à voir s'il est possible de différer de + ou - 1 an, je n'ai pas de jurisprudence à ce sujet)

[CCR]

Merci pour vos réponses,

Pour répondre à Vivaelparaguay :

- Concernant la passation en "mini lots", de m"moire j'avais lu sur un doc de la DAJ que rien ne s'opposait à une passation après le lancement des procédures relatives aux lots, du moment ou les conditions imposées par la réglementation étaient respectées (20% et <1md'euros, pas de passation de seuil de procédure)

- En effet, j'avais envisagé les prestations similaires mais elles ne sont aucunement prévu dans le marché initial, je réserve en revanche cette clause pour le prochain lancement d'AC.

- Pour la relance du lot 1 puis le lot 2 : Si je relance mon lot 1, ça va être pour l'histoire de quelques mois, pour relancer ensuite les deux lots, ça me parait pas très pertinent.
- Je note, merci

En effet, je pense que c'est la meilleure solution. Nous avons proposé à nos services justement un MBC sans max pour éviter ses difficultés, or ils n'y sont pas du tout favorable. Reste à les convaincre de relancer le lot 1 pour la durée restante ^puis relancer le lot 2 entièrement...

Pour répondre à Mathieu :

- On est plutôt sur un secteur économique mouvant et transition simple (et c'est rassurant !)

Merci pour vos réponses