Exigences minimales variantes

[Giorgio]

Bonjour,

Dans le cadre d'une opération de construction de bâtiment notre maitre d'œuvre, veut simplement indiquer dans le Rc de l'AOO que "les variantes sont autorisées" et ce pour tous les lots sans aucune précision sur les exigences minimales!

Je lui ai fait une réponse en lui indiquant que c'est une obligation posée par l'article  R2151-10 du CCP et que des réponse en "Open Bar" c'est risqué car cela rendra l'analyse complexe.

Quel est votre avis dessus?

Giorgio

[Mathieu]

tout pareil +100000

le risque est surtout que si on vous propose une cabane en bambou, vous ne pourrez pas refuser sur ce seul motif

[Vivaelparaguay]

oui, variante = en analyse on met tout dans le même tableau, on analyse avec les mêmes critères, et la première offre du classement gagne, quelle qu'elle soit.

que le MOE n'imagine surtout pas qu'il pourra choisir librement ce qui l'arrange parmi toutes les solutions proposées...

[Giorgio]

l'absence de mention des exigences minimales des offres variantes dans les pièces de la consultation ne constitue -t-elle pas une violation des obligations de publicité de mise en concurrence de nature à être sanctionnée par le juge des référés précontractuels?

[speedy]

çà peut se défendre ,
variantes non cadrées = à vos risques et périls !

[Vivaelparaguay]

l'absence de mention des exigences minimales des offres variantes dans les pièces de la consultation ne constitue -t-elle pas une violation des obligations de publicité de mise en concurrence de nature à être sanctionnée par le juge des référés précontractuels?

on s'en fout tant que personne ne fait de contentieux, et vu combien ça coute d'en faire et les chances qu'on a de gagner...

Plus sérieusement, des besoins mal définis, des offres qui partent dans tous les sens, une analyse à s'arracher les cheveux, et au final un marché plus cher et/ou qui se passera mal en exécution parce que les choses n'étaient pas clair au départ, c'est un argument de poids aussi

[Giorgio]

Je suis bien d'accord!!

En plus je tiens, un peu, à mes cheveux

Merci de vos avis, je vais transmettre une note sur cela et voir la suite. Par ailleurs, si vous avez des jurisprudence sur le sujet je suis également preneur!

Merci encore - May the force be with U (pour rester dans l'actualité )

[dominique]

Trois exemples  de décisions de justice administrative sur cette obligation de précision des variantes, mais précisant que le juge ne censure le marché que si le plaignant arrive à prouver un préjudice susceptible de découler de ce manquement :
CE, 22 juillet 2009, n° 3314258
CE, 3 décembre 2014, n° 384180
CAA de Nancy, 23 juillet 2015, n° 14NC02239

Dans la pratique, il faut conseiller au service technique prescripteur de chapitrer son CCTP de manière à identifier et lister les chapitres ouverts à variante et les types de variantes admises (différence de matériaux, différence de dimension, etc.)

Dominique Fausser