Interdire cotraitant sans prestation ou interdire réponse à tous les lots ?

[Boïo]

Bonjour,
dans un projet de marché de conception (lot) et impression (lot 2), on souhaite que le concepteur ou l'imprimeur ne répondent pas aux deux lots pour fausser l'allotissement.
Voici ce qui s'est passé lors d'une autre consultation:
- un concepteur a répondu aux 2 lots et pour le lot impression avec un cotraitant réalisant 100% de la prestation impression
- un imprimeur a répondu aux 2 lots et pour le lot conception avec un cotraitant réalisant 100% de la prestation conception
La cotraitance à 0 € est-elle possible ?
Peut-on interdire la réponse aux 2 lots ?
Merci

[Mathieu]

c'est couillon, tarabiscoté et inutile, mais finalement quel est le problème ?

par ailleurs si la nécessité s'est fait sentir pour 2 candidats, de se présenter en groupement, c'est peut-être que le résultat du lot impression dépends trop fortement du lot conception pour être lancé au sein de 2 lots différents d'un seul appel d'offres ?

[Market]

Habituellement, le concepteur préfère travailler avec son imprimeur et inversement.
Deux avantages :
- la coordination est assurée,
- le concepteur peut avoir des tarifs préférentiels.

[Michel]

oui, étrange !    quel est votre besoin ou inquiétude pour vouloir 2 lots / OE différents ?
ils vont souvent de paire !

[Boïo]

oui, étrange !    quel est votre besoin ou inquiétude pour vouloir 2 lots / OE différents ?
ils vont souvent de paire !

Bonjour,
Eh bien, voici notre idée :
- Deux lots pour répondre au principe du code sur l'allotissement
- Favoriser l'accès des "petits concepteurs"

[Vivaelparaguay]

toutes les réponses vont dans le même sens : cet allotissement n'est pas pertinent au regard de l'objet du marché, et de la façon de travailler des professionnels de ce secteur d'activité.

Un peu comme si il fallait planter un clou : pour respecter "le principe du code" il faudrait faire "lot 1 tenir le clou" et "lot 2 mettre le coup de marteau" mais ça n'intéressera personne de répondre à ça, entre ceux qui auront peur pour leurs doigts, et ceux qui ne veulent pas pas qu'à la fin, on leur reproche que le clou soit planté de travers 

[Boïo]

Pourtant, on trouve cette pratique de l'allotissement dans ce domaine.
S'il y a peu de risque d'irrégularité, il est certain que ne pas faire de lot paraît intéressant financièrement et ainsi qu'en termes de délais d'exécution.

[Market]

Rien n'est interdit.
Allotir pour allotir n'est pas la bonne démarche même s'il est le principe.

Le principe : l'allotissement.
Nous voyons comment travaillent les entreprises sur ces segments : ensemble ou séparément ? Pourquoi ? Quels avantages pour les OE ? Quels avantages pour le RPA ? (sourcing)
Nous voyons ensuite, en fonction du tissu économique et des moyens humains et financiers qui pourront être déployés par le RPA, si l'allotissement est pertinent.
S'il l'est, alors il faut allotir.
S'il ne l'est pas, un marché global est mis en œuvre. Mais en effet, pour justifier le marché global, il faut avoir fait le travail en amont. Sans motifs valables, l'allotissement doit rester la règle.

[Boïo]

Le marché précédent a été alloti et a bien fonctionné durant 4 ans.
Lors de la précédente consultation, un concepteur (un seul) avait postulé au lot impression. Nous avons eu une concurrence sur les deux lots.

Compte tenu de vos remarques (dont je vous remercie), si nous maintenons quand même l'allotissement, il semble qu'il ne faudrait pas interdire aux candidats de répondre sur les deux lots.

[Market]

A mon sens, non.
Vous aurez :
- soit un concepteur qui soumissionne pour les deux lots avec un imprimeur comme sous-traitant (en général)
- soit un imprimeur qui soumissionne pour les deux lots avec un concepteur comme sous-traitant (jamais vu)
- soit un concepteur qui soumissionne pour son lot. Le RPA devra prévoir l'articulation entre les titulaires des 2 lots.
- soit un imprimeur qui soumissionne pour son lot. Idem.
- soit un groupement momentané d'entreprises constitué d'un concepteur et d'un imprimeur qui soumissionne pour les deux lots.
- soit un titulaire pour un des deux lots et l'autre lot est infructueux.


 

[hpchavaz]

Les offres globales (i.e.portant sur plusieurs lots) permettaient de répondre élégamment au problème mais suite aux pressions des petites entreprises  du BTP et au peu d'enthousiasme des Acheteurs Publics, elles sont interdites depuis décembre 2016.

[Boïo]

Avez-vous déjà eu le cas d'un mandataire (par exemple un concepteur) dans le lot impression qui ne fait rien et n'a aucune rémunération car c'est le co-traitant, imprimeur, qui exécute le marché ?

[Market]

Les offres globales (i.e.portant sur plusieurs lots) permettaient de répondre élégamment au problème mais suite aux pressions des petites entreprises  du BTP et au peu d'enthousiasme des Acheteurs Publics, elles sont interdites depuis décembre 2016.

C'était un tantinet complexe à analyser à mon goût.

Avez-vous déjà eu le cas d'un mandataire (par exemple un concepteur) dans le lot impression qui ne fait rien et n'a aucune rémunération car c'est le co-traitant, imprimeur, qui exécute le marché ?

Pour ma part, je n'ai pas encore eu ce type d'expérience. Habituellement l'imprimeur met en forme un contenu. Ce contenu vient du RPA ou du concepteur avec une coordination réalisée par le RPA ou confiée en sus au concepteur.

Je n'ai peut-être pas compris la question. 

[Boïo]

si le concepteur A (qui envisage d'être retenu) veut son imprimeur B, ils se groupent : A est le mandataire (ne fait rien sur le lot impression) et B le cotraitant (qui fait tout).

Nous RPA, nous réalisons la coordination entre les deux.

[Market]

si le concepteur A (qui envisage d'être retenu) veut son imprimeur B, ils se groupent : A est le mandataire (ne fait rien sur le lot impression) et B le cotraitant (qui fait tout).

Nous RPA, nous réalisons la coordination entre les deux.

Cela est possible si A et B sont constitués en groupement et qu'ils soumissionnent pour les deux lots.
En revanche, si le groupement est retenu pour un lot, il y aura en effet un des deux qui regardera sans doute l'autre avec une répartition des prestations à zéro.
Le groupement momentané d'entreprises est pertinent s'il n'y a pas d'allotissement, au temps pour moi.

En allant dans ce détail, je comprends pourquoi je n'ai jamais vu ce cas de figure. 
Cet allotissement ne favorisera sans doute pas le groupement d'entreprises. Soit le concepteur se positionne sur les deux lots et déclare un sous-traitant pour le lot impression.
Soit il ne se positionnera que sur le lot qui l'intéresse. Idem pour l'imprimeur.

D'expérience, j'ai eu les cas de figure suivants :
1. allotissement :
- concurrence pour le lot conception et concurrence sur le lot impression. La coordination était assurée par notre ST. Au niveau prix, moins cher que si la coordination est confiée au concepteur. Au niveau coût, plus cher qu'un marché global.

2. Marché global :
- 1 prestataire individuel pour la conception qui présente un sous-traitant pour l'impression. Moins cher que le 1er cas (habituellement, le concepteur et l'imprimeur travaillent déjà ensemble et pratiquent déjà un tarif concurrentiel). Et la coordination est d'office. Donc économie sur la coordination.

Ici, le groupement momentané d'entreprises prendrait tout son sens. Après, tout dépend de la forme du groupement. Conjoint avec mandataire solidaire ou pas.