Computation marchés de services liés aux travaux

[Tchoum]

Bonjour,

Une question concernant la computation des marchés de services liés aux travaux (SPS, contrôle technique, amo, géomètre...), afin de déterminer la procédure applicable pour la conclusion de ces marchés.

Pour moi, il y a 2 logiques distinctes:
- computer chaque prestation à l'année ou sur une durée plus longue s'il existe un accord-cadre de 4 ans par exemple (ex: 200.000 € HT de prestations de CSPS pour 20 opérations sur 4 ans),
OU
- regrouper, pour chaque opération, ces prestations dans des catégories homogènes, et dans ces cas là je m'interroge sur le découpage le plus pertinent. Ex: 1ère catégorie: MOE / 2ème catégorie: services ne concourant pas à al réalisation des travaux (contrôle technique, csps, assurance) / 3ème catégorie: autres services (amo, géomètre...)

Qu'en pensez-vous? Comment faites-vous dans la pratique?

Tous ces marchés pris isolément représentent de petits montants et sont souvent conclus après une mise en concurrence minimale qui se limite à demander 3 devis, mais si nous les ajoutons, les montants deviennent importants et sont susceptibles d'atteindre le seuil des procédures formalisées.

[mighty]

Nous on isole le Moe du SPS, CT, AMO et géomètre.
Et généralement pour les 3/4 pré cité on fait une consultation pour chaque opération.

[An Erminig]

Pour moi on ne peut pas computer ensemble des prestations de service et de travaux, fussent-ils relatifs à la même opération budgétaire, car dans le cas d'un ouvrage certains services sont impérativement dissociables des travaux (exemple : MOE et réalisation de l'ouvrage).

C'est pareil pour les services. MOE et CT sont incompatibles, l'un contrôlant l'autre.

[Tchoum]

Nous on isole le Moe du SPS, CT, AMO et géomètre.
Et généralement pour les 3/4 pré cité on fait une consultation pour chaque opération.

Pour déterminer le montant et la procédure applicable, vous ajoutez donc les montants de tous les services liés à l'opération de travaux et autre que la moe?

Pour moi on ne peut pas computer ensemble des prestations de service et de travaux, fussent-ils relatifs à la même opération budgétaire, car dans le cas d'un ouvrage certains services sont impérativement dissociables des travaux (exemple : MOE et réalisation de l'ouvrage).

C'est pareil pour les services. MOE et CT sont incompatibles, l'un contrôlant l'autre.

Je me suis peut-être mal exprimé. Je ne parle pas de computer travaux et services mais bien les services entre eux.
Effectivement, pour moi aussi, moe et ct ne peuvent pas être computés ensemble.

[mighty]

non on fait généralement tout à part (je me suis mal exprimé). généralement ce sont des familles différentes façon. Sauf pour peut être deux trois prestataires mais toujours inférieurs à 25K€.

[speedy]

pour définir les familles je sépare chaque profession règlementée    et j'additionne le reste des services  
par contre en mandat pour le compte de tiers je fais des familles par mandat  y compris des familles plus fines que le total des non réglementées ....

[Tchoum]

pour définir les familles je sépare chaque profession règlementée    et j'additionne le reste des services  
par contre en mandat pour le compte de tiers je fais des familles par mandat  y compris des familles plus fines que le total des non réglementées ....

Est-ce que vous computez sur une année les besoins pour chaque profession réglementée? Chez un bailleur social par exemple, les montants sur une année peuvent être assez conséquents! Notez que je me pose peut-être trop de questions. Il n'y a pas peut-être pas de problème à prendre les montants pour chaque presta et sans les ajouter sur une année.

[speedy]

Oui