quels documents pour un marché inférieur à 25.000

[anneclaudie]

Bonjour,

j'ai une question concernant des achats de moins de 25.000 € HT.

Le mieux c'est de mettre en concurrence si on peut et si on a le temps.
Puis on passe commande.
Quelles pièces transmettez-vous aux entreprises ? un AE valant CCAP, juste un bon de commande ? un OS ?

En fait, quand il s'agit d'une fourniture simple : un bon de commande suffit ?
Quand il s'agit d'une fourniture avec de la maintenance par exemple : un petit contrat serait le bienvenu non ? si cela dure plusieurs semaines ?
Quand il s'agit d'une prestation intellectuelle : pareil : un petit contrat serait le bienvenu non ? avec un OS ?

comment faites-vous ?

[Ponta]

Bonjour,

Je transmets un AE valant CCP ou je me contente d'un devis ou du contrat fait par le prestataire.

Dans l'absolu, le contrat peut être oral, sans aucune pièce.

Après en pratique, un OS peut suffire aussi.

Si vous pouvez avoir plus, c'est mieux.

[Vivaelparaguay]

ça dépend de quelles clauses j'ai besoin pour l'exécution de la prestation. Ca varie entre rien du tout et un CCP conséquent

[Michel]

ça dépend de quelles clauses j'ai besoin pour l'exécution de la prestation. Ca varie entre rien du tout et un CCP conséquent

+1
A ce tarif vous êtes en "ADAPTE" ! donc je vais boire une bière, je lui tape dans la main, et <basta>



oui, ok, vous pouvez tout de même avoir un petit écrit, cela est toujours bien apprécié. 

[Michel]

Dans l'absolu, le contrat peut être oral, sans aucune pièce.

+1000

[Ponta]

L'oralité, ça pique un peu pour certains juristes et certaines trésoreries !
Perso, j'ai jamais réussi à faire passer ça.
Du coup, les prestations sont faites et un devis antidaté apparaît comme par magie.

[juriste juniore!]

Tout dépend de quoi il s'agit! pour une petite fourniture ça peut être juste le devis signé, pour d'autres prestations c'est toujours mieux d'avoir un CCP valant AE.

[anneclaudie]

oui oui, je suis d'avis aussi pour des prestations un peu complexe un document... avec des pénalités si le job est mal fait 

après pour un "one shot" : un bon de commande suffit...

[Mp01]

Comme précisé au dessus, ci c'est une prestation pas très élevé, un bon de commande suffit. Par contre, si il y a paiements en plusieurs fois, rédaction d'un petit marché qui fait l'objet d'un enregistrement sur notre logiciel comptable.

[Archibald]

Par chez moi, juste un document avec prix, délai et quelques clauses type histoire d'avoir une petite pénalité ou résiliation si jamais...